Notes explicatives du tarif douanier des Communautés européennes

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Extrait

COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
NOTES EXPLICATIVES
DU
TARIF DOUANIER
DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
(vask» française)
15e MISE A JOUR
(1er janvier 1980)
Chapitre 16 : 1/2, 3/4; Chapitre 60 : 1/2; Remplace e 2 r1 le : 1/2s feuillet, 3 ; s suivants : e 73 : 9/10, 17/18 ;
Chapitre 22 : 3/4, 5/6; Section XVI : 1/2; e 23 : 3/4; Chapitre 84 : 1/2, 3/4, 5/6, 7/8, 9/10, 11/12, 37/38;
Chapitre 25 : 3/4; e 85 : 1/2, 3/4, 9/10, 11/12, 15/16; e 27 : 9/10; Chapitre 87 : 1/2;
Chapitre 28 : 1/2, 3/4, 5/6; e 88 : 1 ; e 29 : 1/2, 3/4, 15/16, 21/22, 65/66, 67/68; Chapitre 90 : 3/4, 5/6;
Chapitre 38 : 1/2; e 94 : 1 ; e 48 : 1/2; Chapitre 95 : 1/2.
Un trait vertical dans la marge indique les textes modifiés.
Seules les pages modifiées par la présente mise à jour portent référence à cette mise à jour.
Un feuillet peut donc comporter, au recto et au verso, des références à des mises à jour
différentes. MISES A JOUR
N° Date N° Date
1. 1.1979 1 1. 3.1971 13
14 1. 7.1979 2 1. 1.1972
3 1. 2.1973 15 1. 1.1980
4 1. 9.1973
1. 1.1974 5
6 1.10.1975
7 1. 3.1976
8 1. 6.1976
1. 1.1977 9
1. 7.1977 10
II 1. 1.1978
12 1. 7.1978 Section IV Chapitre 16 /1
SECTION IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES;
BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS
CHAPITRE W
PRÉPARATIONS DE VIANDES, DE POISSONS,
DE CRUSTACÉS ET DE MOLLUSQUES
16.01 Saucisses, saucissons et similaires, de viandes, d'ahats ou de sang
Les préparations composées de viande hachée ou finement homogénéisée, qui ont été
moulées dans des boîtes ou autres récipients rigides, même de forme cylindrique, ne
doivent pas être considérées comme « saucisses et saucissons » au sens de la présente
position.
A de foie
La présente sous­position comprend les saucisses, saucissons et similaires contenant du
foie, même additionné de viandes, d'abats, de lard, de graisses, etc., pour autant que le
foie confère aux produits leur caractère essentiel. Ces produits, généralement cuits et
parfois fumés, sont essentiellement reconnaissahles par la saveur très particulière du
foie.
H 1 Saucisse* et saucixsuns, secs ou ù tartiner, von cuit*
La présente sous­position comprend les saucisses et saucissons non cuits sous la double
condition qu'ils aient subi une maturation (séchage à l'air libre par exemple) et qu'ils
soient consommables en l'état.
Ces produits peuvent, en outre, être fumés pour autant qu'ils ne présentent pas une
coagulation totale des albumines, entraînée par un traitement thermique quelconque
tel que le fumage à température élevée.
Relèvent par conséquent de cette sous­position îles saucisses et saucissons ordinaire­
ment consommés en tranches (tels que salamis, saucissons d'Arles, Plockwurst) ainsi
que des saucisses et saucissons à tartiner (Teewurst par ex.).
B II non dénommés
Parmi les produits relevant de cette sous­position, on peut citer :
1. les saucisses et certaines spécialités, fraîches, n'ayant pas subi de processus de
maturation :
'1. les saucisses et saucissons cuits, par exemple :
les s de Francfort, les saucisses de Strasbourg, les saucisses de Vienne,
les mortadelles, le boudin blanc, le boudin noir, les andouilles, les andouillettes et
autres spécialités analogues.
Il est à signaler que les plats cuisinés contenant des saucisses sont exclus de cette sous­
position (voir notes explicatives de la sous­position 16.02 B ).
16.02 Autres préparations et conserves de viandes ou d'abats
.4 de f oit
Cette sous­position comprend les préparations et conserves contenant du foie, même
mélangé de viandes ou d'autres abats, pour autant que le foie confère aux produits leur
caractère essentiel.
B autres
Lesplats cuisinés composés d'une part de viandes ou d'abats relevant de cette sous­
position et d'autre part de léeumes ou de pâtes alimentaires, par exemple, rentrent dans
1 Γ M.J. ­ Γ' janvier 1V7N Chapitre 16 / 2 Section IV
16.02
Æcettesous­position pour autant que la teneur en viande, abats, lard et graisses, dépasse
(euite)20%enpoids.Doit être pris en considération le poids constaté lors de l'importation.
Toutefois, les préparations dites raviolis, cannellonis, tortellinis et similaires consistant en
pâtes alimentaires farcies de viande, restent classées dans cette sous­position, quel que
soit le pourcentage de viande, abats, lard et graisses.
Les préparations pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires,
à base de farines, semoules, amidons ou fécules ainsi que les produits de la boulangerie
contenant de la viande ou des abats, par exemple les pâtés en croûte, restent classés dans
cette sous­position. Toutefois, les produits de l'espèce ne contenant que de très faibles
quantités de viande ou d'abats rentrent dans les nos 19.02 ou 19.08 selon le cas.
Il est à signaler que les plats cuisinés contenant des saucisses relèvent également de cette
sous­position. Pour déterminer la teneur en viande, abats, lard et graisses, le poids des
saucisses doit également être pris en considération.
Β I de volailles
1. Par volailles, au sens de cette so us­position, on n'entend que les volailles de
basse­cour visées au n° 01.05.
2. La présente sous­position comprend notamment les volailles et parties de volailles
conservées après cuisson.
Les produits contenant de la viande ou des abats de volaille et d'autres viandes et
abats, sont à classer dans cette sous­position pour autant que la viande ou les abats
de volaille leur confèrent le caractère essentiel.
Parmi ces produits on peut citer :
a) les poulets en gelée;
b) les moitiés ou quarts de poulet en sauce et les cuisses entières d'oie ou de poulet,
même présentées à l'état congelé;
c) le pâté de volailles (composé essentiellement de viande de volailles auxquelles
sont ajoutés notamment de la viande de veau, de la graisse de porc, des truffes
et des épices), même présenté à l'état congelé;
d) les plats cuisinés à base de viandes de volaille comportant, outre la viande de
volaille, une garniture de légumes, riz, pâtes alimentaires, etc. constituant un
plat complémentaire au plat de viande proprement dit. On peut citer comme
entrant dans cette catégorie notamment les préparations dénommées « poule au
riz », « poule aux champignons » ainsi que les plats congelés à base de viande de
volaille présentés sur un plateau comportant séparément le plat de viande pro­
prement dit et les différents plats complémentaires.
3. Il est à signaler que pour la détermination du pourcentage de viande de volailles
(sous­positions 16.02 Β I a), b) et c) ), le poids des os n'est pas pris en considération.
Β I a) 1 contenant de la viande ou des abats, non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de ·
viande ou d'abats non cuits
Voir la note complémentaire du présent chapitre.
B II de gibier ou de lapin
Relèvent de la présente sous­position les préparations et conserves obtenues à partir des
viandes et abats de gibier de la sous­position 02.04 B ainsi que, par exemple, les prépara­
tions de viande de sanglier.
B III non dénommés
Pour la détermination des pourcentages de viande et d'abats tels qu'ils sont fixés aux sous­
positions 16.02 B III a) 2 aa), bb) et ce), la totalité des graisses, y compris le lard, con­
tenues dans le produit, doit être ajoutée au poids de la viande et des abats. Les sub­
stances autres que la viande, les abats, le lard et les graisses (par exemple la gélatine
et les sauces) ne sont pas à prendre en considération pour la détermination des pour­
centages précités.
15e M.J. ­ 1er janvier 1980 Section IV Chapitre 16/3
16.02
(suite )
B III a) 1 contenant de la viande bovine, non cune
Voir la note complementaire de ce chapitre.
B III a) 2 Jambons, fileis ei longes, ei leurs morceaux
aa) lì Sont exclus de cette sous-position les produits presentes hachés, sous forme de pâtes ou
finement homogénéisés même s'ils ont été fabriques a partir de jambons, de filets, de
longes ou de leurs morceaux.
B III a) 2 Épaules et morceaux d'épaules
aa) 22 Sont exclus de cette s