UNIVERSITÉ LAVAL FACULTÉ DES SCIENCES DE L’ADMINISTRATION PLAN DE COURS Hiver 2003 Le 8 janvier 2003 INSTRUMENTS FINANCIERS : CONSTATATIONS ET UTILISATIONS CTB-21502 Chargée de cours : Isabelle Dubois 5246, Pavillon Palasis-Prince Téléphone : 656-2178 isabelle.dubois@fsa.ulaval.ca Secrétaire : Ghislaine Laurendeau 5247, Pavillon Palasis-Prince 656-2131, poste 7572 ghislaine.laurendeau@fsa.ulaval.ca CE PLAN DE COURS N’EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE. LES VOLUMES, NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION. LA POLITIQUE DE L’ÉCOLE EN CE QUI CONCERNE LES EXAMENS EST DISPONIBLE À L’ADRESSE WEB SUIVANTE : http://www.fsa.ulaval.ca/dept/ecolectb/faq_gen.asp#9. 1. INTRODUCTION Ce cours traite de problèmes ayant trait à l’utilisation et à la comptabilisation de divers instruments financiers. Il porte aussi sur l’analyse des normes comptables en vigueur portant sur divers sujets de comptabilité avancée. La première partie du cours aborde des considérations financières et comptables ayant trait aux instruments financiers. La deuxième partie traite de divers sujets spécialisés, notamment l’information sectorielle, l’information financière prospective et le bénéfice par action. 2. OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS De façon générale, ce cours amène l’étudiant à : 1) Développer une démarche intellectuelle générale et rigoureuse concernant l’utilisation et la comptabilisation des instruments ...
UNIVERSITÉ LAVAL FACULTÉ DES SCIENCES DE L ADMINISTRATION
PLAN DE COURS Hiver 2003 Le 8 janvier 2003
INSTRUMENTS FINANCIERS : CONSTATATIONS ET UTILISATIONS CTB-21502
Chargée de cours : Isabelle Dubois 5246, Pavillon Palasis-Prince Téléphone : 656-2178 isabelle.dubois@fsa.ulaval.ca Secrétaire : Ghislaine Laurendeau 5247, Pavillon Palasis-Prince 656-2131, poste 7572 ghislaine.laurendeau@fsa.ulaval.ca CE PLAN DE COURS N EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE . LES VOLUMES , NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION . LA POLITIQUE DE L ÉCOLE EN CE QUI CONCERNE LES EXAMENS EST DISPONIBLE À L ADRESSE WEB SUIVANTE : http://www.fsa.ulaval.ca/dept/ecolectb/faq_gen.asp#9 .
1. INTRODUCTION Ce cours traite de problèmes ayant trait à lutilisation et à la comptabilisation de divers instruments financiers. Il porte aussi sur lanalyse des normes comptables en vigueur portant sur divers sujets de comptabilité avancée. La première partie du cours aborde des considérations financières et comptables ayant trait aux instruments financiers. La deuxième partie traite de divers sujets spécialisés, notamment linformation sectorielle, linformation financière prospective et le bénéfice par action.
2. OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS De façon générale, ce cours amène létudiant à : 1) Développer une démarche intellectuelle générale et rigoureuse concernant lutilisation et la comptabilisation des instruments financiers. Cette démarche intellectuelle est aussi développée dans lanalyse de certains autres sujets particuliers de la comptabilité avancée. 2) Situer les problèmes concernant la couverture et la présentation des risques dentreprise, incluant les risques financiers en relation avec les sujets traités dans les autres cours de son programme, et à en percevoir les difficultés. 3) Développer ou consolider les connaissances intellectuelles et les habiletés nécessaires pour interpréter adéquatement des transactions et les analyser de façon critique afin den dégager les enjeux et de choisir des solutions appropriées. 4) Être sensibilisé aux questions internationales et interculturelles afin de pouvoir faire un usage diversifié de ses connaissances. 5) Développer son sens éthique. 6) Développer le goût et la capacité de continuer à parfaire ses connaissances. 7) Utiliser les instruments de base de la recherche documentaire propres à la comptabilité avancée. 8) Communiquer de façon efficace, avec précision et logique. 9) Développer la capacité de travailler en équipe.
3. OBJECTIFS SPÉCIFIQUES DU COURS À la fin de ce cours, létudiant peut : Comprendre comment les divers instruments financiers sont utilisés dans le domaine des affaires. Comprendre les fondements des normes comptables en vigueur ayant trait aux instruments financiers, à linformation sectorielle, à linformation financière prospective et au bénéfice par action. Recommander certaines stratégies concernant la couverture de risques financiers. Intégrer certaines connaissances de comptabilité acquises précédemment afin de comprendre les normes concernant la comptabilisation des instruments financiers, la présentation de linformation sectorielle et de linformation financière prospective, et le calcul du bénéfice par action.
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Détecter les anomalies concernant les normes en vigueur portant sur les instruments financiers, linformation sectorielle, linformation financière prospective et le bénéfice par action. Saisir limportance de létablissement de normes valables pour la présentation de linformation financière ayant trait aux instruments financiers, à linformation sectorielle, à linformation financière prospective et au calcul du bénéfice par action.
4. CONTENU DU COURS
Semaine 1 : Introduction à la gestion des risques et aux instruments financiers Objectifs d'apprentissage : ¾ Comprendre les principes de la gestion du risque, incluant le risque financier, le risque dexploitation et le risque stratégique. ¾ Comprendre la notion d'instrument financier. ¾ Être sensibilisé à l'historique des instruments dérivés. ¾ Comprendre les caractéristiques fondamentales des instruments dérivés et leurs utilisations en général. ¾ Connaître les principaux types d'instruments dérivés. ¾ Comprendre la structure et le fonctionnement des marchés de dérivés. ¾ Comprendre le rôle de la Bourse et de la Chambre de Compensation.
Semaine 2 : Les marchés à terme et les contrats à terme Objectifs d'apprentissage : ¾ Connaître les principes fondamentaux et le fonctionnement des marchés à terme. ¾ Comprendre les caractéristiques et les principes de base de lévaluation des contrats à terme incluant la relation prix à terme-prix au comptant et le prix à terme d'équilibre. ¾ Comprendre les concepts de marge et de règlement quotidien. ¾ Comprendre les concepts de limite quotidienne de variation des cours et de limite des positions.
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Semaine 3 : Les contrats à terme (suite) Objectifs d'apprentissage : ¾ Comprendre les différentes utilisations des contrats à terme dont la couverture, la spéculation, l'arbitrage, l'effet de levier et le montage financier. ¾ Maîtriser la notion de gestion des risques de taux d'intérêts à l'aide de contrats à terme. ¾ Être sensibilisé aux différentes Bourses et aux types de contrats à terme qu'elles transigent.
Semaine 4 : Les options Objectifs d'apprentissage : ¾ Comprendre les caractéristiques et les principes de base de lévaluation des options incluant les variables influençant le prix des options et la parité option d'achat-option de vente. ¾ Comprendre les différentes utilisations des options dont la couverture, la spéculation, l'arbitrage, l'effet de levier et le montage financier.
Semaine 5 : Les options (suite) et les swap Objectifs d'apprentissage : ¾ Maîtriser la notion de gestion des risques de taux d'intérêts à l'aide d'options. ¾ Être sensibilisé aux différentes stratégies de négociation des options. ¾ Être sensibilisé aux différentes Bourses et aux types d'options qu'elles transigent. ¾ Comprendre les caractéristiques, les principes de base de lévaluation et de lutilisation des swaps. ¾ Maîtriser la notion de gestion des risques de taux d'intérêts à l'aide de swap.
Semaine 6 : Indices boursiers, taux de change et quantification des risques Objectifs d apprentissage : ¾ Connaître la notion d'indice boursier. ¾ Maîtriser la notion de gestion du risque de change. ¾ Comprendre les différentes notions de la présentation et de la quantification des risques financiers incluant la valeur à risque (VAR), le bénéfice à risque et l'analyse de sensibilité.
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Semaine 7 : Examen intra Examen: heure et local du cours habituel La matière couverte jusqu'à la séance 6 est sujette à l'évaluation.
Semaine 8 : Semaine de lecture
Semaine 9 : Situation de normalisation, classement et présentation des instruments financiers Objectifs d'apprentissage : ¾ Être sensibilisé à la situation de normalisation sur les instruments financiers au Canada. ¾ Comprendre les normes de présentation au bilan des instruments financiers incluant le classement passifs/capitaux propres. ¾ Comprendre la nature des instruments financiers hybrides dont les obligations convertibles et les obligations assorties de bons de souscriptions et être sensible à leur problème de présentation. ¾ Comprendre les normes de présentation aux résultats des intérêts et des dividendes ainsi que des gains et des pertes sur cession des instruments financiers. ¾ Maîtriser les principes de base de l'évaluation des instruments financiers hybrides.
Semaine 10 : Comptabilisation et présentation des instruments financiers Objectifs d apprentissage : ¾ Comprendre les normes de présentation au bilan des instruments financiers incluant le classement court terme / long terme et la compensation. ¾ Connaître les normes en vigueur concernant l'information à fournir au sujet des instruments financiers. ¾ Comprendre les normes en vigueur ayant trait à la constatation et la sortie du bilan des instruments financiers. ¾ Comprendre les règles de base de la constatation de la valeur, de la charge d'intérêt, de la conversion, du remboursement et de l'annulation des obligations convertibles. ¾ Être sensibilisé au traitement différentiel possible concernant les instruments financiers.
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Semaine 11 : Instruments financiers: spéculation, couverture, normes en vigueur et normes à venir Objectifs d apprentissage : ¾ Être sensibilisé à la contoverse concernant les divers modèles d'évaluation et de comptabilisation des instruments financiers incluant la comptabilisation à la juste valeur marchande. ¾ Comprendre le fonctionnement de la comptabilité de couverture et son application dans le cas de lutilisation de contrats à terme, doptions et de swaps. ¾ Être sensibilisé aux efforts de normalisation harmonisée des pratiques comptables en Amérique du Nord et à léchelle internationale concernant la comptabilisation des instruments financiers. ¾ Être sensibilisé aux projets de normes et aux normes à venir concernant les instruments financiers.
Semaine 12 : Information sectorielle et information financière prospective Objectif d apprentissage : ¾ Comprendre les normes en vigueur concernant linformation sectorielle et évaluer lutilité de cette information. ¾ Comprendre les normes en vigueur concernant linformation financière prospective et évaluer lutilité de cette information.
Semaine 13 : Le résultat par action Objectif d apprentissage : ¾ Comprendre les normes concernant les situations particulières (instruments financiers particuliers ayant un impact sur le RPA) du résultat par action et évaluer lutilité de cette information.
Semaine 14 : Présentations orales Remise du travail de session Horaire à déteminer
Semaine 15 : Examen final Les séances de cours réguliers sont annulées. Date et local à déterminer. La matière couverte jusqu'à la séance 14 est sujette à l'évaluation.
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5. COURS PRÉALABLE
CTB-21500 : Comptabilité intermédiaire II
6. LES APPROCHES PÉDAGOGIQUES
Avant de se présenter à une séance de cours, les étudiants doivent effectuer une lecture attentive des textes pertinents pour le thème à l'étude de cette séance. En classe, la professeure expose les principaux concepts et problèmes de la présentation de linformation financière et illustre le fonctionnement des normes comptables à laide de mises en situation. Les difficultés dinterprétation des normes comptables font lobjet de discussion en classe. Les étudiants complètent leur apprentissage par des lectures additionnelles et des travaux pratiques. La recherche dans la documentation comptable traditionnelle ou électronique peut être nécessaire afin datteindre lobjectif poursuivi par les travaux pratiques et les études de cas.
7. LES MÉTHODES DÉVALUATION
L'évaluation des apprentissages se présente sous deux formes différentes dans le cours. Certaines évaluations sont formatives, c'est-à-dire qu'elles sont offertes pour permettre à létudiant de sautoévaluer en vue d'un meilleur apprentissage, alors que les évaluations notées sont des évaluations de type sommatif, c'est-à-dire qu'elles permettent à la professeure d'évaluer la performance de létudiant et de lui accorder une note. Évaluation formative Cette évaluation n'est pas notée . Elle est présentée sous forme de problèmes et d'exercices à effectuer à chaque semaine. Cette autoévaluation permet à létudiant de faire le point en vérifiant sa compréhension des notions transmises, puisque le corrigé de chaque problème et exercice est fourni. Les exercices d'autoévaluation préparent létudiant à l'évaluation sommative. Évaluation sommative
Les examens : de mi-session et final Lexamen de mi-session, dune durée de trois heures, porte sur les sujets étudiés dans les semaines 1 à 6 inclusivement. Cet examen compte pour 35 % de la note globale. Lexamen final, dune durée de trois heures, porte sur les sujets étudiés au cours des semaines 9 à 14 inclusivement. Cet examen compte pour 35 % de la note globale. Les quiz Les quiz auront lieu au début des cours et ne seront pas annoncés à l'avance. Chaque quiz a une valeur de 5 %. Nous ne retiendrons que les trois meilleurs pour une note globale de 15 % Les quiz porteront sur le sujet du cours dans lequel ils auront lieu. Vous aurez donc à vous familiariser avec la matière du cours avant de vous présenter aux cours. Toute documentation sera permise pour ces quiz.
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Le travail de session Le travail de session consiste en une analyse critique d'une des normes du Manuel de l'ICCA qui est matière à ce cours, ainsi quune étude comparative de certains aspects de cette norme avec les recommandations d'autres organismes comptables tels le FASB et le IASB (ou tout autre organisme de normalisation). Ce travail compte pour 15 % de la note globale. Le seuil de passage du cours est de 55 % au niveau de la note globale des deux examens. Le tableau suivant résume les caractéristiques de lévaluation sommative. Tableau 1 : Évaluations notées N o Modalité Semaines Pourcentage Commentaire (100 %) 1 Examen 1 à 6 35 % Le seuil de passage de mi-session du cours est de 2 Examen 9 à 14 55 % final 35 % 3 Quiz Surprise 15 % 5 Quiz 5 % Choix des trois meilleurs Début de cours sur la matière du cours Droit à toute documentation Le travail est effectué en équipe
4 Travail de 14 15 % session Aucune documentation n est permise aux examens. Date des examens La politique de lÉcole de comptabilité ne permet pas davancer ni de retarder la date de lexamen pour un ou des étudiants. Les dates qui seront annoncées devront donc être strictement respectées. Seules des raisons médicales attestées par un certificat permettent le report de lexamen à la session suivante. Plagiat Ce cours est un cours universitaire de premier cycle assujetti aux règlements du premier cycle. Le plagiat est donc interdit. Il est important de noter que les évaluations sommatives sont vérifiées, au hasard, dans le but de prévenir le plagiat. Toute faute en ce sens peut être passible des sanctions prévues à cette fin, pouvant aller jusquà lexpulsion du programme auquel létudiant est inscrit et à linterdiction daccéder à tout autre programme de lUniversité Laval.
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8. RÉFÉRENCES :
Volumes obligatoires : 1. Mark A. Trombley, Accounting for Derivatives and Hedging , McGraw-Hill/Irwin, Éditeurs, 2003. 2. McMahon, Gosselin, Lacombe et Durocher (MGLD) , Comptabilité intermédiaire - Analyse théorique et pratique, Chenelière/ McGraw-Hill, Éditeurs, 2001. 3. McMahon, Gosselin, Lacombe et Durocher , Comptabilité intermédiaire - Questions, Exercices, Problèmes, Cas , 3 e édition, Chenelière/McGraw-Hill, Éditeurs, 2001. 4. McMahon, Gosselin, Lacombe et Durocher, Comptabilité intermédiaire - Recueil de solutions commentées , 3 e édition, Chenelière/McGraw-Hill, Éditeurs, 2001. 5. Manuel de l'Institut Canadien des Comptables Agréés L'accès au manuel est disponible sans frais, sur 20 postes informatiques au local 2215 du PAP (sous les programmes, options « ctb »). Vous pouvez imprimer à vos frais ou sauvegarder sur disquette. Consultez la personne-ressource pour savoir quels postes informatiques possèdent le logiciel. Pour les étudiants qui suivent le cheminement CA et qui désirent se procurer le manuel, l'Ordre des Comptables Agréés du Québec (OCAQ) offre un forfait intéressant avec la carte CA étudiant. Consultez le comité étudiant de CA à la FSA ou la page suivante du site internet de l'OCAQ: (http:// candidat.ocaq.qc.ca/invites/francais/default.aspp?id=1) Volumes suggérés : 6. Ménard, Louis, Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière, Toronto : Institut des Comptables Agréés, 1994. 7. Ménard, Louis, Vocabulaire essentiel des dérivés et autres instruments financiers, Ordre des Comptables agréés du Québec, 2000. 8. Lapointe, M.A., La gestion des risques financiers , Ordre des CGA et Guérin, eds, 1997. 9. Beauregard, Sylviane et Jacques Fortin, Les instruments financiers : constatation, mesure, présentation , Chenelière/McGraw-Hill, Éditeurs, 1997. 10. Donald E. Kieso, Jerry J. Weygandt, Terry D. Warfield, Intermediate accounting, Wiley, Éditeurs, 2001. 11. Charest, Lusztig, Schwab, Gestion financière, 2 e édition, Éditions du renouveau pédagogique, Éditeurs, 1990. 12. Institut canadien des comptables agréés, Différences importantes entre les principes comptables généralement reconnus au Canada, au Chili, au Mexique et aux États-Unis : analyse des prises de position comptables en vigueur en juin 1998, L'institus, 1999.