Plusieurs travaux, initialement prévus dans les lots de marchés

Evelyne

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Plusieurs travaux, initialement prévus dans les lots de marchés

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• Publié par: ivelejer
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL er DU 1 SEPTEMBRE 2009 Affiché le . *** er Nombre de conseillers : L’an deux mil neuf, le 1 septembre, le Conseil Municipal de BENET en exercice : 23 dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie de BENET, sous la présents : 20 présidence de Monsieur DAVID Daniel, Maire. votants : 22 Date de convocation : 25 août 2009 Présents : Mmes BONNAMY, GHYSELEN, LAVAL-PELLERIN, MAILLAUD, MORALES, KERIBIN- RAMIREZ, REVERT, GARRIC, BURTIN, PELLETIER MM ALBERT, CATRIX, COUTURIER, DAVID, DIEUMEGARD, GELLE, MORINEAU, CHOLLET, MERCIER, COYER Absents excusés avec pouvoir : Mme ROUSSEAU qui donne pouvoir à Mme GHYSELEN Mr POPLINEAU qui donne pouvoir à Mr COYER Mr BIET Secrétaire de séance : Mme Conchita MORALES

ORDRE DU JOUR

Décisions du Maire : 1. L.2122-Compte rendu du Maire sur les décisions prises conformément à l’article 22 du C.G.C.T Conseil municipal : 2. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres 3. Avis du Conseil municipal sur le projet relatif à la réalisation et à l’exploitation des retenues de substitution dans le secteur des Autizes Finances : 4. Participation pour frais d’hébergement et de restauration des collégiens belges 5. Participation pour frais de scolarité 6. Adoption de conventions avec le SYDEV 7. Redevance France Télécom 2009 Patrimoine - Urbanisme: 8. Approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme 9. Conventions pour servitudes d’assainissement des eaux usées 10. Intervention d’un archiviste : adoption d’une convention avec le Centre de Gestion de la Vendée Marchés publics : 11. Aménagement du Chemin des Ecoliers : approbation du dossier de consultation des entreprises et choix de la procédure de consultation 12. Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du Centre Bourg : approbation du dossier de consultation des entreprises et choix de la procédure de consultation Personnel : 13. Création d’un emploi aidé Divers : 14. Comptes rendus des commissions 15. Questions diverses

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La séance du Conseil municipal débute par l’intervention du Directeur de la Ligue de Protection des Oiseaux. Il présente dans un premier temps les actions et l’organisation de la LPO, avant de s’attarder sur les actions menées sur la commune de Benet.

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT