La directive visant à la standardisation des rapports

Directorate-General For Translation European Commission

Description

Commission européenne La directive visant à la standardisation des rapports Rapport de synthèse concernant la première application des rapports standardisés par les États membres Période 1993-1995 Commission européenne LA DIRECTIVE VISANT À LA STANDARDISATION DES RAPPORTS Rapport de synthèse concernant la première application des rapports standardisés par les États membres Période 1993-1995 De nombreuses autres informations sur l'Union européenne sont disponibles sur Internet via le serveur Europa (http://europa.eu.int). Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 2000 ISBN 92-828-9663-3 © Communautés européennes, 2000 Reproduction autorisée, moyennant mention de la source Printed in Belgium TABLE DES MATIERES RAPPORT CONCERNANT LA DIRECTIVE VISANT À LA STANDARDISATION DES RAPPORTS 1 PARTIE I PRÉSENTATIONDES RAPPORTS11. RAPPELHISTORIQUE12. MÉTHODOLOGIE DE PRÉSENTATION DES RAPPORTS 43. EXPERIENCES RECUEILLIES DANS LE CADRE DELAPRÉSENTATION DES RAPPORTS 5 4.SYNTHESEDES REPONSES DES ETATS MEMBRES65.CONCLUSIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION DES RAPPORTS86. PROPOSITIONS EN VUE DES RAPPORTS FUTURS 10 PARTIE II CONCLUSIONS CONCERNANT LAPÉRIODE1993-1995 111. DIRECTIVE SUR LA QUALITÉ DES EAUX DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE (80/778/CEE) 11 2. DIRECTIVE CONCERNANT LAPROTECTIONDES EAUX SOUTERRAINES(80/68/CEE) 122.1.Substances relevant de la liste I122.1.

Sujets

• Environmental movement
• Inodoro
• Hazmat
• Report
• Standardization
• Water pollution

Informations

• Publié par: EUROPEAN-COMMISSION
• Nombre de lectures: 19
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

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