Marchés notifiés (art. 133 CMP) - Marchés notifiés en 2009
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Mis en ligne le 31 mars 2013 Pour répondre aux obligations prévues par le Code des Marchés Publics, veuillez trouver ci-dessous la liste des marchés passés en 2009 par la HAS. Mis en ligne le 31 mars 2013

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Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
Langue Français

Extrait

Liste des marchés conclus en 2009 par la Haute Autorité de Santé - Arrêtés du 26 décembre 2007 et du 30 décembre 2009
Objet du marché
Objet du marché
Marchés de Travaux
De 20 000 € HT à 49 999 € HT
Attributaire
De 50 000 € HT à 89 999 € HT
De 90 000 € HT à 132 999 € HT
De 133 000 € HT à 205 999 € HT
De 206 000 € HT à 999 999 € HT
De 1 000 000 € HT à 2 999 999 € HT
De 3 000 000 € HT à 5 149 999 € HT
5 150 000 € HT et plus
Marchés de Fournitures De 20 000 € HT à 49 999 € HT Attributaire
De 50 000 € HT à 89 999 € HT
De 90 000 € HT à 132 999 € HT
De 133 000 € HT à 205 999 € HT Fourniture de papier pour photocopieurs et imprimantes ANTALIS SNC Fournitures de bureau LYRECO De 206 000 € HT à 999 999 € HT 1/4
Code postal
Code postal
91 250 59 584
Date du marché
Date du marché
04/09/2009 05/10/2009
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