Questions sur les priviléges et hypothèques, saisies immobilières et ordres, faisant suite au Régime hypothécaire

Jean Charles Persil

Description

mm y \ QUESTIONS SUE. LES PRIVILEGES ET HYPOTHÈQUES, IMMOBILIÈRES,SAISIES ET ORDRES. On trouve aussi cet ouvrage et les suivans , HYPOTHÉCAIRE, ou CommentaireHÉGIME sur le i8'. Titre Code Napoléondu Livre IH du ^ relatif aux Privilcf^es et contenant les Décisions ministérielles,Hypothèques j la Juris- de la Cour de Cassation les Arrêts et Jugeuiensprudence , des Tribunaux de TEmpire; suivi des Formules des Bordereaux;Cours et pour les Inscriptions par le même i -vol. in-8».nécessaires , j : 6 Ir. et fr. 5o c. franc de port.Prix , 7 , DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, conformémentINSTITUTES avec les Explications,dispositions du Code Napoléon , Inter-aux des Codes Lois et Régleniens postérieursprétations résultâmes , , ancien Avocat et Doyen deparM. Delvincourt , , Professeur Droit de Paris seconde Édition 3 vol. in-S".la Faculté de , , francs de port.Prix 18 fr. et 21 fr. DE DROIT COMMERCIAL FRANÇAIS avecINSTITUTES , duNotes explicatives texte dans lesquelles on examine lesdes , peuvent s'élever sur matièrescommer-principales questions qui les 2 vol. in-S". Prix, 12 fr. et fr. francspar le même i5ciales ^ j port.de chez MM. MouRET.à _jix Chanal.Amsterdajn * . . . AtTBANEI-.^uio-tlOn Chalandre.Besançon IjAFitte.Bordeaux Demat.7? 77 /„ BruxeLLes e heureux me réunir a eux pour vousde pouvoir les sentimens de recojinois-manifester sance et de respect avec lesquels j'ai ïhonneur d'être, MONSIEUR LE COMTE, irès-hwnble et très-obéissanip'aCre seri^ileiir , PERSIL, , h'V%%^%%^V^-«.

Sujets

• Mortgage loan
• France

Informations

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• Nombre de lectures: 14
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 19 Mo

Extrait

mmy \QUESTIONS
SUE.
LES PRIVILEGES
ET HYPOTHÈQUES,
IMMOBILIÈRES,SAISIES ET ORDRES.On trouve aussi cet ouvrage et les suivans
,
HYPOTHÉCAIRE, ou CommentaireHÉGIME sur le i8'. Titre
Code Napoléondu Livre IH du ^ relatif aux Privilcf^es et
contenant les Décisions ministérielles,Hypothèques j la Juris-
de la Cour de Cassation les Arrêts et Jugeuiensprudence , des
Tribunaux de TEmpire; suivi des Formules des Bordereaux;Cours et
pour les Inscriptions par le même i -vol. in-8».nécessaires ,
j
: 6 Ir. et fr. 5o c. franc de port.Prix , 7 ,
DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, conformémentINSTITUTES
avec les Explications,dispositions du Code Napoléon , Inter-aux
des Codes Lois et Régleniens postérieursprétations résultâmes , ,
ancien Avocat et Doyen deparM. Delvincourt , , Professeur
Droit de Paris seconde Édition 3 vol. in-S".la Faculté de , ,
francs de port.Prix 18 fr. et 21 fr.
DE DROIT COMMERCIAL FRANÇAIS avecINSTITUTES ,
duNotes explicatives texte dans lesquelles on examine lesdes ,
peuvent s'élever sur matièrescommer-principales questions qui les
2 vol. in-S". Prix, 12 fr. et fr. francspar le même i5ciales ^
j
port.de
chez MM. MouRET.à _jix
Chanal.Amsterdajn
* . . . AtTBANEI-.^uio-tlOn
Chalandre.Besançon
IjAFitte.Bordeaux
Demat.7? 77 /„
BruxeLLes < ^
LeCHARIiTEII.(.
Coquet.T)ijon
Genève Paschoud.
Grenoble Durand.
'
Desoer.Liège
Letort.Lille
Maire.Lyon.
Montpellier Seguin.
BusseuilNantes aîné.
Poitiers . Dauvin.
• J.-C. Salles.Rioin
"Vallée.Rouen
-.Saumur Degouy aîné.
Toulouse BoNNEFOi et Pruxet. .
Turin Dom. Orgéas.QUESTIONS
SUR
LES PRIVILÈGES
ET HYPOTHÈQUES,
SAISIES IMMOBILIÈRES ET ORDRES,
Faisant suite auRégime Hypothécaire;
la Solution des difficultés qui seContenant présentent
devant leshahituellement Tribunaux ou sur lesquelles,
consultél'Auteur a été
j
Terminéespar une Table Alphabétique des Matières contenues
dans cet ouvrage et dans le Régime Hypothécaire^
Par J. -C. PERSIL,
Impériale de ParisAvocat à la Cour , et Docteur en Droit.
TOME PREMIER.
A PARIS,
CHEZ P. GUEFFIER, IMPRIMEUR-LIBRAIRE^
RUE DU FOIN-SAINT-IACQUES, n" i8.
l8l2.DE L'IMPRIMERIE DE P. GUEFFIER.
H6
t-l
MAY' 6 ÎQ7QComte JAUBERT,A M. le
- Commandant de la Légion-Conseiller d'Etat ,
Contentieux ded'Honneur , Membre du Comité
FEmpereur et Roi dula Maison de S. M. ,
Consultation de laLégion-d'HonneurjComité de
France,Gouverneur de la Banque de
le comte.Monsieur
Vous avez encouragé mes efforts en
agréant ïhommage du Pvégime Hypo-
thécaire. Aujourd'huije sollicite lamême
faveur pour le nouvel ouvrage que je
publie sur la même matière.
J'appartiens à un département dontles habitansvous chérissent autant qu'ils
jevous honorent : m6 irom>e heureux
me réunir a eux pour vousde pouvoir
les sentimens de recojinois-manifester
sance et de respect avec lesquels j'ai
ïhonneur d'être,
MONSIEUR LE COMTE,
irès-hwnble et très-obéissanip'aCre
seri^ileiir
,
PERSIL,