Manuel de Frascati 2002

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• Publié par: mtoledan
• Publié le: 21 décembre 2012
• Nombre de lectures: 78
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 4 Mo

Extrait

2002 Manuel de Frascati
«
Manuel de Frascati
MÉTHODE TYPE PROPOSÉE POUR LES ENQUÊTES Manuel de FrascatiSUR LA RECHERCHE ET LE DÉVELOPPEMENT
EXPÉRIMENTAL
La mesure des activités scientifiques et technologiques
MÉTHODE TYPE PROPOSÉE
En cette période de mutations technologiques rapides, la recherche-développement (R-D) POUR LES ENQUÊTES SUR
constitue un facteur de croissance important. Pour élaborer des politiques adéquates et bien les LA RECHERCHE ET LE
analyser, il est essentiel de suivre les activités de R-D de l’industrie, des gouvernements et des
DÉVELOPPEMENT EXPÉRIMENTALuniversités.
Le Manuel de Frascati est devenu la référence méthodologique en matière de recueil et
d’exploitation des statistiques de R-D. C'est un outil dont les bureaux de statistiques du monde
entier ne sauraient se passer. Ce manuel contient les définitions des notions de base, des
principes directeurs pour la collecte de données ainsi que les classifications à utiliser pour la
compilation des statistiques.
Le manuel a été actualisé : on trouvera dans cette sixième édition des principes directeurs
mieux adaptés au suivi de l’évolution des pays de l’OCDE, notamment pour la mesure de la
R-D du secteur des services, l’internationalisation de la R-D ainsi que les ressources humaines
qui y sont affectées.
Le manuel sera également publié sous forme électronique, de façon à pouvoir être mis à jour en
temps utile.
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Science et technologies de l’information
Statistiques : Sources et méthodes
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www.oecd.org
ISBN 92-64-29903-3
92 2002 08 2 P
-:HSTCQE=W^^UXU:2002 2002© OCDE, 2002.
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Les demandes sont à adresser au :
Chef du Service des Publications,
Service des Publications de l’OCDE,
2, rue André-Pascal,
75775 Paris Cedex 16, France.LA MESURE DES ACTIVITÉS SCIENTIFIQUES
ET TECHNOLOGIQUES
Méthode type proposée pour les enquêtes
sur la recherche et le développement expérimental
Manuel de Frascati
2002
ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUESORGANISATION DE COOPÉRATION
ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES
er En vertu de l’article 1 de la Convention signée le 14 décembre 1960, à Paris,
et entrée en vigueur le 30 septembre 1961, l’Organisation de Coopération et de
Développement Économiques (OCDE) a pour objectif de promouvoir des politiques
visant :
– à réaliser la plus forte expansion de l’économie et de l’emploi et une
progression du niveau de vie dans les pays membres, tout en maintenant
la stabilité financière, et à contribuer ainsi au développement de l’économie
mondiale ;
– à contribuer à une saine expansion économique dans les pays membres,
ainsi que les pays non membres, en voie de développement économique ;
– à contribuer à l’expansion du commerce mondial sur une base multilatérale
et non discriminatoire conformément aux obligations internationales.
Les pays membres originaires de l’OCDE sont : l’Allemagne, l’Autriche, la
Belgique, le Canada, le Danemark, l’Espagne, les États-Unis, la France, la Grèce,
l’Irlande, l’Islande, l’Italie, le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal,
le Royaume-Uni, la Suède, la Suisse et la Turquie. Les pays suivants sont
ultérieurement devenus membres par adhésion aux dates indiquées ci-après : le
Japon (28 avril 1964), la Finlande (28 janvier 1969), l’Australie (7 juin 1971), la
Nouvelle-Zélande (29 mai 1973), le Mexique (18 mai 1994), la République tchèque
(21 décembre 1995), la Hongrie (7 mai 1996), la Pologne (22 novembre 1996), la
Corée (12 décembre 1996) et la République slovaque (14 décembre 2000). La
Commission des Communautés européennes participe aux travaux de l’OCDE
(article 13 de la Convention de l’OCDE).
Also available in English under the title:
Frascati Manual 2002
Proposed Standard Practice for Surveys on Research and Experimental Development
© OCDE 2002
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être obtenue du Copyright Clearance Center, Service Client, [phone], 222 Rosewood Drive, Danvers, MA 01923 USA, ou
CCC Online : www.copyright.com. Toute autre demande d’autorisation de reproduction ou de traduction totale ou partielle de
cette publication doit être adressée aux Éditions de l’OCDE, 2, rue André-Pascal, 75775 Paris Cedex 16, France.AVANT-PROPOS
Avant-propos
En juin 1963, l’OCDE a organisé une réunion d’experts nationaux sur les
statistiques de recherche-développement (R-D) à la Villa Falconieri, à Frascati (Italie).
Les travaux de ces experts ont abouti à la première version officielle de l’ouvrage
intitulé Méthode type proposée pour les enquêtes sur la recherche et le développement
expérimental, mieux connu sous le nom de Manuel de Frascati, dont cet ouvrage est la
sixième édition.
Depuis la publication de la cinquième édition en 1994, le rôle essentiel de la R-D
et de l’innovation dans l’économie fondée sur le savoir a suscité une attention de plus
en plus grande. Pour assurer le suivi de la R-D, il est essentiel de disposer de
statistiques et d’indicateurs fiables et comparables. C’est pourquoi on s’est efforcé
dans cette nouvelle édition du Manuel de renforcer diverses recommandations et
directives méthodologiques, notamment pour améliorer les statistiques de R-D dans les
secteurs des services ainsi que la collecte de données plus détaillées sur les ressources
humaines affectées à la R-D. Le processus de mondialisation représente un défi pour
les enquêtes de R-D, et cette nouvelle édition recommande d’apporter quelques
modifications aux classifications pour essayer d’en tenir compte.
Les statistiques de R-D dont on dispose aujourd’hui sont le résultat d’enquêtes
systématiques fondées sur le Manuel de Frascati et elles font désormais partie
intégrante du système statistique des pays membres de l’OCDE. Même si le Manuel est
essentiellement un document technique, il constitue l’un des piliers de l’action menée
par l’OCDE pour mieux faire comprendre le rôle de la science et de la technologie par
l’analyse des systèmes nationaux d’innovation. En outre, en donnant des définitions de
la R-D et des classifications de ses activités constitutives qui sont reconnues au plan
international, il contribue aux débats intergouvernementaux sur les pratiques
optimales en matière de politiques scientifiques et technologiques.
Le Manuel de Frascati n’est pas seulement une référence pour les enquêtes de R-D
dans les pays membres de l’OCDE. Grâce aux initiatives de l’OCDE, de l’UNESCO, de
l’Union européenne et de diverses organisations régionales, il fait maintenant référence
pour les enquêtes de R-D à travers le monde.
Le Manuel de Frascati se fonde sur l’expérience acquise à partir des statistiques
de R-D recueillies dans les pays membres de l’OCDE. Il résulte du travail collectif des
experts nationaux réunis dans le Groupe de travail des experts nationaux sur les
indicateurs de science et de technologie (GENIST). Celui-ci, appuy&