CTB-21510 plan de cours A04 Lavoie

Laurendg

Description

FACULTÉ DES SCIENCES DE L’ADMINISTRATION PLAN DE COURS Automne 2004 Le 2 septembre 2004 VÉRIFICATION II CTB-21510 Professeure : Pascale Lavoie 6244, pavillon Palasis-Prince Téléphone : 656-2131, poste 11301 [e-mail] Secrétaire : Ghislaine Laurendeau 5247, pavillon Palasis-Prince 656-2131, poste 7572 [e-mail] CE PLAN DE COURS N’EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE. LES VOLUMES, NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION. EN CE QUI CONCERNE L’ABSENCE AUX EXAMENS, VOUS TROUVEREZ LA POLITIQUE DE L’ÉCOLE À L’ADRESSE WEB SUIVANTE : http://www.fsa.ulaval.ca/html/absencesauxexamens.html DANS LE CADRE DE CE COURS, TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L’ADRESSE NORMALISÉE DE L’UNIVERSITÉ LAVAL <@ulaval.ca>. CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIELLE DE L’ENSEIGNANT VERS L’ÉTUDIANT. L’ÉTUDIANT EST DONC RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS SUR SON ADRESSE <@ulaval.ca>. 1. INTRODUCTION L’attestation financière occupe une place importante dans la vie professionnelle de l’expert-comptable qui débute sa carrière. Ce cours, qui se veut une suite logique au premier cours d’attestation financière, permet à l’étudiant de s’initier à la pratique de la vérification. Il s’adresse aux étudiants du programme de baccalauréat en sciences de l’administration qui ont choisi le cheminement comptabilité ...

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• Nombre de lectures: 36
• Langue: Français

Extrait

FACULTÉ DES SCIENCES DE L

’

ADMINISTRATION

PLAN DE COURS

Automne 2004

Le 2 septembre 2004

VÉRIFICATION II

CTB-21510

Professeure :

Pascale Lavoie

6244, pavillon Palasis-Prince

Téléphone : 656-2131, poste 11301

[e-mail]

Secrétaire :

Ghislaine Laurendeau

5247, pavillon Palasis-Prince

656-2131, poste 7572

[e-mail]

CE PLAN DE COURS N

’

EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE

.

LES VOLUMES

,

NOTES DE

COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION

.

EN CE QUI CONCERNE

L

’

ABSENCE AUX EXAMENS

,

VOUS TROUVEREZ LA POLITIQUE DE L

’

ÉCOLE À L

’

ADRESSE WEB

SUIVANTE

:

http://www.fsa.ulaval.ca/html/absencesauxexamens.html

DANS LE CADRE DE CE COURS

,

TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L

’

ADRESSE

NORMALISÉE DE L

’

UNIVERSITÉ LAVAL

<@ulaval.ca>

.

CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE

MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIELLE DE L

’

ENSEIGNANT VERS L

’

ÉTUDIANT

.

L

’

ÉTUDIANT EST DONC

RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS SUR SON ADRESSE

<@ulaval.ca>.

- 2 -

1.

INTRODUCTION

L’attestation financière occupe une place importante dans la vie professionnelle de l’expert-

comptable qui débute sa carrière.

Ce cours, qui se veut une suite logique au premier cours

d’attestation financière, permet à l’étudiant de s’initier à la pratique de la vérification.

Il

s’adresse aux étudiants du programme de baccalauréat en sciences de l’administration qui ont

choisi le cheminement comptabilité générale CA-CGA.

Il s’agit d’un cours obligatoire pour ceux

qui se dirigent vers l’obtention d’un de ces deux titres comptables professionnels.

Ce cours

porte sur la pratique de la vérification de A à Z et il vise à faire connaître à l’étudiant les autres

types de mission exécutés par les experts-comptables.

Finalement, il aborde les questions

d’actualités, les controverses et les orientations futures de la vérification.

2.

OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS

De façon générale, ce cours amène l’étudiant à :

1) Avoir une démarche intellectuelle rigoureuse dans la résolution de problèmes reliés à la

vérification;

2) Situer la vérification des états financiers en relation avec les autres sujets traités dans

les autres cours de son programme, particulièrement les cours de comptabilité

financière, et à en percevoir les difficultés;

3) Développer ou consolider les connaissances intellectuelles et les habiletés nécessaires

pour savoir obtenir des éléments probants suffisants et adéquats à l’égard d’un poste,

d’une transaction ou de toute autre information pouvant avoir un impact sur les états

financiers;

4) Développer son sens éthique et exercer son jugement professionnel;

5) Communiquer de façon efficace, avec précision et logique;

6) Développer la capacité de travailler en équipe.

3.

OBJECTIFS SPÉCIFIQUES DU COURS

À la fin de ce cours, l’étudiant(e) devra être en mesure :

•

De planifier une mission de vérification et de communiquer de façon efficace les résultats

de cette planification;

•

De déterminer l'étendue des tests de contrôle et des tests de corroboration à effectuer;

•

De concevoir un programme de vérification spécifique pour un cycle d’opération ou un

compte particulier;

•

D’exécuter toutes les étapes d’une mission de vérification de façon indépendante et

responsable;

•

D’identifier et de décrire les différents types de missions que peuvent effectuer les

experts-comptables;

•

De discuter des questions d’actualité, des controverses et des orientations futures de la

vérification en exerçant son sens critique face aux problèmes qu’ils soulèvent pour l’avenir

de la profession;

- 3 -

4.

CONTENU DU COURS

Séance 1 : Planification de la mission

1. Révision du processus global de la vérification

2. Révision du processus de planification de la vérification

3. Définition des cycles

4. Impact des caractéristiques particulières des PME vs les grandes entreprises sur la

stratégie de vérification

Lectures :

Chapitres 7, 8, 9 et 10

Manuel de l’ICCA

Chapitre 5150 – Planification et supervision

NOC-31

Séance 2 : Les sondages et le cycle de la trésorerie

1. Les sondages en vérification (nécessité, risques et types)

2. Tests de contrôles, procédés analytiques de corroboration et sondages de corroboration.

3. Cycle de la trésorerie (Description, risques, assertions, contrôles internes possibles,

procédés analytiques de corroboration possible et procédés de corroboration).

4. Préparation du dossier de vérification

Lectures :

Chapitres 11, 12, 20 et pp.136 à 140

Manuel de l’ICCA

NOC-34

1510, 3000, 3010, 5100 à 5300

Séance 3 : Cycle des ventes et des encaissements

1. Description, risques, assertions, contrôles internes possibles, procédés analytiques de

corroboration possible et procédés de corroboration).

2. Sommaire des inexactitudes non redressées

Lectures :

Chapitres 12, 13 et 14

Manuel de l’ICCA

1520, 3010, 3020, 3400, 5303, 5305

- 4 -

Séance 4 : Le cycle des achats et des décaissements

1. Description, risques, assertions, contrôles internes possibles, procédés analytiques de

corroboration possible et procédés de corroboration).

2. Frais payés d’avance

3. Frais reportés

4. Impôts

Lectures :

Chapitres 16, 17 et pp. 467 à 477

Manuel de l’ICCA

1510, 3040, 3070

Séance 5 : Le cycle des immobilisations corporelles et le cycle des salaires

1. Description, risques, assertions, contrôles internes possibles, procédés analytiques de

corroboration possible et procédés de corroboration) du cycle des immobilisations

corporelles.

2. Contrats de location

3. Aide gouvernementale

4. Description, risques, assertions, contrôles internes possibles, procédés analytiques de

corroboration possible et procédés de corroboration) du cycle des salaires.

Lectures :

Chapitre 17 (pp. 459 à 467)

Manuel de l’ICCA

3061, 3065, 3110, 3805, 3850, 3800 et 3870

Séance 6 : Le cycle des stocks et de l’entreposage

1. Description, risques, assertions, contrôles internes possibles, procédés analytiques de

corroboration possible et procédés de corroboration).

2. Recherche et développement

Lectures :

Chapitre 18

Manuel de l’ICCA

3030, 3450, 6030

- 5 -

Séance 7 : Le cycle des opérations de financement

1. Description, risques, assertions, contrôles internes possibles, procédés analytiques de

corroboration possible et procédés de corroboration).

2. Dette bancaire et ratios

3. Dette à long terme

4. Location-acquisition

5. Capital actions

6. Dividendes

7. Bénéfice par action

8. Placement à long terme

9. Utilisation d’un autre vérificateur

Lectures :

Chapitre 19

Manuel de l’ICCA

1600, 1590, 1581, 3050, 3055, 3065, 3210, 3240, 3250, 3260,

3280, 3290, 3500, 3610 et 6930

Examen intra

Semaine de lecture

Séance 8 : Finalisation du dossier de vérification

1. Passifs éventuels

2. Événements postérieurs à la date du bilan

3. Opérations entre apparentés

4. Avocats

5. Continuité de l’exploitation

6. Communications avec le comité de vérification

7. Lettre de déclaration de la direction

8. Lettre de recommandation

9. Rapport du vérificateur (date, restrictions, états financiers non consolidés)

10. Rapport annuel (responsabilité du vérificateur, travail à faire)

Lectures :

Chapitres 2, 9, 17 (p.477) et 21

Manuel de l’ICCA

3820, 3920, 5400, 5405, 5510, 5701, 5750, 5751, 6550, 6560, 7500

- 6 -

Séance 9 : Vérification intégrée, missions d’examen et missions de compilation

1. Vérification intégrée (quand et pour qui, normes professionnelles, travail à faire, types de

rapport)

2. Mission d’examen (quand et pour qui, normes professionnelles, travail à faire, forme du

rapport)

3. Mission de compilation (quand et pour qui, normes professionnelles, travail à faire, forme

du rapport)

Lectures :

Chapitres 23 (pp.591 à 599) et 25 (p.631)

Manuel de l’ICCA

8100, 8200, 9200

Séance 10: Autres missions

1. Procédés de contrôle d’un organisme de service (quand et pour qui, normes

professionnelles, travail à faire, forme du rapport)

2. Document de placement (quand et pour qui, normes professionnelles, travail à faire,

forme du rapport)

3. Information financière prospective (quand et pour qui, normes professionnelles, travail à

faire, forme du rapport)

4. Organisme sans but lucratif (travail à faire, limitation du travail)

Lectures :

Chapitre 23 (sauf pp.591 à 599)

Manuel de l’ICCA

5025, 5800, 5805, 5815, 8500, 8600, 9100, 5310, 5900, 7110, 7115, 7200, NOC-6 et

NOC-30

Séance 11 : Actualité et orientations futures

1. Vérification environnementale

2. Commerce électronique

3. Fraude

4. Différences entre les PCGR canadiens et les PCGR des États-Unis

5. IFRS

Lectures :

Chapitre 24

Manuel de l’ICCA

5135, 5136, NOC-19, NOC-32 et NOC-33

- 7 -

Séance 12 : Récapitulation

1. Récapitulation de la matière vue au cours de la session.

Examen final

5.

COURS PRÉALABLE

CTB-21509 : Vérification I.

6.

LES APPROCHES PÉDAGOGIQUES

Pour atteindre les objectifs pédagogiques, le professeur utilisera la démarche pédagogique

suivante, soit une combinaison :

•

De discussions sur les lectures;

•

D’études de cas;

•

De recherche par les étudiants;

•

De cours magistraux interactifs;

•

De travaux et exercices à exécuter en classe et hors classe.

La méthodologie employée vise à (1) développer la capacité de l’étudiant à communiquer de

façon efficace, (2) développer l’autonomie de l’étudiant dans l’exécution des procédés de

vérification, (3) développer le sens critique de l’étudiant en le confrontant aux problèmes actuels

rencontrés par la profession, (4) développer la capacité d’adaptation de l’étudiant en lui

présentant divers types de missions que peuvent effectuer les experts-comptables.

Les notes de cours et exercices sont disponibles sur WebCT et l’étudiant doit privilégier

l’utilisation du forum pour communiquer avec le professeur.

Il doit donc avoir une maîtrise

fonctionnelle des technologies de l’information pour réussir ce cours.

- 8 -

7.

LES MÉTHODES D’ÉVALUATION

L'évaluation vise à déterminer le degré d’atteinte des objectifs du cours de la part de chaque

étudiant(e).

Les modes d’évaluation utilisés à cette fin ainsi que leur pondération sont décrites

ci-dessous :

Examens et travaux

30 %

Intra

: L’examen intra portera sur les sept premières séances. Il aura lieu durant la 8

ème

semaine. La durée de l’examen est de trois heures.

30 %

Simulation de vérification

: Le travail se fera en équipe de trois ou quatre personnes.

Les équipes devront être constituées de façon à ce qu’au moins un membre de l’équipe

ait de l’expérience de travail en cabinet.

Cette simulation permet à l’étudiant d’exécuter

toutes les phases de la vérification et de se familiariser avec la pratique de l’expertise

comptable.

Les instructions relatives à cette simulation seront données au premier cours.

6 %

Quiz

:

Il y aura trois quiz de deux points chacun au cours de la session.

La date des quiz

sera connue une semaine à l’avance.

Les quiz auront lieu au début des cours et

porteront sur les lectures obligatoires qui devraient être faites avant le cours.

4 %

Travail en classe

:

Il y aura deux travaux en classe de deux points chacun au cours de la

session.

La date des travaux en classe sera connue une semaine à l’avance.

Les

travaux en classe auront lieu à la fin des cours et porteront sur la matière vue durant le

cours.

30%

Final

:

L’examen final couvre toute la matière du cours. La durée de l’examen est de trois

heures.

Pour chacun de ces éléments d’évaluation, la calculatrice est autorisée mais aucune

documentation n’est permise.

Il est à noter que la qualité de la grammaire et de l'orthographe ainsi que la présentation

d'ensemble seront prises en compte lors de la correction de la simulation.

Critères généraux d’évaluation

Examens, travaux et cas :

†

Qualité et justesse des arguments soulevés à titre de réponse reliés aux concepts

de la vérification, aux normes ou aux auteurs auxquels on se réfère;

†

Formulation des arguments, rigueur et logique du raisonnement;

†

Motifs à l’appui de la solution apportée à un problème;

†

Qualité de la décision.

- 9 -

Éthique

L'éthique et l'intégrité sont des notions très importantes en comptabilité et dans le monde des

affaires. Elles le sont aussi à l’Université Laval. C'est pourquoi votre enseignant prendra pour

acquis, jusqu'à preuve du contraire, que vous êtes un « étudiant éthique ». Les points suivants

vous sont donnés pour vous aider à déterminer si vous êtes un « étudiant éthique ».

Travaux d'équipe

: Les travaux d'équipe sont effectués par les membres de l'équipe et ce, de

façon juste et équitable. Si votre équipe effectue des recherches, il sera très important d'en citer

les sources.

Examen

: Les examens sont effectués sur une base exclusivement individuelle.

Critères généraux d’évaluation

La politique de l’École de comptabilité ne permet pas d’avancer ni de retarder la date de

l’examen pour un ou des étudiants. Les dates qui seront annoncées devront donc être

strictement respectées. Seules des raisons médicales attestées par un certificat permettent le

report de l’examen à la session suivante.

Plagiat

Ce cours est un cours universitaire de premier cycle, au même titre que les cours offerts

sur le

campus de l'Université Laval. Il est assujetti aux règlements du premier cycle.

Le plagiat est

donc interdit

. Toute faute en ce sens peut être passible des sanctions prévues à cette fin,

pouvant aller jusqu'à l'expulsion du programme auquel l'étudiant est inscrit et à l'interdiction

d'accéder à tout autre programme de l'Université Laval.

8.

RÉFÉRENCES

Volumes obligatoires

ABBYAD, CHLALA, LSROCHE, ROUSSEAU, LEMON, ARENS, SPLETTSTOESSER &

LOEBBECKE (2004).

La vérification et les autres services de certification (2

ième

édition)

,

Montréal, Gaëtan Morin Éditeur.

Institut Canadien des Comptables Agréés,

Manuel de l’ICCA

, Toronto, ICCA.

Recueil de notes de cours.

NOTE IMPORTANTE

Les examens finaux auront lieu du 10 au 20 décembre 2004 inclusivement.

Pour des raisons majeures, la Direction des programmes de premier cycle se réserve le droit de

modifier l’horaire des examens de fin de session.

Les étudiants doivent donc être disponibles

pour toute cette période.

Il est également possible que les examens de fin de session des

cours de soir aient lieu le jour.