Résultats 2009 de la douane - avril 2010

Ministère Du Budget, Des Comptes Publics Et De La Réforme De L'État

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Résultats 2009 de la douane - avril 2010

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Extrait

DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS LA DOUANE EN 2009

1

D ES   ATSTÉSULR   MRASTUQNA   DANS   LA   LUTTE CONTRE   LES   TSCIFAR   DE   AITNSTSPUFÉ Avec près de310 millions d’euros de drogue saisie (47 tonnes),la douane réalise en 2009la deuxième meilleure performance de ces dix dernières années.

330 320 310 300 290 280 270 260 250 240 2003

2004

Valeur des saisies (en M €)

2005

2006

2007

2008

2009

1. Résultats globaux En 2009, les 46,9 tonnes de drogues saisies sont le résultat de14 229 constatationsqui ont conduit à l'interpellation de plus de 15 000 personnes., L’année 2009 se caractérise par un volume exceptionnel des saisies douanières decocaïne(5,1 tonnes),en progression annuelle de 14,8 %,soit un niveau jamais atteint jusqu'ici. Elle a également été marquée par une augmentation notable des saisies d'amphétamines (348,4 kg contre 111,7 kg en 2008) et un fléchissement des autres catégories de stupéfiants.

DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS LA DOUANE EN 2009 2. Analyse par produits La cocaïne (5 117,9 kg : + 14,8 %) : un résultat sans précédent depuis les 20 dernières années. Depuis 2002, les quantités de cocaïne saisies par la douane ont été multipliées par deux (+ 98%).

Evolution des saisies douanières de cocaïne (en kg) 6 000 5 000 4 000 3 000 2 000 1 000 0 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009

L'année 2009 a été marquée par deux affaires exceptionnelles : - Le 27 mai 2009, saisie de 684 kg de cocaïne par la douane de Montpellier, dans un camion frigorifique. C'est la plus grosse prise jamais effectuée sur le vecteur terrestre. - Le 27 novembre 2009, saisie de 962,4 kg de cocaïne aux Antilles suite au contrôle du voilier le « QUAT’HUIT ».

Répartition des saisies par mode de transport en kg

2 103

1 752

1 264 Voie m aritime Voie aérienne Voie terrestre

Les pays d'Amérique du Sud constituent toujours la principale provenance (35,2 %). (Vénézuela, Brésil et le département de la Guyane). La principale destination demeure les pays européens (34,3%).

DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS LA DOUANE EN 2009

Les Amphétamines (348,4 kg) La quantité globale d'amphétamines saisie augmente de près de212 %   par rapport à l’année précédente, représentant le second meilleur résultat obtenu pour ce type de produit depuis 15 ans. Cette hausse est due en grande partie à une affaire exceptionnelle portant sur206,01 kg, réalisée le 22 décembre 2009 dans la circonscription de Dunkerque. Le mode d'acheminement des quantités appréhendées est quasi-exclusivement routier. Cette année encore, le principal destinataire de cette drogue reste le Royaume-Uni (85 kg), devant la France (17,3 kg) et l'Espagne (17 kg).     Les principales saisies ont été réalisées dans le Nord de la France.

Le cannabis (37,6 t) On constate un fléchissement du volume de cannabis saisi en 2009 (37,6 t contre 56,5 t en 2008) tant par la résine (35,9 t) que par l’herbe de cannabis (1,7 t). La résine de cannabis en provenance du Maroc via la péninsule ibérique représente 52,9% des quantités totales appréhendées. La résine de cannabis saisie est majoritairement acheminée par la voie routière et découverte dans le fret commercial (49,2 % du volume total appréhendé). La résine de cannabis reste destinée essentiellement aux pays de l’Union européenne dont 29,7 % pour la France et 14,8 % aux Pays-Bas.

L’héroïne (432,2 kg saisis) La quantité totale d’héroïne appréhendée en 2009, (432,2 kg), demeure importante bien qu’en décroissance de 20% par rapport à 2008 (541,6 kg). L’héroïne saisie provient principalement d'Europe du Nord (55 %), notamment des Pays-Bas (21,2 % des quantités appréhendées) et de la Belgique (16,7%). L'héroïne est interceptée quasi exclusivement sur la voie routière (94,5%) où l’on constate une hausse des quantités saisies dans le fret commercial (178,8 kg contre 105,7 kg en 2008). Les pays de l'Union européenne restent les destinataires principaux de l'héroïne saisie(68,5 %), dont la France (46,6 % en 2008) et le Royaume-Uni (17,2%).

 Le Khat (2  8 ,4645    )gk Le khat est un arbuste d'Afrique orientale et de la péninsule arabique, dont les feuilles sont utilisées comme stimulant nerveux. Classé stupéfiant en France, ce produit n’est pas placé sous contrôle international. Il est introduit clandestinement dans certains pays d’Europe et d’Amérique du Nord.

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Les quantités de khat appréhendées diminuent de 22 % par rapport à l’année précédente (2 564,5 kg contre 3 279,3 kg). Le khat provenant directement des pays producteurs (Éthiopie et Djibouti) augmente fortement (273,22 kg contre 40,3 kg en 2008), alors que les volumes en provenance des pays d’Europe de l’Ouest diminuent (1 133 kg en 2009 pour les Pays-Bas, la Belgique et le Royaume-Uni contre1 988 kg 2008). L’acheminement de la drogue est principalement assuré par vecteur routier (39 %), mais aussi par voie aérienne (33,1 %) et ferroviaire (21,8 %). Les saisies ont été opérées essentiellement dans le Nord de la France (32,9 %) et en région parisienne (24,4 %). Les pays européens (Union européenne et Suisse) sont désormais la première destination de cette drogue (59,6 %), devant le continent Nord-Américain (27,5%).

Les produits précurseurs En 2009, la douane a saisi 62,6 kg de pseudoéphédrine et 263 kg d'éphédrine. Elle a également intercepté 250 kg d'acide phénylacétique (précurseur de deuxième catégorie de plus en plus visé par les organisations criminelles). Le détournement frauduleux de ces substances, destinées aux laboratoires clandestins, permet d’alimenter la production et le trafic de drogues de synthèse comme l’ecstasy ou la méthamphétamine, couramment appelée « Ice » ou « Cristal ». Principalement destinée au marché américain, la méthamphétamine est un psycho-stimulant particulièrement dangereux entraînant une dépendance très forte. Ce produit est le second stupéfiant de synthèse le plus consommé dans le monde après l'ecstasy. Il commence à apparaître également en France. L’année 2009 confirme la diversification des modes de transport utilisés des produits précurseurs : transit routier, transbordement maritime et aérien.

Répartition des saisies de stupéfiants (en M €) 13,1

12,1

75,5

209,4

Cannabi s Héroïne Cocaïne Autres