Haute Autorité de santé : Programme de travail 2013
Description
Le programme de travail de la HAS est défini chaque année au terme d’une procédure de
programmation menée en concertation avec le ministère du travail, de l’emploi et de la santé
et la caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés.
Les demandes d’inscription au programme de travail émanent des organismes habilités à
solliciter la HAS1
, conformément à l’article R161-71 du Code de la Sécurité Sociale.
Au terme de la phase de hiérarchisation, les demandes sélectionnées sont inscrites au
programme de travail de la HAS, après validation par le Collège. Le programme de travail
2013 a été validé par le Collège de la HAS le 30/01/2013 et le 25/04/2013 dans sa version
actualisée.
De plus, pour les dispositifs médicaux, pour chaque année civile, un arrêté annuel des
ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale, publié au Journal officiel de la République française, précise, par catégorie homogène de produits et prestations les
descriptions génériques qui feront l’objet d’un examen en vue d’un renouvellement
d’inscription (les thèmes sont présentés sous réserve de la parution de l’arrêté au JO ou de
la réception d’une saisine DGS/DSS).
programmation menée en concertation avec le ministère du travail, de l’emploi et de la santé
et la caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés.
Les demandes d’inscription au programme de travail émanent des organismes habilités à
solliciter la HAS1
, conformément à l’article R161-71 du Code de la Sécurité Sociale.
Au terme de la phase de hiérarchisation, les demandes sélectionnées sont inscrites au
programme de travail de la HAS, après validation par le Collège. Le programme de travail
2013 a été validé par le Collège de la HAS le 30/01/2013 et le 25/04/2013 dans sa version
actualisée.
De plus, pour les dispositifs médicaux, pour chaque année civile, un arrêté annuel des
ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale, publié au Journal officiel de la République française, précise, par catégorie homogène de produits et prestations les
descriptions génériques qui feront l’objet d’un examen en vue d’un renouvellement
d’inscription (les thèmes sont présentés sous réserve de la parution de l’arrêté au JO ou de
la réception d’une saisine DGS/DSS).
Sujets
Informations
| Publié par | Fil-Education |
| Publié le | 16 septembre 2013 |
| Nombre de lectures | 145 |
| Langue | Français |
Extrait
Haute Autorité de santé
Programme de travail 2013
Le programme de travail de la HAS est défini chaque année au terme d’une procédure de programmation menée en concertation avec le ministère du travail, de l’emploi et de la santé et la caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés.
Les demandes d’inscription au programme de travail émanent des organismes habilités à solliciter la HAS1l’article R161-71 du Code de la Sécurité Sociale., conformément à Au terme de la phase de hiérarchisation, les demandes sélectionnées sont inscrites au programme de travail de la HAS, après validation par le Collège. Le programme de travail 2013 a été validé par le Collège de la HAS le 30/01/2013 et le 25/04/2013 dans sa version actualisée. De plus, pour les dispositifs médicaux, pour chaque année civile, un arrêté annuel des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale, publié au Journal officiel de la République française, précise, par catégorie homogène de produits et prestations les descriptions génériques qui feront l’objet d’un examen en vue d’un renouvellement d’inscription (les thèmes sont présentés sous réserve de la parution de l’arrêté au JO ou de la réception d’une saisine DGS/DSS).
1Le ministre chargé de la santé, le ministre chargé de la sécurité sociale, le comité économique des produits de santé, l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, l'Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire, l'Institut national du cancer, l'Union nationale des professionnels de santé, les organisations représentatives des professionnels ou des établissements de santé, les associations d'usagers agréées au niveau national conformément aux dispositions de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique.
Programme de travail de la HAS 30.04.2013
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Les travaux de la HAS répertoriés dans le programme de travail sont susceptibles d'évoluer en fonction des priorités liées à l'actualité, ce qui peut conduire à une adaptation des conditions de réalisation du programme de travail.
Évaluation des actes professionnels et technologies de santé
Travaux en cours
Thème Evaluation pluriannuelle de la pertinence médicale d’actes réalisés en établissements de santé : amygdalectomie Bonne pratique organisationnelle et rofessionnelle de chirur ie ambulatoire : axe III Modalités organisationnelles Mise en évidence de l’immuno rotection antitétanique en contexte d’urgence - évaluation des tests rapides immunochromatographiques (avec évaluation économi ue Analyse de cohérence pour le catalogue spécifique des actes de rééducation et réada tation CSARR -Utilité clini ue du dosa e de la vitamine D Traitement des troubles urinaires du bas appareil liés à l’hypertrophie bénigne de la prostate par laser (avec évaluation économi ue Evaluation de la radiothérapie conformationnelle avec modulation d’intensité dans le cancer du col utérin valuation de la radiothérapie conformationnelle avec modulation d’intensité dans le cancer du canal anal Dangerosité des UV artificiels Place de la techni ue du an lion sentinelle dans la straté ie dia nosti ue de l’envahissement ganglionnaire d’un cancer du sein à un stade précoce (avec évaluation économi ue Test de détection des papillomavirus humains (HPV) à haut risque dans le suivi post-thérapeutique des lésions récancéreuses du col de l’utérus avec évaluation économi ue valuation de l’imagerie cardiaque non invasive dans les s ndromes coronariens ai us non ST+ avec évaluation économique)
Demandeur(s) DSS / CNAMTS / DGOS / FHF DSS / CNAMTS / DGOS
DGS
ATIH, DGOS
DGS, CNAMTS Association fran aise d’urologie (AFU), CNAMTS
SFRO
SFRO
DGS UNCAM
Société française de gynécologie
CNAMTS, DGOS, Société fran aise de cardiolo ie SFC , Société fran aise de radiolo ie SFR
2T1, 2, 3, 4 : 1er, 2e, 3e, 4etrimestre ; S1, S2 : 1er, 2esemestre
Programme de travail de la HAS 30.04.2013
Date de début
T1 2012
T2 2012
T1 2009
T2 2012
T1 2012
T1 2009
T3 2012
T3 2012
T4 2012
T3 2010
T1 2010
T1 2009
Date de fin
T2 2013
T2 2013
T2 2013
T2 2013
T3 2013
T3 2013
T3 2013
T3 2013
T3 2013
T4 2013
T4 2013
T4 2013
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Thème Demandeur s Conditions de réalisation de la détection Centre National de des papillomavirus humains (HPV) Référence des Pa illomavirus Humains Bonne rati ue or anisationnelle et DSS / CNAMTS / rofessionnelle de chirur ie ambulatoire : DGOS axe II Critères de sélection Techni ues de mésothéra ie à visée DGS esthéti ue Radiothéra ie stéréotaxi ue SFRO extracrânienne actualisation Recherche de mutation du ène EGFR UNCAM Recherche de mutation des ènes KIT et UNCAM PDGFRA Recherche de mutation des ènes KRAS UNCAM et BRAF Dia nostic biolo i ue de l’infection ar le UNCAM virus d’E stein Barr Dia nostic biolo i ue de l’infection à UNCAM entérovirus valuation de l’ima erie cardia ue non CNAMTS, DGOS, invasive dans les coronaro athies Société fran aise de chroniques (avec évaluation économique) cardiolo ie SFC , Société fran aise de radiolo ie SFR Endomicrosco ie confocale ar minisonde SFED au cours d'une rocédure d'endosco ie di estive Dan erosité des techni ues de DGS comblement à rand volume sein Auto reffe de tissu adi eux our UNCAM reconstruction mammaire a rès mastectomie totale our cancer du sein Dan erosité des techni ues non invasives DGS de li ol se Dan erosité des techni ues de DGS comblement à rand volume autre ue le sein Recherche de clonalité B ou T UNCAM Recherche du réarran ement IGH-BCL2 UNCAM Recherche d’une erte d’hétéroz otie UNCAM Recherche d’une instabilité microsatellitaire UNCAM Examen immunoc tochimi ue sur des UNCAM frottis en hase li uide our la recherche de l’HPV Examens anatomoc to atholo i ues UNCAM réalisés dans le cadre de la techni ue chirur icale de Mohs H bridationin situ actualisation UNCAM Dia nostic biolo i ue de la toxo lamose UNCAM cho ra hie non mor holo i ue de la UNCAM rossesse avant 11 semaines d'aménorrhée Avis neurochirur ical en ur ence à artir Société fran aise de d'un dossier télétransmis, à distance du Neurochirurgie atient
Programme de travail de la HAS 30.04.2013
Date de début
T2 2012
T1 2012
T1 2011
T3 2013 T3 2013 T3 2013
T3 2013
T1 2014
T1 2014
T4 2013
T4 2013
T4 2013
T4 2013
T1 2014
T1 2014
T1 2014 T1 2014 T1 2014 T1 2014
T1 2014
T1 2014
T1 20
Date de fin
T4 2013
T2 2014
T3 2014
T3 2014 T3 2014 T3 2014
T3 2014
T3 2014
T3 2014
T4 2014
T4 2014
T4 2014
T4 2014
T1 2015
T1 2015
T1 2015 T1 2015 T1 2015 T1 2015
T1 2015
T1 2015
14 T1 2015 Sus endu
Suspendu
Suspendu
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Thème Procédure avec écho ra hie-do ler 3 demandes Document méthodologique Guide méthodolo i ue d’évaluation des technolo ies dia nosti ues
Programme de travail 2013 Thème Mesure du monox de d’azote NO dans l’air expiré pour détecter l’inflammation pulmonaire) : note de problématique valuation des tests non invasifs de mesure de la fibrose du foie chez les patients atteints d’hépatite B chronique (avec évaluation économique) Exploration endoscopique du côlon par vidéo capsule ingérée : note de problématique Analyse de la situation de l’offre en IRM
Mesure de la Fraction du Flux de Réserve (FFR) d’une sténose intermédiaire d’un vaisseau coronaire Radiothérapie per-opératoire sous réserve de la mise à disposition des données attendues) Saliendoscopie parotidienne dia nostique Saliendoscopie parotidienne thérapeutique
Demandeur s UNCAM
Demandeur(s) Autosaisine
Demandeur(s) SPLF
DGS
SFED
DGOS CNAMTS, DSS SFC
DGOS, INCA
SFORL SFORL
Évaluation des dispositifs médicaux
Travaux en cours Thème Endo rothèses intracrâniennes utilisées dans l’an io lastie des sténoses athéromateuses intracrâniennes Prothèses de hanche métal / métal Pertinence de l’arthro lastie du enou Im lants du rachis Alternatives aux études contrôlées randomisées dans l’évaluation Im lants articulaires d’é aule Im lants de onta e Vêtements com ressifs our rands brûlés Ventilation our l’a née du sommeil Substituts osseux Im lants endovasculaires dits « stents aorti ues ilia ues, rénales ou fémorales »
Programme de travail de la HAS 30.04.2013
Demandeur s Autosaisine CNEDiMTS
Autosaisine CNEDiMTS DSS, DGOS, CNAMTS Ministre Autosaisine
Ministre Ministre Ministre Ministre Ministre Ministre
Date de début Date de fin Suspendu
Date de début T2 2012
Date de début
T3 2013
T2 2013
T2 2014
T1 2013
T1 2014
T1 2014
T1 2014 T1 2014
Date de début T1 2012
T1 2012 T2 2012 T1 2012 T1 2012 T2 2012 T2 2012 T3 2011 T2 2010 T1 2012 T4 2012
Date de fin T4 2013
Date de fin
T1 2014
T2 2014
T4 2014
T4 2014
T1 2015
T1 2015
T2 2015 T2 2015
Date de fin
T2 2013
T2 2013 T2 2013 T2 2013 T2 2013 T3 2013 T3 2013 T3 2013 T4 2013 T1 2014 T1 2014
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Thème Place des différents neurostimulateurs médullaires dans le traitement de la douleur chroni ue rebelle aux médicaments Elaboration de référentiel d'aide à la rescri tion de la ventilation ar ression positive continue (VPPC)
Demandeur s DGS
DSS
Programme de travail 2013 I. Avis sur les produits et prestations remboursables
Date de début
T4 2012
T4 2012
Date de fin
T1 2014
T1 2014
Dossiers Demandeur(s) Activités prévisionnelles 2013 Industrie Idn’isncsrciritiotinosn, eMt oredinfiocuavtieollnes mdeenst sc onditions ls150 II. Mise en place de l’évaluation des DM intra GHS : nombre inconnu
Dossiers Demandeur s Elaboration d’un guide fabricant intra GHS Autosaisine Outils d’identification des thématiques intra GHS Autosaisine III. Phases contradictoires concernant la révision des classes homogènes de produits : environ 3 à 4 par an IV. Réévaluations de classes homogènes de produits (Les informations et notamment les dates - contenues dans les deux tableaux ci après le sont à titre purement indicatif et sont susceptibles de modifications à la demande des directions centrales du Ministère de la santé. Elles feront l’objet d’une actualisation)
Ministre Société fran aise et francophone des plaies et cicatrisations
Thème Demandeur(s) Ciments our rothèses ortho édi ues Ministre Siè es ouvant être ada tés sur un Ministre châssis à roulettes Valves aorti ues transcutanées Cicatrisation assistée d'une plaie par utilisation d'un appareil de traitement par ression né ative ca able de délivrer une ression né ative récise, contrôlée et ré ulée à travers une interface en mousse avec avis sur l’acte infirmier Sondes de défibrillation cardia ue Ministre Forfait de mobilisation thoracique et d’aide Ministre à la toux forfait 7 . Trachéotomie sans ventilation forfait 8 Travaux classés non prioritaires par la DGS/DSS Thème Prothèses res iratoires our trachéostomie Im lants exovasculaires destinés à la fermeture des malformations cardia ues con énitales Im lants d’ostéos nthèse maxillo-faciale Im lants articulaires de oi net
Programme de travail de la HAS 30.04.2013
Date de début T1 2013
T2 2013
T4 2013
T4 2013
T2 2014
Demandeur s Ministre Ministre
Ministre Ministre
Date de fin T2 2014
T3 2014
T3 2014
T4 2014
T2 2015
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Thème Orthèses et prothèses du membre inférieur Coussins ischiatiques sur mesure Canules trachéales et implants trachéaux Filtre vasculaire Banda es herniaires Aérateurs transt mpaniques Implants pour plastie endocanalaire pulmonaire Implants pour plastie endocanalaire di estive Implants pour plastie endocanalaire urolo ique Optique médicale Appareils divers d’aide à la vie Autres dispositifs médicaux pour le traitement de l’insuffisance respiratoire Implants uro énitaux Colliers cervicaux Implants valvulaires cardiaques Implant exovasculaire de aina e_ Implant exovasculaire de li ature D80 pour anévrismes vasculaires cérébraux
Évaluation des médicaments Travaux en cours
Réévaluation de classe théra euti ue Stratégies de prise en charge médicamenteuse de l’h ertension artérielle HTA avec évaluation économi ue Réévaluation des traitements substitutifs de la méno ause Anticholinergiques dans l'incontinence urinaire Produits de contraste iodés Réévaluation des biothérapies ne ciblant as le TNF dans la ol arthrite rhumatoïde Réévaluation des traitements de fond classi ues de la ol arthrite rhumatoïde
Demandeur s Ministre
Autosaisine CT
CEPS
Autosaisine CT Autosaisine CT
Autosaisine CT
Programme de travail 2013 I. Avis sur les médicaments remboursables
Dossiers Inscriptions Renouvellements d’inscription Autres (extensions d’indications, modifications RCP, radiations) Total II. Réévaluation de classe thérapeutique
Thème O ioïdes forts dans les douleurs chroni ues non cancéreuses, non neuro ènes
Programme de travail de la HAS 30.04.2013
Demandeur s Autosaisine CT
Demandeur s Ministre Ministre Ministre Ministre Ministre Ministre Ministre Ministre Ministre Ministre Ministre Ministre
Ministre Ministre Ministre Ministre
Date de début
T2 2009
T2 2011
T4 2012
T2 2012 T4 2012
T1 2011
Date de fin
T2 2013
T2 2013
T2 2013
T2 2013
T3 2013
T3 2013
Activités prévisionnelles 2013 220 350 300 870
Date de début
T4 2012
Date de fin
T2 2013
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Thème Benzodiazépines dans l’insomnie III. Fiches de bon usage Thème Fiche de bon usa e relative aux a ents stimulant de l'erythropoiétine (ASE) dans l’insuffisance rénale chroni ue IV. Avis scientifiques Thème Anémie chez les Insuffisants rénaux
Sclérose en plaque Menace d’accouchement prématuré Psoriasis Dermatite atopique Maladie d’Alzheimer Hypocholestérolémiant Episode dépressifs résistants
Demandeur s Autosaisine CT
Demandeur(s) DGS
Cadre de la demande Agences HTAi EunetHTA Européen (EunetHTA) Européen (EunetHTA) Européen (EunetHTA) Européen (EunetHTA) Européen (EunetHTA) National (SEM) National (SEM)
Date de début T2 2013
Date de début
T2 2012
Date de début T1 2013 T2 2013 T2 2013 T3 2013 T3 2013 T4 2013 T3 2013 T2 2013
Évaluation économique et santé publique
Travaux en cours
Thème Efficience de la télémédecine : état des lieux de la littérature internationale et cadre d’évaluation Mise à dis osition à l’avance de la contraception d’ur ence Straté ies de prise en char e médicamenteuse de l’h ertension artérielle HTA avec l’évaluation du médicament valuation médico-économi ue des straté ies de prise en char e de l’insuffisance rénale chronique terminale en France Mise en évidence de l’immunoprotection antitétanique en contexte d’ur ence -évaluation des tests rapides immunochromato raphiques avec l’évaluation des actes professionnels Bonne pratique or anisationnelle et professionnelle de chirur ie ambulatoire : axe IV Etude des incitations économi ues associées à la tarification de la chirur ie ambulatoire
Programme de travail de la HAS 30.04.2013
Demandeur(s) DGOS
Ministère (Cabinet)
Ministre
CNAMTS, DGOS
DGS
DSS / CNAMTS / DGOS
Date de début
T4 2010
T2 2011
T2 2009
Pluriannuel 1ervolet : T2 2010
T1 2009
T1 2012
D
ate de fin T4 2013
Date de fin
T2 2013
Date de fin T2 2013
T2 2013 T3 2013 T3 2013 T3 2013 T4 2013 T4 2013 T3 2013
Date de fin
T2 2013
T2 2013
T2 2013
Pluriannuel 1ervolet : T2 2013
T2 2013
T2 2013
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Thème 2e ievolet : Straté de l’évaluation « a riori » de l’extension du dé ista e néonatal d’une ou lusieurs erreurs innées du métabolisme ar la techni ue de s ectrométrie de masse en o ulation générale en France
Liste de critères de ertinence des demandes de transfert en SSR Traitement des troubles urinaires du bas a areil liés à l’h ertro hie béni ne de la rostate ar laser avec l’évaluation des actes rofessionnels Dé ista e du cancer du sein en France : identification des femmes à haut ris ue et modalités de dé ista e Volet 2 Place de la techni ue du an lion sentinelle dans la straté ie dia nosti ue de l’envahissement an lionnaire d’un cancer du sein à un stade récoce avec l’évaluation des actes rofessionnels Test de détection des a illomavirus humains HPV à haut ris ue dans le suivi ost-théra euti ue des lésions récancéreuses du col de l’utérus avec l’évaluation des actes rofessionnels valuation de l’ima erie cardia ue non invasive dans les s ndromes coronariens ai us non ST+ avec l’évaluation des actes professionnels)
Bonne rati ue or anisationnelle et rofessionnelle de chirur ie ambulatoire : axe IV Anal se de l'adé uation des tarifs aux coûts de roduction ar étude de microcostin Généralisation à l’ensemble de la o ulation du dé ista e néonatal de la dré anoc tose : ertinence, efficience, faisabilité et en eux éthi ues notamment la uestion de l’information à donner aux hétéroz otes et à leur famille Dé ista e du cancer du sein des femmes â ées de 40 à 49 ans et de 75 à 79 ans Straté ie d'utilisation des tests de dia nostic ra ides our l'accès au dépistage des hépatites C
valuation de l’ima erie cardia ue non invasive dans les coronaro athies chroni ues avec l’évaluation des actes professionnels)
Programme de travail de la HAS 30.04.2013
Demandeur s DGS, Association fran aise our le dé ista e et la révention des handica s de l’enfant AFDPHE , Société fran aise our l'étude des erreurs innées du métabolisme SFEIM , Société fran aise de biolo ie clini ue SFBC DGOS
Association fran aise d’urolo ie AFU , CNAMTS
Inca, DGS
UNCAM
Société fran aise de gynécologie
CNAMTS, DGOS, Société fran aise de cardiolo ie SFC , Société fran aise de radiolo ie SFR DSS / CNAMTS / DGOS
DGS
DGS
DGS, Plan national de lutte contre les hé atites B et C 2009-2012 CNAMTS, DGOS, Société fran aise de cardiolo ie SFC , Société fran aise de radiolo ie SFR
Date de début
T2 2009
T3 2011
T1 2009
T3 2012
T3 2010
T1 2010
T1 2009
T1 2012
T4 2012
T2 2012
T3 2012 en attente de données)
T4 2013
Date de fin
Pluriannuel Plusieurs rapports prévus 2erapport T3 2013
T3 2013
T3 2013
T3 2013
T4 2013
T4 2013
T4 2013
T4 2013
T4 2013
T4 2013
T4 2013
T4 2014
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Programme de travail de la HAS 30.04.2013
T2 2014
Pluriannuel
Date de début
Diffusion avec le volet 2
Date de fin
T2 2013
S2 2013 ou T1 2014
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DGOS, DSS
DGS
DGS
DGOS
Demandeur s Ministre
DGOS, CNAMTS, DSS, DGCS
DGOS
DGS
Demandeur(s) Autosaisine / Pro et HAS
Autosaisine / Pro et HAS
Documents méthodologiques Positionnement du rôle de la HAS en matière d’évaluation des actions et pro rammes de santé publique T olo ie des formats et délais de ré onse des recommandations en santé ubli ue et des évaluations économiques Inté ration des as ects éthi ues dans l'évaluation économi ue
Autosaisine
Thème Mo ens d’accès à la contrace tion / stérilisation Réalisation d’une rille d’anal se de la ertinence des demandes de transfert et d’admission en HAD Evaluation médico-économi ue de la chimiothéra ie en hos italisation à domicile valuation des tests non invasifs de mesure de la fibrose du foie chez les atients atteints d’hé atite B chroni ue avec l’évaluation des actes rofessionnels Dé ista e des troubles de la coa ulation, dans le cadre de la rescri tion d’une contrace tion orale Recommandations relatives à l'hémodial se uotidienne orientation définitive du su et a l'issue des travaux d'évaluation des rises en char e de l'IRCT Evaluation économi ue de l'introduction de la PAP dans la straté ie de dé ista e de la mucoviscidose A roche multidimensionnelle or anisation territoriale, médico-économi ue, ualité de la rise en char e nécessitant un plateau technique interventionnel ou o ératoire Evaluation du ro ramme de dé ista e de la trisomie 21ou de l'ADNSéquen age fœtal circulant dans le san maternel dans le cadre de la straté ie dia nosti ue rénatal de la trisomie 21
Programme de travail 2013
CNAMTS
Date de fin
T2 2013
T2 2009
T1 2009
T3 2008
T4 2010
T2 2013
T2 2013
Date de fin
T3 2013
Date de début
T1 2013
Date de début
T2 2009
T2 2013
Demandeur s Inca, DGS
Thème Dé ista e du cancer du sein en France : identification des femmes à haut ris ue et modalités de dé ista e Volet 1 Actualisation du référentiel de rati ue des centres d’examens de santé CES
T3 2013
T2 2013
Programme de travail de la HAS 30.04.2013
T1 2014
T1 2013
Date de début
T3 2013
T3 2013
T1 2013
T1 2013
T1 2013
Date de fin
T2 2014
T4 2013
T3 2013
T2 2013
Date de début T4 2010
T2 2011
Autosaisine
T2 2012
Date de fin T2 2013
T1 2012
T2 2012 T2 2011
T3 2012
T3 2012
T2 2013
T2 2012
T1 2014
T1 2014
T3 2012
T4 2012
T2 2015
T2 2015
T2 2015
T2 2014
T1 2014
T1 2014
T1 2014
T3 2013
10/20
Autosaisine
CIANE : Collectif Interassociatif Autour de la NaissancE DGS Plan Cancer DGOS, FNEHAD
Tabac : aide à l’arrêt de l’usage et au maintien de l’abstinence Sortie précoce des maternités après accouchement actualisation Prévention vasculaire après un infarctus cérébral ou un accident ischémique transitoire Actualisation Prise en charge des patients adultes atteints d’hypertension artérielle essentielle Actualisation Recommandations de bonnes pratiques de prescription des produits sanguins labiles PSL ar atholo ies Diagnostic et traitement du trouble du déficit de l’attention et de l’hyperactivité TDAH Pathologies invalidantes avec lésions cérébrales congénitales : prise en charge des troubles du com ortement erturbateurs Maladie d’Alzheimer et maladies a arentées : rise en char e de l’a athie Diagnostic, prise en charge thérapeutique et suivi des s ond larthrites Actualisation Polyarthrite rhumatoïde : diagnostic et rise en char e initiale Actualisation Polyarthrite rhumatoïde : prise en charge en hase d’état Actualisation
Autosaisine
Thème Dé ression de l’adolescent : re éra e, diagnostic et prise en charge initiale Prothèse de hanche ou de genou : dia nostic et rise en char e des infections dans le mois suivant l’implantation
Travaux en cours
Pratique de la césarienne
Demandeur(s) DGS DGOS
DGS
DGS
DGS Autosaisine Autosaisine Autosaisine
DGS, DSS
DGS, HyperSupers TDAH France
EFS
Demandeur(s) Ministre
Programme de travail 2013 Thème Fiches de bonnes pratiques sur des situations cliniques types de contraception / stérilisation Protocole type d’examen en fœtopathologie Troubles causés par l'alcoolisation foetale : re éra e Prise en charge de l’ostéoporose dia nostic, révention, traitement
Recommandations de bonne pratique (RBP)
I. RBP élaborées par la HAS
11/20
T4 2014
T2 2014
T4 2014 T4 2014
T4 2014
T3 2013
T2 2013
Date de fin
T2 2013 T2 2013
T1 2012
T2 2013
Date de début
T1 2013
Autosaisine
DGOS, DSS DGS
Date de début
Date de fin
II. RBP externalisées
Thème Straté ies d’utilisation des nouveaux antiviraux inhibiteurs de rotéases dans le traitement de l’hé atite C chroni ue Recommandations en faveur de la lutte contre la douleur dans tous les actes de soins, en ville comme à l’hô ital, et s écialement dans le cadre de la fin de vie. Prise en char e des com lications évolutives d’un é isode dé ressif caractérisé de l’adulte Actualisation Indications de la greffe rénale Traitements de l’acné
Demandeur s DGS
CISS
Travaux en cours
Autres travaux dans le domaine des bonn Thème Demandeur(s) Da Plan antibiotique 2011 2016 DGS
es pratiq te de début T2 2012
ues Date de fin T4 2015
Demandeur(s) SFED
Thème Antia ré ants la uettaires : rise en com te des ris ues thromboti ues et hémorra i ue our les estes ercutanés
Programme de travail de la HAS 30.04.2013
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