L'intégration européenne ; problèmes et institutions : État des travaux - article ; n°3 ; vol.11, pg 691-719

Pierre Gerbet

Description

Revue française de science politique - Année 1961 - Volume 11 - Numéro 3 - Pages 691-719
29 pages
Source : Persée ; Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation.

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• Publié le: 01 janvier 1961
• Nombre de lectures: 5
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Extrait

Monsieur Pierre Gerbet
L'intégration européenne ; problèmes et institutions : État des
travaux
In: Revue française de science politique, 11e année, n°3, 1961. pp. 691-719.
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Gerbet Pierre. L'intégration européenne ; problèmes et institutions : État des travaux. In: Revue française de science politique,
11e année, n°3, 1961. pp. 691-719.
doi : 10.3406/rfsp.1961.392639
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/rfsp_0035-2950_1961_num_11_3_392639L'Intégration Européenne
Problèmes et Institutions
ET AT DES TRAVAUX
PIERRE GERBET
L'unité de l'Europe et les problèmes qu'elle pose ont constitué depuis
la fin de la guerre un thème de choix. La littérature « européenne » est
immense : elle comprend à la fois des essais doctrinaux, des ouvrages de
synthèse, des livres de vulgarisation, les très nombreuses publications des
organisations européennes, d'innombrables articles de revues et de journaux.
Si la littérature de circonstance a été, en raison de la vogue de l'idée
européenne, particulièrement copieuse il y a quelques années, elle se trouve
maintenant en partie relayée par des ouvrages plus solides, de caractère
s' appuyant sur les réalisations désormais acquises et moins théorique,
conçus souvent dans un état d'esprit scientifique.
D'où la difficulté et le caractère forcément un peu arbitraire du choix
effectué : on n'a pu se borner aux travaux strictement scientifiques car
ils sont encore trop peu nombreux ; on n'a pu retenir, pour ne pas gonfler
exagérément cette chronique, tous les livres et articles d'informations uti
lisables. On s'est efforcé, pour éclairer au mieux chacun des problèmes de
l'intégration européenne, de faire un choix comportant aussi bien des
ouvrages fondamentaux que des études plus rapides ou des articles.
Pour l'aspect proprement documentaire, nous renvoyons une fois
pour toutes le lecteur à plusieurs instruments de travail extrêmement com
modes. L1 Annuaire européen (1), qui paraît depuis 1955, donne tous les
textes constitutifs des organisations européennes, une bibliographie critique,
des sélections d'articles, mais aussi des études de fond synthétiques sur
les problèmes et les institutions. L' Annuaire français de droit interna
tional (2), qui paraît également depuis 1955, offre des études de fond,
souvent juridiques mais pas uniquement, des articles d'information groupés
dans une section spécialement consacrée à l'Europe, une bibliographie sy
stématique de livres et d'articles français classés par organisation. Un petit
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fascicule de la Dotation Carnegie permet par ailleurs de retrouver fac
ilement les références des traités européens (3).
Le déroulement chronologique de l'intégration européenne est indiqué
tous les ans avec précision dans Y Année politique (4). La Chronique de
politique étrangère (5) consacre avec une périodicité variable certains de
ses fascicules à l'évolution d'un problème ou d'une institution pendant
une période donnée.
Enfin les organisations elles-mêmes publient sur les problèmes euro
péens et sur leur propre activité une documentation extrêmement abon
dante, de caractère officiel, mais dont la consultation est indispensable
(6, 7, 8).
I. LES PROBLEMES
On distinguera, dans cette chronique, les problèmes et les organisa
tions pour la commodité de l'exposé. Mais il est bien certain que la sépa
ration est artificielle, les organisations ayant précisément pour objet de
tenter de résoudre les problèmes. Aussi les références de caractère général
relatives aux problèmes devront souvent être complétées par celles concer
nant telle ou telle organisation.
Ouvrages généraux
Avant d'unir l'Europe, faut-il peut-être la définir. C'est à quoi de
nombreux auteurs se sont employés. Salvador de Madariaga a esquissé le
portrait d'une Europe riche de diversité (9). Richard Coudenhove-Kalergi
voit en elle une seule et unique nation reposant sur des bases idéologiques
communes (10). M. Le Lannou dégage les fondements géographiques
d'une personnalité européenne (11), tandis qu'Hendryk Brugmans en
recherche les fondements politiques et humains (12), et Georges Bonne-
ville les culturels (13). Dans la même optique, l'ouvrage de
Max Beloff, appuyé sur les travaux d'un groupe d'études, examine les
définitions possibles de l'Europe, ses fondements historiques et culturels,
les problèmes qui se posent à elle (14).
Plusieurs ouvrages envisagent le problème de l'unité européenne sous
l'angle de l'évolution historique. Le cheminement de l'idée est
retracé brillamment dans le petit livre de Bernard Voyenne, très som
maire cependant après 1945 (15). L'ouvrage de Lucien de Sainte Lorette.
qui comporte également un historique, décrit avec précision les dévelop
pements récents et les institutions (16). De façon plus détaillée, Edouard
Bonnefous traite à la fois des bases culturelles, des origines et de l'ép
anouissement de l'idée européenne, des problèmes économiques et poli-
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tiques et des institutions jusqu'à la relance européenne (17). Dans des
publications destinées au public américain, Arnold Zurcher a retracé les
étapes franchies depuis la seconde guerre mondiale (18) et John Goor-
maghtigh a présenté le problème dans son ensemble et montré très cla
irement les développements récents (19). André Castagne retrace l'évo
lution des problèmes et des institutions (20) .
Alors que la plupart des ouvrages publiés sur l'intégration européenne
sont de caractère soit historique, soit documentaire, soit apologétique, très
peu encore se placent dans une optique de science politique. Cependant
l'Europe est à cet égard un sujet de choix (21). J.-B. Duroselle et
P. Gerbet ont montré comment L'unification de l'Europe occidentale a
progressé plus ou moins vite selon le jeu des forces favorables ou host
iles (22). Dans le volume collectif dirigé par C. Grove Haines, des
spécialistes de relations internationales ont analysé de façon souvent origi
nale les facteurs historiques, politiques, sociaux et économiques qui condi
tionnent l'intégration européenne (23).
De caractère systématique est l'ouvrage édité par Karl W. Deutsch.
Political community and the North- Atlantic area (24) . Différents cas histo
riques d'unification, choisis pour la plupart en Europe, sont étudiés et comp
arés afin de dégager les conditions théoriques favorables ou hostiles à
l'intégration, les types de processus suivis et de méthodes utilisées. Cette
analyse est faite surtout en termes de communications sociales, les croyances
communes ayant, selon les auteurs, moins d'importance que les relations
mutuelles. Le problème de l'intégration n'est pas vu sous l'angle juridique
mais de façon concrète, en fonction des échanges et des pôles de déve
loppement.
L'important ouvrage de Ernst B. Haas, The uniting of Europe, étudie
comment se forme une communauté pluri-nationale, celle de l'Europe des
Six (25). Après avoir défini l'intégration et la nature de la supranationali
té, Haas examine le comportement des partis politiques, des syndicats
et des groupements professionnels de l'Europe des Six entre 1952 et 1957.
Il relève la tendance des groupes à s'organiser sur le plan supranational et
estime qu'une fois lancé, le mouvement d'intégration tend à s'entretenir et
à s'amplifier. Etudiant le fonctionnement des institutions de la C.E.C.A.,
il compare celles-ci à des types idéaux afin de juger dans quelle mesure
elles réalisent une fédération. On peut sans doute discuter des conclusions,
mais l'ouvrage, d'une très grande richesse, est indispensable. Du même
auteur, on utilisera un intéressant article sur les conditions de l'organisation
régionale (26).
F.S.C. Northrop utilise les méthodes de la sociologie juridique pour
montrer la cohérence de l'Europe des Six (27).
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Quant à l'ambitieux volume c