ACTES NORMANDS CHAMBRE DES COMPTES VATSOUS PHILIPPE DE 01 1328-1350 rur.LiKS POUR la premiers; fois PAR LEOPOLD DELISLE ROUEN CHEZ A. LE BRUMENT LIBRAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE NORMANDIE ntTF jk.wne-d'arc n" Il , M DCCC LXXI ACTES NORMANDS CHAMBRE DES COMPTES. nOUEN. — IMPRIMERIE DE II. ROIf^SEL Rue de la Vicomte, 55 \ EXTRAIT DU REGLEMENT. —Art. 1G. Aucun volume ou fascicule ne peut être livré à l'impression qu'en vertu d'une délibération du Conseil prise vuau , de la déclaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il a lieu,y de portant que le travaill'avis du Comité intéressé est digne d'être publié. Cette délibération est imprimée au verso de la feuille de titre du premier volume de chaque ouvrage. Le Conseil, vii la déclaration de M. Cii. dk Beaurepaiue fo?/E COiMPTES. 7 XL arbres. Item ou lieu dit la Pleissc du Pommier Pelle, XXXII arbres, que en estant que en gesant, ava- luez xxiiii arbres. Itemà ou lieu dit la Pleisse de Seint Clément, iiiP^'vi arbres, que en estant que en gesant, avalucz à lxxv arbres. Tous les diz arbres saés ou ',entresaés et tiex que des yci en avant ne peussent porfiter, mes tornassent ou temps à venir à pourre- turre; nombrez et marchiez par Geiffroy Doques,mesu- reur le roy en la garde de Mortaing. Pour tout, du premier marchié lx 1., à paier à un paies.... Et doit assaer les forniaux à cherbnn du dit marchié, et le dit bois fére couper, en telle manière que les arbres en estant n'en soient empirez ne dommagez....
ACTES NORMANDS CHAMBRE DES COMPTES VATSOUS PHILIPPE DE 01 1328-1350 rur.LiKS POUR la premiers; fois PAR LEOPOLD DELISLE ROUEN CHEZ A. LE BRUMENT LIBRAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE NORMANDIE ntTF jk.wne-d'arc n" Il , M DCCC LXXIACTES NORMANDS CHAMBRE DES COMPTES.nOUEN. — IMPRIMERIE DE II. ROIf^SEL Rue de la Vicomte, 55 \