Exemples de brevets de la Communauté

European Commission Directorate-General For The Information Society And Media

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300°C 0 Procédé Ispra-Mark-XIII/A - Membre de la famille de brevets LU-n° 85 454 Exemples de brevets de la Communauté Luxembourg 1986 EUR 10815 FR COMMISSION DES COMMUNAUTÉS € EUROPÉENNES Exemples de brevets de la Communauté Direction générale Télécommunications, industries de l'information e ^innovation C^EUR 10815 FR 1986 V Publié par COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Direction générale Télécommunications, industries de l'information et innovation Bâtiment Jean Monnet LUXEMBOURG AVERTISSEMENT Ni la Commission des Communautés européennes, ni aucune autre personne agissant au nom de la Commission, n'est responsable de l'usage qui pourrait être fait des informations ci-après. Cette publication est aussi éditée dans les langues suivantes: ES ISBN 92-825-6890-3 DA ISBN 92-825-6891-1 DE ISBN 92-825-6892-X GR ISBN 92-825-6893-8 EN ISBN 92-825-6894-6 IT 92-825-6896-2 ISBN NL 92-825-6897-0 ISBN 92-825-6898-9 PT ISBN Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage." />

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Procédé Ispra-Mark-XIII/A - Membre de la famille de brevets
LU-n° 85 454
Exemples de brevets
de la Communauté
Luxembourg
1986 EUR 10815 FR COMMISSION
DES COMMUNAUTÉS €
EUROPÉENNES
Exemples de brevets
de la Communauté
Direction générale
Télécommunications, industries de l'information e ^innovation
C^EUR 10815 FR 1986
V Publié par
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
Direction générale
Télécommunications, industries de l'information et innovation
Bâtiment Jean Monnet
LUXEMBOURG
AVERTISSEMENT
Ni la Commission des Communautés européennes, ni aucune autre personne agissant au nom
de la Commission, n'est responsable de l'usage qui pourrait être fait des informations ci-après.
Cette publication est aussi éditée dans les langues suivantes:
ES ISBN 92-825-6890-3
DA ISBN 92-825-6891-1
DE ISBN 92-825-6892-X
GR ISBN 92-825-6893-8
EN ISBN 92-825-6894-6
IT 92-825-6896-2 ISBN
NL 92-825-6897-0 ISBN
92-825-6898-9 PT ISBN
Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage.
Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1987
ISBN 92-825-6895-4 N° de catalogue: CD-NA-10815-FR-C
©CECA-CEE-CEEA, Bruxelles • Luxembourg, 1987
Printed in Luxembourg Luxembourg, août 1986
COMMISSION
DES COMMUNAUTÉS
EUROPÉENNES
Direction Générale
Télécommunications Industries de I Information et Innovation
Information technologique
et brevets
NOTE AU LECTEUR
Depuis sa création en 1960, la division des brevets de la
Commission a traité plus de 2200 inventions résultant des pro­
grammes, des contrats et des accords de recherche et de déve­
loppement de la Commission des Communautés européennes. Jus­
qu'à la fin de l'année 1985, plus de 800 premières demandes de
brevet ont été déposées par la Commission au nom d'EURATOM
dans les Etats membres et différents autres pays du monde.
Presque 70% des premiers dépôts concernent le Centre commun de
recherche (établissements d'Ispra, de Karlsruhe, de Geel et de
Petten).
Jusqu'à fin 1985, environ 4500 brevets ont été accordés
EURATOM, dont 500n sont actuellement en vigueur.
Nous avons pensé qu'il serait intéressant de donner à tous
ceux qui, à un titre quelconque, sont concernés par l'activité
des Communautés européennes et, en particulier, par ses tra­
vaux dans le domaine scientifique et technique, un aperçu de
nos activités dans le domaine des brevets et de leur présenter
quelques-uns des brevets qui nous ont été accordés au fil des
années dans différents pays et dans différents domaines tech­
niques.
Pour assurer que les inventions soient bien exploitées, la
Commission a accordé de nombreuses licences d'exploitation de
ses brevets.
H. KR0N1
Chef de Division s i on
Adresse Bat J Monnet - Plateau du Kirchberg • L-2920 Luxembourg - Téléphone 43011
Télex COMEUR LU 3423 - Adresse télégraphique EURDOC LU 2752 - Télécopieur 43012165
Adresse Rue de la Loi 200 • B-1049 Bruxelles Belgique - Téléphone ligne directe 23 standard 2351111 236 11 11
Télex COMEU B 21877 JEPE B 25946 Adresse télégraphique COMEUR Bruxelles - Télécopieur 235 01 48
III IV SOMMAIRE
FASCICULES DE BREVET DES PAYS CI-APRES DÉNOMMÉS
États membres de la Communauté >
- Allemagne (République fédérale) 3
- Belgique 13
- Danemark 29
- Espagne 41
- France 55
- Grèce 67
- Irlande ''
- Italie 9
- Luxembourg 117,12
14
- Pays-Bas
14
- Portugal
- Royaume-Uni 155,163
Autres pays de l'Europe de l'Ouest 19
199 - Autriche
Finlande 205
- Norvège 217
- Suède 23
241
- Suisse
Combinaisons de pays de la Convention européenne des
brevets (Convention de Munich) 247,259,269
27
Pays d'outre-mer
- Afrique du Sud 27
- Argentine 283
- Australie 295
- Canada 31
- États-Unis d'Amérique 341
- Israël9
- Japon 35
Pays de l'Europe de l'Est 36
- République démocratique allemande3
- U.R.S.S. 36\J\ ÉTATS MEMBRES
D E LA COMMUNAUTÉ