L’ÉMERGENCE DES RISQUES (au travail)

Jean-Marie Mur

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AVIS D’EXPERTS

L’ÉMERGENCE DES RISQUES (au travail)

Sous la direction de Jean-Marie Mur

Avec la complicité de collègues de l’INRS J.C. André, M. Berthet, F. Gérardin, N. Guillemy, M. Héry, M. Mongalvy, N. Massin et l’assistance de C. Cericola

Avec la participation de C. Amoudru, D. Atlan, J. Bellaguet, M. Goldberg, F. Guérin, S. Guérin, M.A. Hermitte, P. Papon, P.A. Rosental

17, avenue du Hoggar Parc d’Activités de Courtabœuf, BP 112 91944 Les Ulis Cedex A, France

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Conception de la couverture : Éric Sault

Mise en page : Arts Graphiques Drouais (28100 Dreux)

Imprimé en France

ISBN : 978-2-7598-0073-5

Tous droits de traduction, d’adaptation et de reproduction par tous procédés, réservés pour tous pays. La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou re- productions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et d’autre part, que les analyses et les cour tes citations dans un but d’ exemple et d’illustration, « toute représentation intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants er cause est illicite » (alinéa 1 de l’article 40). Cette représentation ou repr oduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.

© EDP Sciences 2008

Préambule

Dans la post-modernité qui nous gouverne, la société au travail explore de nouveaux paradigmes en modifiant les normes, en particulier sociales. En accord avec Beck (2001), nous passons d’une société industrielle pour laquelle l’objectif central était une certaine forme de répartition des richesses à une autre forme de répartition hétéro- gène également, celle des risques, qui deviennent des éléments constitutifs de la société actuelle. Ce changement important pour le corps social au travail n’a pas été totalement perçu et maîtrisé, ce qui entraîne des redéfi nitions des dynamiques sociales et politi- ques, s’appuyant sur l’évolution et la répartition nouvelles des risques, souvent diffus, au travail.

Sur ces bases, les effets se caractérisent par de nouveaux risques de plus en plus multi- factoriels traduisant la complexité des situations qui, à titre d’exemples, peuvent être caractérisées par le développement sans précédent d’observatoires des risques soit locaux, soit européens, soit thématiques et par l’intrusion dans le vocabulaire commun du concept du risque émergent servant souvent à occulter de réelles diffi cultés pour parvenir à une prévention effective dans le cadre du travail.

De plus, s’appuyant sur son origine fondée pour l’essentiel sur la prévention des acci- dents du travail, la recherche en santé et sécurité au travail a, depuis longtemps, investi avec succès la monodisciplinarité ou la recherche de relations causes-effets, ce qui pendant longtemps – et cela reste encore vrai – a fait faire d’immenses progrès en termes de prévention des risques professionnels.

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L’ ECNMÉEGRE   DES   RISQUES   AU   TRAVAIL

C’est bien à partir de modes de pensée et d’actions reposant sur cette culture que nombre d’approches sur les risques émergents sont menées. De fait, dans le domaine des risques, nos savoir-faire peuvent facilement dépasser les savoirs de l’Homme, perturbés et/ou non perçus par la dynamique des changements.

Cela signifie qu’il y a sans doute besoin de recontextualiser l’activité scientifi que, dans le champ d’une société à la fois mieux et plus mal informée, soucieuse d’un futur incer- tain, marquée par des questions de risques au travail, voire requestionnant la notion même de travail.

Ces réflexions correspondent de fait à une analyse experte immense et complexe qui est encore très largement à mener, si possible dans un cadre de « sérénité » permet- tant d’éviter un fonctionnement à risque sous pression temporelle forte, voire dans des situations de crises, susceptibles de conduire à des pertes de confi ance de la part du monde du travail impliqué dans des expositions à des risques considérés comme inac- ceptables et n’ayant pas été suffi samment anticipés.

Pour tenter de réduire la complexité de systèmes nouveaux, J.L. Marié, Directeur général de l’INRS, a proposé à notre conseil d’administration d’examiner un élément signifi - catif du dossier, celui de l’émergence des risques (au travail) pour tenter de trouver des éléments de réflexion les plus robustes possibles pour éviter autant que faire se peut des crises. Il est clair que, malgré la haute qualité des experts retenus, le sujet ne peut être, dans cet ouvrage, couvert totalement. Cela signifi e, comme d’ailleurs notre conseil l’avait souhaité au moment où nous avons démarré cette collection « avis d’experts », que chaque expert donne son point de vue mais n’engage pas l’INRS. Néanmoins, certains aspects des propositions pourront être exploités en vue d’une réfl exion pros- pective permettant une nouvelle approche de prévention dans un monde à dynamique exponentielle de changement.

En tout état de cause, merci aux différents contributeurs d’avoir tenté de nous faire réfléchir.

Bibliographie

J.-C. André Directeur scientifique de l’INRS

Beck U. (2001).La société du risque : sur la voie d’une autre modernité.Aubier Éd., Paris.

Préambule

Les auteurs

 

 

Table des matières

Introduction :Newton et l’expansion de l’univers … des risques (J.C. André)

Chapitre 1. La notion de « risques professionnels » Le système actuel et exemples

 

   

 

   

     

1. La tragédie de l’amiante a-t-elle modifi é le régime de reconnaissance des maladies professionnelles ? – Fondements historiques des perspectives d’évolution contemporaines (P.A. Rosental)

 1.1. Pertinence et nécessité d’une mise en perspective historique  1.2. La difficile reconnaissance des maladies professionnelles : récurrences et structures  1.2.1. Dynamiques de la lutte pour la reconnaissance : une saisie d’histoire longue  1.2.2. La difficile publicisation des maladies professionnelles  1.3. Les faiblesses du système français de reconnaissance des maladies professionnelles en perspective historique comparée  Conclusion  Bibliographie 2. Exemples

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 2.1. Pneumoconioses. L’exemple des Houillères du Nord-Pas-de Calais (1944-1990) (C. Amoudru)

     

2.1.1. Le dossier 2.1.2. Un autre regard 2.1.3. Épilogue

 2.2. Des recettes pour empêcher un risque d’émerger : le cas de l’amiante (M. Héry)  Introduction  2.2.1. La mort de Nellie Kershaw et ses conséquences  2.2.2. Une réglementation… et son application

               

2.2.3. Un petit détour par la silicose avant d’en venir à l’asbestose 2.2.4. De la silicose à l’amiantose (asbestose) 2.2.5. La grève des mineurs 2.2.6. La question du cancer 2.2.7. Un retour dans l’hexagone 2.2.8. Et si les lanceurs d’alerte les plus effi caces avaient été, en définitive, les compagnies d’assurance ? Conclusion : les suites de l’amiante : l’espoir ? Bibliographie

2.3. Attention ! L’émergence d’un risque peut en cacher une autre : le cas des chloramines dans les piscines et dans l’industrie agro-alimentaire (M. Héry, F. Gérardin, N. Massin)  2.3.1. Du concept à l’exemple  2.3.2. Quelques signalements convergents qui conduisent à la décision de lancer une étude à propose de troubles irritatifs ressentis dans les atmosphères de piscines  2.3.3. Quelques indications limitées sur la chimie du chlore dans les eaux de baignade  2.3.4. La nécessité d’entreprendre des études spécifi ques pour mieux comprendre et mieux objectiver les plaintes enregistrées  2.3.5. De l’émergence des risques à la mise en place de solutions techniques  2.3.6. Le nec plus ultra : faire émerger des risques en série  2.3.7. Des risques au travail médiatisés de façon peu habituelle  2.3.8. Faut-il interdire les piscines aux jeunes enfants ?  2.3.9. Plus fort que le lanceur d’alerte : le traqueur en série

 

 

de risques émergents  2.3.10. La désinfection des matériels et des surfaces dans l’industrie agro-alimentaire Conclusion

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1. Des risques émergents à l’émergence des risques (J.C. André)  1.1. Le cadre traditionnel  1.2. Le cadre d’évolution  1.3. Et les risques émergents ?  1.3.1. Les tendances lourdes  1.3.2. Et les risques émergents ?  1.4. Des risques émergents à l’émergence des risques  1.5. La place du scientifi que dans l’émergence des risques  1.5.1. Alerte, conformité scientifi que  1.5.2. Invisibilités  1.6. Et pour que « ça » émerge ?  Une conclusion provisoire  Bibliographie 2. Quand tout semble aller de plus en plus mal… (F. Guérin)  Introduction  2.1. La montée de l’insécurité de l’emploi et du travail  2.2. De l’insécurité à la fl exicurité  2.3. Le travail, une valeur forte, mais un sentiment d’insatisfaction  2.4. Un contexte qui contribue à changer fondamentalement le fonctionnement des entreprises ainsi que le travail…, et le point de vue des travailleurs  2.5. Des évolutions contradictoires, et le sentiment d’une plus grande pénibilité du travail  2.6. Une intensification croissante

   

                   

2.7. Le travail change…, mais la population aussi  2.8. Maîtriser le changement pour améliorer la situation des travailleurs et la performance des organisations  Conclusion : l’émergence de nouveaux risques de nature organisationnelle  implique un renouvellement de l’approche de la prévention Bibliographie

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 Bibliographie 2.4. Les AT dans le BTP : un compromis collectif socialement invisible (J. Bellaguet)

   

 2.4.1. D’un manque vers une prise de conscience   2.4.2. Les causes d’insécurité   2.4.3. Pistes de réfl exion  Conclusion

       

       

       

   

Chapitre 2. Risques professionnels : vers des limites du modèle

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2. L’intervention de nouveaux « acteurs »  2.1. Experts et militants : les nouveaux acteurs de la santé au travail (M. Goldberg)  Avant propos : les limites de ce chapitre… et de son auteur  2.1.1. Les nouveaux acteurs  2.1.2. Les collectifs  2.1.3. Les agences de l’État  2.1.4. Les nouveaux acteurs ont-ils contribué à modifi er le paysage de la santé au travail ?  2.1.5. Les relations entre « nouveaux » acteurs et acteurs « traditionnels »  2.1.6. Relations du DST avec l’État

                   

1.1. Milton Friedmann et la responsabilité sociale de l’entreprise 1.2. Deux périodes de développement de la RSE 1.3. Un enchevêtrement d’outils, d’acteurs et d’actions 1.4. Comment se repérer dans ce paysage ? 1.5. Des réalités relatives 1.6. Une leçon tirée de l’aventure Enron 1.7. Les entreprises, les investisseurs, les analystes fi nanciers 1.8. Les agences de notation 1.9. Une étude plus ciblée Conclusion Bibliographie

 

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 3. Innovation, évolution technologique : quelles ruptures à l’horizon 2030 ? (P. Papon) 200  Introduction 200  3.1. Science et innovation technologique 201  3.2. Possibilités et limites de la prospective de la science et de la technologie 203  3.3. Rétrospective de la prospective : les leçons de l’histoire 205 e  3.4. Les grands paradigmes du début du XXI siècle 208  3.5. Des ruptures sont-elles possibles avec de nouveaux paradigmes ? 210  3.6. Des percées à la frontière de la science et de la technologie ? Quels risques ? 218  Conclusion : ruptures scientifi ques et technologies et société 226  Bibliographie 227

 

             

   

Chapitre 3. L’émergence des risques : de nouvelles attentes sociales ?

1. Les entreprises socialement responsables, un paysage complexe (D. Atlan)  En guise d’introduction : un peu d’histoire

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Table des matières

 2.1.7. Relations du DST avec les partenaires sociaux  2.1.8. Relations avec les collectifs  Conclusion : la santé au travail, un système en devenir 2. L’intervention de nouveaux acteurs  2.2. Aspects juridiques de la protection du lanceur d’alerte (M.A. Hermitte)  Introduction  2.2.1. Le contexte politique et juridique de l’apparition du « lanceur d’alerte »  Précaution, vigilances, alertes  Une méfiance généralisée à l’égard des informations offi cielles  Alertes et renouvellement des modes de fonctionnement

       

             

   

de la démocratie 2.2.2. La reventication d’un statut juridique pour le lanceur d’alerte  Les difficultés du droit français

 L’apport du droit comparé  Conclusion  Bibliographie 2.3. Le rôle des médias (S. Guérin)  Introduction  2.3.1. Effets des médias  2.3.2. Rôles des médias dans l’éme  Conclusion  Bibliographie

rgence des risques

Chapitre 4. Conclusion : Peut-on proposer une méthodologie applicable à l’émergence des risques au travail ?(J.C. André)  Introduction  1. Les acteurs en présence  1.1. L’entreprise  1.2. Le salarié  1.3. La validation des effets  1.4. L’État  2. La dynamique des liens entre acteurs  2.1. Les crises – leurs natures  2.2. Pour que les risques avérés émergent  3. Mise à l’épreuve des faits : l’amiante  3.1. Perte de confiance  3.2. Connaissance du problème  3.3. Analyse coût / bénéfi ce

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3.4. Fonctionnement en silo 3.5. Tendances conservatrices 3.6. Intérêt à l’inaction 3.7. Le « socialement correct » Conclusion : que faire ? Bibliographie

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