L'évaluation des conditions de travail

Eurofound — European Foundation For The Improvement Of Living And Working Conditions

Sujets

• Occupational safety and health
• Sociologie, société et politique

Informations

• Publié par: EUROFOUND-EUROPEAN-FOUNDATION-FOR-THE-IMPROVEMENT-OF-LIVING-AND-WORKING-CONDITIO
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• Langue: Français
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Extrait

L evaluation des
conditions de travail -
es pratiques européennes
■^.p—, + Fondation européenne
* pour l'amélioration des
J*
* + * conditions de vie et de travail La Fondation a pour mission de
contribuer à la conception et à
l'établissement de meilleures
conditions de vie et de travail par
une action visant à développer et
à diffuser les connaissances
propres à aider cette évolution.
Dans cette perspective, les tâches
de la Fondation sont de
développer et d'approfondir, à la
lumière de l'expérience pratique,
les réflexions sur l'amélioration du
milieu de vie et des conditions de
travail à moyen et à long terme et
de déceler les facteurs de
changement (Règlement du
Conseil [CEE] n° 1365/75 du
26 mai 1975, article 2).
Fondation européenne pour • ■* *
l'amélioration des conditions
* 151 *
* c=J+ de vie et de travail
YYYattville Road. Loughlinstown,
Co. Dublin, Irlande
Téléphone:[phone]
Télécopie: +353 1 2S2 6456 L'évaluation des conditions de travail
- Les pratiques européennes -L'évaluation des conditions de travail
- Les pratiques européennes -
de
J.C.M. Mossink
H.G. de Gier
TNO Prévention et santé
Leiden
Pays-Bas
Fondation européenne
■kr—i * pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
* L^J * Wyattville Road, Loughlinstown, Co. Dublin, Irlande
* * * Tel: [phone] Fax: [phone] Une fiche bibliographique figure à la fin de cette publication
Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes,
1996
ISBN 92-827-6099-5
© Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail,
1996
Pour les droits de reproduction et de traduction, veuillez vous adresser au directeur
de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail,
Wyattville Road, Loughlinstown, Co. Dublin, Irlande.
Printed in Ireland Préambule
En 1987, la Fondation européenne lança un programme de travail dont
l'objectif était d'améliorer le contrôle des conditions de travail dans l'Union
européenne, en insistant tout particulièrement sur la santé au travail.
Entre autres projets, elle créa une base de données (HASTE) décrivant les
divers systèmes mis en place par tous les Etats membres pour contrôler les
conditions de travail et en 1991, la première enquête européenne basée sur
un questionnaire fut menée auprès de 13 000 travailleurs.
Bien que ces activités aient été bien accueillies, il fut suggéré à la Fondation
que les conditions de travail devraient être non seulement contrôlées au
niveau macro-économique, mais également au niveau de l'entreprise. Il est
en fait essentiel que les entreprises puissent faire une analyse précise des
conditions de travail de leur personnel, que ce soit pour des raisons sociales
(amélioration de l'environnement existant), techniques (création de
nouveaux systèmes de production et lieux de travail), économiques (qualité),
juridiques, etc.
C'est pourquoi, la Fondation organisa un groupe de travail dont le but était
de rassembler et de regrouper des exemples de pratiques optimums dans
toute l'Europe afin d'aider les entreprises à mettre en place des politiques
d'évaluation, d'effectuer ces évaluations, puis de tirer le meilleur usage
possible des résultats obtenus.
Entre-temps, la Directive cadre européenne de 1989 sur la santé et la
sécurité au travail fut émise; cette directive oblige les entreprises à effectuer
des évaluations systématiques des risques qui se posent pour la santé et la
sécurité de leurs travailleurs.
La Fondation souhaite préciser que les recommandations faites dans le
présent document ne sont en aucune façon légalement liées à la Directive susmentionnée. Le présent rapport n'a pas de caractère obligatoire mais
montre ce qui peut être fait. Il dépasse la question spécifique de
"l'évaluation du risque". Ceci étant dit, il pourrait contribuer à aider les
entreprises à satisfaire leurs nouvelles obligations légales et donc compléter
la Directive cadre.
Le présent document qui fut rédigé par Jos Mossink et Erik de Gier de
TNO est le résultat d'un travail collectif effectué par un groupe constitué
des personnes suivantes:
Emilio Castejón-Vilella, INSHT, Barcelone;
Dagmar Diergarten, BDA, Cologne;
Erik de Gier, TNO-PG, Leiden;
Burkhard Hoffman, BGZ, Saint Augustin;
Karl Kuhn, Bundesanstalt für Arbeitsschutz, Dortmund;
Jos Mossink, TNO-PG, Leiden;
Jens Øland, Β ST Storstrøm Nord, Næstved;
Evelyne Polzhuber, AN ACT, Montrouge;
Francesco Violante, Centre de diagnostic des maladies professionnelles,
Bologne;
Laurent Vogel, TUTB, Bruxelles;
Françoise Doppler, Aérospatiale, Paris;
Jaume Costa, Fondation européenne, Dublin;
Claudio Stanzani, Sindnova-CISL, Rome;
Horst Kloppenburg, Commission des Communautés européennes, DG V,
Luxembourg;
• Pascal Paoli, Fondation européenne, Dublin.
Ce travail fut coordonné par Pascal Paoli.
La Fondation souhaite remercier tous ceux qui ont contribué à ce projet. Table des matières
1. Introduction 13
1.1 Arrière-plan
1.2 Evaluation des lieux de travail4
1.3 Objectif de ce livre
1.4 Structure de ce livre6
2. Les avantages de l'évaluation des lieux de travail 19
2.1 Introduction 1
2.2 Le contexte juridique 21
2.3 Les coûts de l'évaluation des lieux de travail 22
2.4 Avantages pour les entreprises3
2.5s supplémentaires pour les travailleurs9
3. Eléments de base et fondamentaux 31
3.1 Introduction 3
3.2 Qu'est-ce que l'évaluation des lieux de travail? 32
3.3 Le contexte national4
3.4 Objectifs5
3.5 Les types d'évaluation6
4. Commencer une évaluation des lieux de travail 49
4.1 Introduction 4
4.2 Sélection des objectifs et spécification des résultats 50
4.3 Les participants 52
4.4 La participation des travailleurs5
4.5 Choix du champ de l'évaluation et des domaines à aborder 6
4.6 Etablissement de critères 6
4.7 Planification6
4.8 Suivi 65. Effectuer les évaluations des lieux de travail 69
5.1 Introduction 69
5.2 Rassembler des informations9
5.3 Evaluer les résultats 80
5.4 Sélection de priorités7
5.5 Planification de mesures 93
6. Amélioration des performances5
6.1 Introduction5
6.2 Mesures et bilan6
6.3 Le cycle de gestion 100
6.4 Introduction de la gestion de la santé et de la sécurité 104
6.5 Enquête sur les performances: l'audit 108
7. Résumé et directives 111
8. Glossaire7
9. Références et lectures complémentaires 121