Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent
^4-•Vf..f_Ji_^_--^ -IL' .^ ..liàà..NOUVEAU RECUEILDETRAITÉScl"Alliance, de Paix, de Trêve de NeuttalUc,ycommerce , de limiies , d'échange etc. de(ie et plusieursautres actes sentant à la connoissancedes relations étra/igèresdes Puissances et étatsDE L'EURO PETANT DANS LEUR RAPPORT MUTUELOUE DANS CELUI ENVERS LES PUISSANCESKT ETATS DANS D'AUTRES PARTIES DU GLOBEdepuis jusqu'à présent.1808Tiré des copies publiées par autorité, des meilleures collectioRtde traitasparticulières et des auteurs les plus estimés.V A 11GEO FRÉD. DE MARTENSeucontinué par son ric rCHARLES de MARTENS.LE B'^-AVANT PROPOS.qu'a obtenuL'accueil si justement méritédu public pendant une longue suite d'années,que feu monle Recueil de traités de paix etc.àoncle , ministre de le roi de HanovreS. M.la Diète de la germanique, publiaConfédérationpour la première fois en et dont le der-1791,nier volume rédigé par ses soins parut en 1820,m'engage aujourd'hui à publier la continuationouvrage, dontd'un l'utilité si généralement re-devoirconnue semble me promettre le succès.N'ayant pas cru plandevoir m'ecarter duadopté par M. de Martens, pour l'arrangementde l'ouvrage, en général, le classement desetn'aidocuments qui doivent trouver place, jeyvolumepu faire entrer dans le présent Y""*du Nouveau recueil supplémen-(IX^""' volumetaire à que aux qua-l'ancien), des supplémentscontinuationtre premiers volumes, et leurVI AVANT-PROPOS.l'annéejusqu'à 1822; ceux qui ont rapport ...
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•Vf..f_Ji_^_--^ -IL' .^ ..liàà..NOUVEAU RECUEIL
DE
TRAITÉS
cl"Alliance, de Paix, de Trêve de NeuttalUc,y
commerce , de limiies , d'échange etc. de(ie et plusieurs
autres actes sentant à la connoissance
des relations étra/igères
des Puissances et états
DE L'EURO PE
TANT DANS LEUR RAPPORT MUTUEL
OUE DANS CELUI ENVERS LES PUISSANCES
KT ETATS DANS D'AUTRES PARTIES DU GLOBE
depuis jusqu'à présent.1808
Tiré des copies publiées par autorité, des meilleures collectioRt
de traitasparticulières et des auteurs les plus estimés.
V A 11
GEO FRÉD. DE MARTENS
eucontinué par son ric r
CHARLES de MARTENS.LE B'^-AVANT PROPOS.
qu'a obtenuL'accueil si justement mérité
du public pendant une longue suite d'années,
que feu monle Recueil de traités de paix etc.
àoncle , ministre de le roi de HanovreS. M.
la Diète de la germanique, publiaConfédération
pour la première fois en et dont le der-1791,
nier volume rédigé par ses soins parut en 1820,
m'engage aujourd'hui à publier la continuation
ouvrage, dontd'un l'utilité si généralement re-
devoirconnue semble me promettre le succès.
N'ayant pas cru plandevoir m'ecarter du
adopté par M. de Martens, pour l'arrangement
de l'ouvrage, en général, le classement deset
n'aidocuments qui doivent trouver place, jey
volumepu faire entrer dans le présent Y""*
du Nouveau recueil supplémen-(IX^""' volume
taire à que aux qua-l'ancien), des suppléments
continuationtre premiers volumes, et leurVI AVANT-PROPOS.
l'annéejusqu'à 1822; ceux qui ont rapport à
antérieureépoque à celle deune ne de-1808,
être insérés que lorsque jedant ferai paroitre
nouvelle édition des quatre derniersla volumes
recueil, dont lesde l'ancien premiers ont été
eten 1817 isiS-publiés
par la bienveillanceSecondé de quelques
qui, s'intéressant au succès de cetpersonnes
meont bien voulu comuniquer plu-ouvrage
documents, qui n'ont pas été impriméssieurs
ce jour, ou d'autres qui, malgré leurjusqu'à
ne sont que peu ou très impar-publication,
connus du public, je crois avoirfaitement
les suppléments ren-de compléter, parréussi,
en grande partie audans ce volume,fermés
cQ^ntenus dansceux qui se trouvent lesmoins,
précédents.quatre
d'abord,ce recueil n'ait été destinéQuoique
des Puis-faire connoitre les transactionsqu'à
déjàelles, deMartens reconnutsances entre M.
la né-premiers volumes,publication desdés la
actesaussi plusieursd'y faire entrercessité
par des gouverne-promulguésunilatéralement
nature à s'ap-étoient dements, en tant qu'ils
et c'estPuissances;pliquer aux intérêts d'autres
vue, quepoint defixnnt sur le mêmeen me
volume,cen'ai pas hésité de donner dansje-AVANT PROPOS. VII
dede plusieurs ces sortes d'actes quitextele
paru susceptibles de faire partie dem'ont cet
ïl en est de même à Tegardouvrage. de nom-
pièces qui se trouvent placéesbre de dans les
*
relatifs aux affaires'Actes du royaume des
Deux-Siciles et dans ceux qui regardent les
affaires du royaume de Sardaigne" qui étant
essentiellement liés aux transactions mê-trop
établir en quelque sortemes, semblent devoir
gens moderneles principes du droit des de
l'Europe.
Bien que d'ajouter une tra-j'aye eu soin
traitésduction fran(^oise à la plupart des ou
conventions rédigés en anglois ou en italien,
j'ai cru, toutefois, pouvoir me dispenser d'en
ladonner une de "Loi de navigation promul-
guée en pa^' M. le roi des Deux-Sici-1818» S.
les'* et du "Décret Marsdu 123 1819, concer-
nant la franchise des ports de Paierm.e et de
vuMessine" que ces traductions auroient grossi
de beaucoup ce volume, et que je dois sup-
poser que les personnes qui ont intérêt d'en
connoître plus explicitement détails,les possè-
dent assez la italienne pourlangue n'avoir pas
besoin de recourir à une traduction.
Ne point combien la tiicheme dissimulant
que je est imparfaitementme suis imposée-VIII AVANT PROPOS.
remplie, il ne me reste qu'à prier les person-
nes qui veulent bien s'intéresser au succès de
cet ouvrage, qui trouveroientet se dans la
position de pouvoir me fournir quelques supplé-
laments, d'avoir bonté de m'en donner comu-
nication ou seulement de me les indiquer.
Les circonstances ne m'ayant point permis
de surveiller l'impression, je n'ai pu que fai-^
blement ajoutantcontribuer, en des cartons*
à diminuer le grand nombre de fautes qui se
trouvent dans ce volume, et que j'ai du me
borner à désigner de l'ouvrage.à la fin
leBerlin, 20 Avril 1324.