^^' t^ tr lil T,--r> r-r'"fW=W>)OLDAVIXFOUNDED BY SMITH 11 |arriÈt°s>\ith L,v=j B»ei*i/?rANNALESMARITIMESET COLONIALES.,'^ ANNALESMARITIMESETCOLONIALESouroyales, RcgIemensdes Lois et Ordonnances etRecueilObservations et NoticesDécisions ministcricHes, Mémoires,généralement de tout ce qui peut intéresserparticulières, etadmi-les Colonies, sous les rapports militaires,la Marine etconsulaires et commerciaux;nistratifs, Judiciaires, nautiques,AVEC l'approbationPUBLIÉET DES COLONIESDE s. EXC. LE MINISTRE DE LA MARINESOUS LES AUSPICES DE S. A. R. l'AMIRAL DE FRANCE.ETPar m. BAJOT,BUREAU DES LOIS AUSOUS-COMMISSATRE DE MARINE, CHEF DU MINISTERE;DE LA SOCIÉTÉ DES SCIENCES, BELLES-^LETTBES ET ARTS DE ROCHEFORT.^/6\, g—iSlc^. PARTIE.ANNÉE l/'PARIS,AL'IMPRIMERIE ROYALE.DE1 8 1 9.PRÉFACE.la préfacedernière, j'ai parlé dansL'annéeAnnales, desla i/*" partie de ces loisdesur la marine. J'aiûnciennes et modernestemps o\x il n'existait de légis-distingué leslation que pour le régime et la disciplinedestiné presque tou-intérieure du navirecommerce et rarement au com-jours aubat d'avec ceux où l'accroissement de ce,fait sentir aux nationsmême commerce aqui l'exerçaient , la nécessité de le sou-tenir par un système de défense qui lui fûtuniquement consacré, et d'avoir conséqucm-mtnt une marine purement militaire. Lesacquisitions faites au-delà des mers leetvj( )besoin de les protéger, sont venus, dans desplus rapprochéstemps encore , ...
)OLDAVIXFOUNDED BY SMITH 11 |arriÈt°s>\ith L,v=j B»ei*i/?rANNALESMARITIMESET COLONIALES.,'^ ANNALESMARITIMESETCOLONIALESouroyales, RcgIemensdes Lois et Ordonnances etRecueilObservations et NoticesDécisions ministcricHes, Mémoires,généralement de tout ce qui peut intéresserparticulières, etadmi-les Colonies, sous les rapports militaires,la Marine etconsulaires et commerciaux;nistratifs, Judiciaires, nautiques,AVEC l'approbationPUBLIÉET DES COLONIESDE s. EXC. LE MINISTRE DE LA MARINESOUS LES AUSPICES DE S. A. R. l'AMIRAL DE FRANCE.ETPar m. BAJOT,BUREAU DES LOIS AUSOUS-COMMISSATRE DE MARINE, CHEF DU MINISTERE;DE LA SOCIÉTÉ DES SCIENCES, BELLES-^LETTBES ET ARTS DE ROCHEFORT.^/6\, g—iSlc^. PARTIE.ANNÉE l/'PARIS,AL'IMPRIMERIE ROYALE.DE1 8 1 9.PRÉFACE.la préfacedernière, j'ai parlé dansL'annéeAnnales, desla i/*" partie de ces loisdesur la marine. J'aiûnciennes et modernestemps o\x il n'existait de légis-distingué leslation que pour le régime et la disciplinedestiné presque tou-intérieure du navirecommerce et rarement au com-jours aubat d'avec ceux où l'accroissement de ce,fait sentir aux nationsmême commerce aqui l'exerçaient , la nécessité de le sou-tenir par un système de défense qui lui fûtuniquement consacré, et d'avoir conséqucm-mtnt une marine purement militaire. Lesacquisitions faites au-delà des mers leetvj( )besoin de les protéger, sont venus, dans desplus rapprochéstemps encore , ..." />
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MARITIMESET COLONIALES.,
'^ ANNALES
MARITIMESETCOLONIALES
ou
royales, RcgIemensdes Lois et Ordonnances etRecueil
Observations et NoticesDécisions ministcricHes, Mémoires,
généralement de tout ce qui peut intéresserparticulières, et
admi-les Colonies, sous les rapports militaires,la Marine et
consulaires et commerciaux;nistratifs, Judiciaires, nautiques,
AVEC l'approbationPUBLIÉ
ET DES COLONIESDE s. EXC. LE MINISTRE DE LA MARINE
SOUS LES AUSPICES DE S. A. R. l'AMIRAL DE FRANCE.ET
Par m. BAJOT,
BUREAU DES LOIS AUSOUS-COMMISSATRE DE MARINE, CHEF DU MINISTERE;
DE LA SOCIÉTÉ DES SCIENCES, BELLES-^LETTBES ET ARTS DE ROCHEFORT.
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—iSlc^. PARTIE.ANNÉE l/'
PARIS,A
L'IMPRIMERIE ROYALE.DE
1 8 1 9.PRÉFACE.
la préfacedernière, j'ai parlé dansL'année
Annales, desla i/*" partie de ces loisde
sur la marine. J'aiûnciennes et modernes
temps o\x il n'existait de légis-distingué les
lation que pour le régime et la discipline
destiné presque tou-intérieure du navire
commerce et rarement au com-jours au
bat d'avec ceux où l'accroissement de ce,
fait sentir aux nationsmême commerce a
qui l'exerçaient , la nécessité de le sou-
tenir par un système de défense qui lui fût
uniquement consacré, et d'avoir conséqucm-
mtnt une marine purement militaire. Les
acquisitions faites au-delà des mers leetvj
( )
besoin de les protéger, sont venus, dans des
plus rapprochéstemps encore , accroître la
haute importance de cette portion de ia
force publique, et il fallua pour elle une
législation spéciale. Après avoir donné sur
celle de marine royalela de France, dans
la préface de i 8 i , des renseignemens qui8
ont mis le lecteur en état de s'instruire lui-
même à fond sur cette matière. J'annonçais
l'intention de me livrer, pour cette année,
quelques recherches semblables sur lesà
lois navales des différentes puissances de
devais commencer par l'An-l'Europe; je
gleterre. Quoique presque tous mes instans
disponibles eussent été absorbés par le
2..^ partie, danstravail de la préface de la
décou-laquelle je traite des voyages et des
vertes anciennes et modernes dues à la navi-
à rassem-gation j'étais néanmoins parvenu,
bler assez documens, lorsqued nombreux