Les connaissances autochtones et le droit de la propriété
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No. 19 Av ril2 0 0 0 Banque mondiale Les connaissances autochtones et le droit de lapropriété intellectuelle e co mmerc einternatio naldes Biolo gique( CDB) ,qui, pour la Lgénétiques, égalementpremière fois reco nnaissaitla valeurresso urc es appelé co mmerc ebio lo gique,des co nnaissanc eset ressourc es implique des enjeux éco no miquesauto c hto nes.Elle établissait un cadre c o nsidérables.Le co mmerc ede d’ac c èsaux ressouc esgénétiques et médic amentsélabo réssur la base desun moyen de partage des bénéfices médec inestraditio nnellesreprésente co nsidéréc o mmejuste et équitable. à lui seul plus de 32 millions de dollars Lapro priétéintellec tuelleest un US par an. On a estimé qu’en co nsult-mo yend’ ac quisitio nde la propriété ant les peuples autoc hto neso npeut d’une ressourc epartic ulièrequi est ac c ro îtrele taux de succ èsdes essaisintangible par nature. Elle implique d’ unpo ur1000 échantillo ns,à unhabituellement la protec tio nd’ uneinpo urdeux. D’après un autre expert,ventio nc o nç uepar l’ho mme.Cec i les co nnaissanc estraditio nnellesc o mprendune grande variété de fac ilitentle triage des plantes à usagec réatio nsallant de la musique aux romédic inalde plus de 400 pour cent.

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No. 1 9 Av ril 2 0 0 0
Banque mondiale
Les connaissances autochtones et le droit de la propriété intellectuelle
e c o mmerc e internatio nal des Bio lo gique ( CDB) , qui, po ur la Lgénétiques, également première fo is rec o nnaissait la valeurresso urc es appelé c o mmerc e bio lo gique, des c o nnaissanc es et resso urc es implique des enjeux éc o no miques auto c hto nes. Elle établissait un c adre c o nsidérables. Le c o mmerc e de d’ ac c ès aux resso uc es génétiques et médic aments élabo rés sur la base des un mo yen de partage des bénéfic es médec ines traditio nnelles représente c o nsidéré c o mme juste et équitable. à lui seul plus de 32 millio ns de do llars La pro priété intellec tuelle est un US par an. On a estimé qu’ en c o nsult mo yen d’ ac quisitio n de la pro priété ant les peuples auto c hto nes o n peut d’ une resso urc e partic ulière qui est ac c ro ître le taux de suc c ès des essais intangible par nature. Elle implique d’ un po ur 1000 éc hantillo ns, à un habituellement la pro tec tio n d’ une in po ur deux. D’ après un autre expert, ventio n c o nç ue par l’ ho mme. Cec i les c o nnaissanc es traditio nnelles c o mprend une grande variété de fac ilitent le triage des plantes à usage c réatio ns allant de la musique aux ro médic inal de plus de 400 po ur c ent. mans, en passant par les Sans l’ appo rt des c o nnaissanc es médic aments, les lo gic iels, et les auto c hto nes, de no mbreux pro duits o btenus à partir des resso urc esttraditio nnellessétaientstratégieCo nservde c Aatio n de la médic aments trés utilisés de no s jo urs c o nnaissanc es auto c hto nes. n’ existeraient pas. La CDB intro duit la no tio n de Not es s ur les Conna is s a nceocht oness Aut Avant 1992, les c o nnaissanc es et pro priété intellec tuelle en tant que c o nsidérées c o mme patrimo ine bio diversité en garantissant aux pays c o mmun de to ute l’ humanité. Il des dro its so uverains sur leurs n’ existait pas de règlements internatio naux ( et, po ur la plupart des LesNotes CAso nt des rappo rts pério diques pays : natio naux aussi) permettant de sur les initiatives en m atière de réguler l’ ac c ès aux resso urc esen AfriqueAuto c hto nes Co nnaissanc es subsaharienne. Elles so nt publiées par le génétiques. Une c o nséquenc e en fut Centre po ur la gestio n de l’ info rm atio n et de la c o nnaissanc e (and LearningKno w ledge l’ augmentatio n de l’ utilisatio n des Center) de la Régio n Afrique, qui représente c o nnaissanc es et des resso urc es la Banque m o ndiale dans le c adre d’ un partenariat établi avec des c o m m unautés, bio lo giques des po pulatio ns des ONG, des institutio ns du dévelo ppem ent auto c hto nes. D’ autre part, la et des o rganisatio ns m ultilatérales. Les o pinio ns exprim ées dans c et artic le so nt dégradatio n rapide des resso urc es de c elles des auteurs et ne devraient pas être l’ enviro nnement et la néc essité deattribuées au Gro upe de la Banque m o ndiale o u à ses partenaires dans le c adre de c ette réc o mpenser les utilisateurs et les initiative. Une page sur les C A est dispo nible fo urnisseurs o nt été à l’ o rigine de lasuivantes :sur l’ internet aux c o o rdo nnées http:/ / www.wo rldbank.o rg/ aftdr/ ik/ Co nventio n sur la Diversité default.htm
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