Le droit pénal : origines--évolution--état actuel

Émile Auguste Garçon

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• Criminal law

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• Nombre de lectures: 52
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 4 Mo

Extrait

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Stephen B. Roman
From the Library of Daniel Binchy
Tome I (ISOO-1852)
DE 1850 A 1920 II (1852-1900)
\N' 5. LOUIS LEGER N''12. HIPFOLYTELOISEAU
Professeur de langue et de littératureMembre de l'Institut, Professeur
allemandes à l'Université de Toulouse
au Collège de France
LE PANGERMANISMELES ANCIENNES CIVILI-
—CE qu'il FUT CE Qu'iL ESTSLAVESSATIONS
EMILE BRÉHIERN"13.
N'^ 6. PAUL APPELL
Maître de conférences à la Sorbonne
Membre de l'Institut
Recteur de l'Université de Paris HISTOIRE DE LA PHILO-
SOPHIE ALLEMANDEÉLÉMENTS DE LATHÉO-
RIE DES VECTEURS ET N" 14. E. ARIÈS
DE LAGÉOMÉTRIEANA- Correspondant de l'Institut
LYTIQUE L'ŒUVRE SCIENTIFIQUE
DE SADI CARNOT
N° C DE CIVRIEUX7.
INTRODUCTION A l'ÉTUDE
LA GRANDE GUERRE DE LA THERMODYNAMIQUE
(1914-1918)
N" 15. MAURICE DELAFOSSEAPERÇU d'histoire MILITAIRE
Ancien Gouverneur des Colonies,
Professeur à l'École coloniale et à
N^' 8. HENRI CORDIER
l'École des Langues Orientales
Membre de l'Institut
LES
LA CHINE NOIRS DE L'AFRIQUE
N" 9. ERNEST BABELON
N" 16. AUGUSTIN CARTAULT
Membre de l'Institut, Conservateur
Professeur bonoraire de poésie latine
du cabinet des Médailles
à l'Université de Paris
Professeur au Collège de France
LA POÉSIE LATINE
LES
MONNAIES GRECQUES N° 17. L. MAQUENNE
Membre de l'Institut, Professeur au
APERÇU HISTORIQUE
Muséum d'Histoire naturelle
N"10. GEORGES MATISSE PRÉCIS DEPHYSIOLOGIE
Docteur ès-sciences VÉGÉTALE
LE MOUVEMENT SCIENTIFIQUE
NM8. D'G. CONTENAUCONTEMPORAIN EN FRANCE
Chargé de Missions archéologiques
I. - en SyrieLES SCIENCES
NATURELLES LA CIVILISATION
ASSYRO-BABYLONIENNE
D' PIERREN-ll. BOULAN
Chef du service de radiologie et H. LECHATN" 19.
d'éleclrothérapie
Professeur à l'Université de Lyon
l'hôpitalà de Saint-Germain Correspondant de l'Institut
LESAGENTSPHYSIQUES LA
ET LA PHYSIOTHÉRAPIE SCULPTURE GRECQUEM. EMILE GARÇON
M. Garçon, docteur en Droit de la Faculté de Poitiers,
d'ahord avocat. En 1879 il occupa la chaire de droit pénalfut
Facultéà la Faculté de Douai, puis de Lille, lorsque cette fut
transférée dans cette dernière ville. En même temps il futy
l'histoire Appelé àchargé d'un enseignement de du droit.
Paris en 1898 il fut nommé à la chaire qui avait appartenu
Ortolan et à Léveillé. Il a organisé dans cette Fa-avant lui à
criminologiqueculté une salle de travail et un enseignement
où se sont formés un grand nombre de magistrats, d avocats
de professeurs qui ont marqué leur place dans les Universitéset
françaises et étrangères.
M. Garçon n'a été et n'a voulu être que professeur et a
l'étude droit criminel son œuvreconsacre toute sa vie à du :
capitale est un commentaire du Code Pénal où il a systématisé
toute la jurisprudence du XIX® siècle. Cette œuvre, qui n'est
pas encore terminée, lui a coûté 30 années de travail. La mé-
thode rigoureuse, suivie dans cet ouvrage, considérable, fait
l'opposition traditionnelle de la pratique et de ladisparaître
doctrine. Ce code annoté est aujourd'hui dans toutes les mains,
au Palais comme à l'école. Mais M. Garçon n'est pas seule-
ment un juriste. Aucun des grands problèmes sociaux et
moraux que soulève l'application du droit répressif ne 1 a
laissé indifférent. Aussi éloigné des théories dites classiques
que des nouveautés hasardeuses et dangereuses, il est, comme
néo-classique.l'a dit un de ses élèves, un des chefs de l'école
Ces idées, M. Garçon les a exposées dans un grand nombre
d'articles de de rapports et de discours. Il est depuisrevues,
la Refusde longues années l'un des principaux rédacteurs de
pénitentiaire II a été président du groupe français de l'Union
internationale de Droit pénal, et de la Société des Prisons.
voulu résumer dansCe sont ces doctrines que M. Garçon a
le livre que nous donnons aujourd'hui au pablic.COLLECTION PAYOT
GARÇONE.
LEGISLATION CRIMINELLEPROFESSEUR DE
ET DE DROIT PENAL COMPARÉ
DROIT DE LUNIVERSITÉ DE PARISA LA FACULTÉ DE
PENALLE DROIT
- -ÉVOLUTION ÉTAT ACTUELORIGINES
PAYOT & C^ PARIS
106. BOULEVARD SAINT-GERMAIN
1922
droitsTous réservésTABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION 3
CHAPITRE -PREMIER. LE DROIT PÉNAL PRIMITIF 7 :i. — LES ORIGINES DU DROIT DE PUNIR DE
L'ÉTAT 29
C//.4P/rRE ///.- L'ANCIEN DROIT PÉNAL 58
—CHAPITRE IV. LE DROIT PÉNAL CONTEMPORAIN 81 -K. LES QUESTIONS ACTUELLES 130
pour tous paysTous droits de traduction, de reproduction et d'adaptation réservés
Copuright \92\,bu Pavot& C".INTRODUCTION
cette expressionLe crime, en entendant dans un sens
général, peut être défini : un acte contre lequel latrès
société réagit au moyen d'une peine. Le crime et la peine
sociaux, loissont donc des phénomènes soumis aux de la
sociologie, et ainsi conditionnés par tous les changements
apportés à l'organisation sociale, par exemple, par les
encore, parvariations du milieu économique et, plus l'état
des croyances morales et du degré de culture de chaque
époque et de chaque peuple. Mais en dépit de ces diver-
sités, les concepts du crime et de la peine ont toujours été
dominés par un certain nombre de principes fondamentaux,
qui apparaissent à travers les coutumes primitives, qu'on
retrouve, sous des aspects divers, pendant le cours des
siècles historiques et qui persistent deins le droit pénal
des peuples parvenus au plus haut degré de civilisation,
parce qu'ils tiennent à la nature même de l'homme et aux
lois élémentaires de son esprit.
C'est un fait que l'homme n'est pas simple mais com-
plexe. D'une part, il cherche à assurer le développement de
sa propre personnalité et la satisfaction ses besoinsde et
de ses passions individuelles, et, d'autre part, il est un
être sociable, soumis aux nécessités de la vie en commun.
On ne saurait méconnaître ni l'une ni l'autre de ces ten-
demces sans s'exposer à tomber dans les plus graves erreurs.
La vie en société est une nécessité imposée à l'homme
par sa nature même, et à laquelle il ne saurait se soustraireLE DROIT PENAL4
sans périr. Personne n'oserait plus soutenir aujourd'hui,
époque présociale, il a vécu dans un état de nature,qu'à une
isolé des autres et parfaitement libre. Cette hypothèse
de la philosophie du XYIII*^ siècle n'a pasaprioristique
qu'on a appliquérésisté à l'observation des faits, dès à la
sociale les sûres méthodes expérimentales. L'homme,science
l'attaque pour la défense, n'aaussi mal armé pour que pu
échapper aux dangers de destruction qui le menaçaient
l'emporter dans la lutte pourde toutes parts, il n'a pu la
que par la force de l'association. Seule elle lui a permisvie
ressources de son intelligence pour assurerde faire usage des
la fortune de sa race. Par la parole, cet instrument social
communiquer aux autres les fruitspar excellence, il a pu
de son expérience, lesquels trîmsmis à ses descendants,
générations, ont porté les connais-accrus de générations en
sances humaines au haut degré de culture où elles sont
donc parfaitement inutile de chercherparvenues. Il est
ellel'origine de la société : comme les sociétés animales,
comme un fait.s'impose
considérerMais ce serait une erreur non moins grave de
s'absorbant dans le milieu commun et,l'homme comme
individualité. Il a dessimple cellule sociale, perdant toute
besoins, des désirs et des passions qui luiintérêts, des
une volonté de puissancesont propres, et il porte en lui
pousse à affirmer sa personndité, fusse au dépendqui le
son profit et àdes autres, même à exploiter la société à
Et ce sentiment égoïste est aussi nécessaireson avantage.
et de progresser. L'initiativepour lui permettre de vivre
moteursindividuelle et l'intérêt personnel sont les puissants
L'homme qui ne sentirait et nede l'effort et du travail.
bienpenserait que socialement, sans aucun souci de son
complet oubli de soi-même.propre et qui pratiquerait ceINTRODUCTION
Quelques moralistesmarcherait évidemment à sa ruine.
prophét