PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU PREMIER DEGRE DU 30 ...

Description

CE1, Primaire, CE1

• exposé

Collège Français Bilingue de Londres Ltd 87 Holmes Road, London NW5 3AX Tel: [phone] - Fax: [phone] - Registered in England 2804123 – Registered Charity 1027932 PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU PREMIER DEGRE DU 30 NOVEMBRE 2011 DU COLLEGE FRANÇAIS BILINGUE DE LONDRES Le 30 novembre 2011, à 17h, les membres de droit du conseil Du premier degré du Collège Français Bilingue de Londres (« CFBL ») se sont se sont réunis en conseil ordinaire, au sein du CFBL, sur convocation du chef d'établissement.

• conditions d'intégration des élèves handicapés
• adoption du règlement intérieur de l'école sur proposition du directeur d'école
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Sujets

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Extrait

PROCES-VERBAL

DU CONSEIL DU PREMIER DEGRE

DU 30 NOVEMBRE 2011

Collège Français Bilingue de Londres Ltd 87 Holmes Road, London NW5 3AX Tel: [phone] - Fax: [phone] www.cfbl.org.uk - [e-mail]

DU COLLEGE FRANÇAIS BILINGUE DE LONDRES

Le 30 novembre 2011, à 17h, les membres de droit du conseil Du premier degré du Collège Français Bilingue de Londres (« CFBL ») se sont se sont réunis en conseil ordinaire, au sein du CFBL, sur convocation du chef d’établissement.

SONT PRESENTS ET ONT EMARGE LA FEUILLE DE PRESENCE

Monsieur François Xavier Gabet, chef d’établissement

Enseignants :

Madame Cerian Mariglia , enseignante CP

Monsieur Adil Khan, enseignant CE1

Représentants des parents d’élèves :

Madame Anne Collis

Madame Gaël Panhelleux

Madame Anne-Valentine Escalera

Madame Cécile Conaré

Monsieur Naji Abdelkader

Registered in England 2804123–Registered Charity 1027932

ETAIENT ABSENTS ET EXCUSES

Les représentants des enseignants des autres niveaux dûment convoqués sont absents et excusés.

La séance est présidée par Monsieur Gabet en tant que chef d’établissement.

Le président constate et déclare que le conseil réunit physiquement plus de la moitié au moins de ses membres de droit et que, par conséquent, il peut valablement délibérer.

Madame Lucas est désignée comme secrétaire du conseil.

Le président met à la disposition des membres :

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-

-

la copie du règlement de fonctionnement du conseil d’école

le projet de règlement intérieur de l'école élémentaire

le projet de charte informatique et internet.

Le président rappelle ensuite que le conseil est réuni à l’effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

1.Présentation des membres du conseil d’école et du règlement de fonctionnement du conseil d’école

2.

3.

4.

Etude et adoption du règlement intérieur de l'école élémentaire

Etude et adoption de la charte informatique et internet

Questions diverses.

Il est alors passé à l’examen de ces questions.

1. PRESENTATION DES MEMBRES DU CONSEIL ET DU REGLEMENT DE FONCTION-NEMENT DU CONSEIL D’ECOLE

Après avoir présenté les membres du conseil d’école, le président a brièvement rappelé les compétences du conseil d’école :

(a) Instance de décision : adoption du règlement intérieur de l’école sur proposition du directeur d’école.

(b) Instance de consultation concernant le fonctionnement et la vie de l’école. La consultation porte sur notamment :

(i) les structures pédagogiques. Il s’agit de la répartition des élèves dans les classes. Toutes les classes sont doubles. Il y a le même nombre d’heures en français qu’en anglais. Le CFBL est un établissement bilingue à parité horaire. Il y a donc obligation d’avoir un nombre de classes paires.

(ii) l’organisation du temps et du calendrier scolaires. Le calendrier doit coïncider avec les autres écoles françaises de Londres et doit être validé par les services culturels de l’ambassade et par l’AEFE.

(iii) le projet d’école. Le CFBL est dans une situation atypique car la France n’avait pas créé de nouveau collège à Londres depuis 1915. Le projet d’école n’existe pas et devra être préparé dans les mois à venir.

(iv) les actions pédagogiques.

(v) l’utilisation des moyens alloués à l’école.

(vi) les conditions d’intégration des élèves handicapés.

(vii) la protection et la sécurité des élèves.

2.

ETUDE ET ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE ELEMENTAIRE

Le président et les membres du conseil d’école ont passé en revue le projet de règlement intérieur de l'école élémentaire. Le président a commenté le projet de règlement. Il a rappelé que chaque élève et chaque membre de la communauté éducative est invité à s’approprier le règlement intérieur de l’établissement en le respectant et en le faisant évoluer.

(i) Accueil et admission : Le président a brièvement exposé les conditions d’accueil et d’admission. Le président a indiqué que le profil du CFBL était particulier du fait de la proximité entre Londres et la France.

Le président a rappelé que l’Ambassadeur avait souligné qu’une des missions de l’AEFE était de permettre aux familles françaises expatriées de scolariser leurs enfants. Il fallait en tenir compte dans le cadre de l’admission.

(ii) Obligation scolaire : Le président a souligné que les élèves devaient être obligatoirement présents du premier jour au dernier jour de chaque période.

(iii) Horaires scolaires : Ils sont de 25 heures.

(iv) Vie scolaire : Le président a indiqué qu’en cas de manquements et troubles les moins graves, il est notamment demandé à l’élève de remplir une feuille intitulée « feuille de réflexion » qui doit lui permettre de réfléchir sur ses agissements. Cette feuille est ensuite signée par l’élève et ses parents.

Le président a précisé qu’il existait des caméras dans les locaux destinées à assurer la sécurité des élèves et des membres du personnel du CFBL, mais qui permettraient aussi d’identifier des éventuels comportements non appropriés.

Il a aussi été évoqué le comportement de certains élèves dans les toilettes et les mesures qui peuvent être prises pour faire cesser ces agissements qui nuisent aux autres enfants et à la sécurité du bâtiment.

(v) Usage des locaux : Le président a brièvement exposé les conditions d’usage des locaux. Le président a indiqué que les CM1 et CM2 continueront à entrer et sortir par la porte située sur Willes Road, nonobstant la livraison de la cour côté Cathcart Street.

(vi) Hygiène : Il a été indiqué qu’il était difficile pour les enfants de se laver les mains avant de passer à table. En effet, il n’y a pas de lavabos collectifs. Il faut étudier comment y remédier. Il a été évoqué la possibilité de mettre en place des distributeurs de produits permettant de se désinfecter les mains à l’entrée de la cantine.

(vi) Sécurité : Le président a exposé les stipulations relatives à la sécurité. Le président a notamment précisé que les personnes en charge des travaux se sont engagées par écrit à ne pas

être en contact visuel ou physique avec les enfants. A cet effet, des accès sont réservés à ces personnes dans le cadre des travaux. Tout manquement doit être immédiatement signalé.

Les vêtements des enfants doivent être marqués. Pour ceux qui auraient égarés des vêtements, il faut passer dans le bureau d’accueil au rez-de-chaussée à droite en entrant par Holmes Road, pour les récupérer sans délai. Les vêtements non récupérés avant le 18 décembre seront donnés à une association caritative ou vendus au profit l’APE.

(viii) Surveillance : Le président a énoncé les mesures liées à la surveillance.

(ix) Autres : Le président a brièvement indiqué qu’un certain nombre de règlements (« policies ») étaient en vigueur au CFBL, notamment disponibles sur le site. http://www.cfbl.org.uk/en/admissions-financial-aids/school-policies

Le président a indiqué qu’en cas de réclamation, les élèves ou les parents doivent suivre le formalisme du document intitulé « plainte officielle » ou « complaint policy ».

Après avoir délibéré, le conseil, à l’unanimité, décide d’adopter le règlement intérieur de l’école élémentaire dont le texte demeurera annexé au présent procès-verbal (annexe 1).

3.

ETUDE ET ADOPTION DE LA CHARTE INFORMATIQUE ET INTERNET

Le président et les membres du conseil d’école ont relu ensemble le projet de charte informatique et internet.

Le président a commenté le projet de chartre (droits et obligations). Il a rappelé que chaque élève et chaque membre de la communauté éducative est invité à s’approprier les outils informatiques. La dimension numérique prend toute sa place dans l'offre pédagogique au travers notamment de tableaux interactifs dans les salles de cours, des 90 ordinateurs portables fixés sur des racks (classes numériques mobiles), des informations sécurisées qui seront mises en ligne et auxquelles les intéressés pourront accéder grâce à des mots de passe. Ainsi, le CFBL sera en mesure notamment de limiter les supports papier, d’améliorer la communication entre élèves, professeurs et parents, d’alléger les cartables.

Le président a indiqué que cette chartre concernait essentiellement les élèves de CM2 et du secondaire.

Une fois adoptée, la chartre sera signée par les élèves et les parents.

Après avoir délibéré, le conseil, à l’unanimité, décide d’adopter la charte informatique et internet dont le texte demeurera annexé au présent procès-verbal (annexe 2).

4.

4.1

QUESTIONS DIVERSES

Question relativeaux frais d’EPS

Certains parents s’interrogent sur la justification du montant des frais d’EPS pour le 1er trimestre de 88 pounds par enfant du primaire. Le président a indiqué qu’il se rapprocherait sur ce point du directeur financier, Monsieur Petit.

4.2

Restauration scolaire

Une discussion s’est tenue sur les conséquences liées au retard de livraison de la cuisine, retard que tout le monde déplore. La restauration scolaire est obligatoire pour tous les élèves. Sauf dérogation spéciale, les élèves sont invités à ne pas apporter de nourriture préparée à l’extérieur de l’établissement dans la salle de restaurant. A titre dérogatoire, et ce jusqu’à ce que la cuisine soit opérationnelle, les élèves peuvent apporter de la nourriture préparée à l’extérieurpour compléter les packs lunch.Dès lors qu’il n’y a pas de micro-ondes, pour la nourriture chaude, les élèves devront venir avec leur thermos.

4.3

Remplacement des enseignants absents

En cas d’absence d’un enseignant prévue à l’avance (suivi de formation), le CFBL a retenu les services de remplaçants, directement employés par le CFBL. En cas d’absence d’un enseignant non prévue à l’avance (maladie), le CFBL utilise le cas échéant les services d’une société d’intérim, qui lui fournit des enseignants.

Plus rien n’étant à délibérer, la séance est levée à 19 heures.

De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal du conseil d’école.

Le présent procès-verbal, établi par le président, a été signé par lui.

_______________________

Le président

Monsieur Gabet

Annexe 1 : règlement intérieur de l’école élémentaire

Annexe 2 : charte informatique et internet