Le droit pénal spécial au Congo
326 pages
Français

Le droit pénal spécial au Congo , livre ebook

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326 pages
Français

Description

Cet ouvrage, qui résume les infractions courantes classées par ordre alphabétique, tient compte des développements de la jurisprudence et de la doctrine en matière répressive, en vue d'une qualification précise des infractions au Congo et, par conséquent, de décharger le juriste durant son parcours intellectuel fastidieux. Aussi met-il en exergue diverses lois à caractère pénal, de manière à permettre à son usager d'avoir à portée de main les incriminations dans des domaines variés (droit pénal, social commecial...).

Sujets

Informations

Publié par
Date de parution 15 juin 2016
Nombre de lectures 207
EAN13 9782140012600
Langue Français
Poids de l'ouvrage 2 Mo

Informations légales : prix de location à la page 0,1400€. Cette information est donnée uniquement à titre indicatif conformément à la législation en vigueur.

Extrait

Michaël Herlin K  B
Le droit pénal spécial au CongoAbécédaire des infractions usuelles
Première édition
Préface de Moïse Sola
DROIT PÉNAL SPÉCIAL AU CONGO
Abécédaire des infractions usuelles
Michaël Herlin KABABITSENEDROIT PÉNAL SPÉCIAL AU CONGO
Abécédaire des infractions usuelles Première édition
Préface de Moïse SOLA
© L’Harmattan, 2016 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-08768-9 EAN : 9782343087689
De même qu’à mon père, M.Georges KABA, cette édition est dédiée à M.Jean MONGO ANTCHOUIN, Docteur d’État en droit, Premier Président de la Cour de Justice de la Communauté Économique et Monétaire de l’Afrique Centrale. Toute ma reconnaissance à M.Raoul KIENGE-KIENGE INTUDI, Professeur à l’Université de Kinshasa, qui m’a communiqué l’amour de la recherche scientifique.
Grand merci au ColonelMoïse SOLA, Chargé de cours à l’École Nationale d’Administration et de Magistrature de Brazzaville, ancien Substitut du Procureur Général près la cour d’appel de Brazzaville, ancien Directeur de la Police judiciaire, pour sa collaboration.
SOMMAIRE
AVERTISSEMENT........................................................................................ 9 ABRÉVIATIONS ......................................................................................... 11 PRÉFACE..................................................................................................... 13 AVANT-PROPOS ........................................................................................ 15 INTRODUCTION ........................................................................................ 17 DÉFINITIONS, ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS ET PEINES DES INFRACTIONS USUELLES ....................................................................... 23 BIBLIOGRAPHIE...................................................................................... 307 TABLE DES MATIÈRES .......................................................................... 309
AVERTISSEMENT
Le point "Compréhension"a pour but d’expliquer ou d’aider les profanes et les débutants en Droit à comprendre le sens des dispositions de différents articles, ou à cerner le contenu de la loi. Le point "Culpabilité" permet d’établir ou de vérifier la responsabilité pénale du présumé protagoniste ou participant à l’infraction, à partir notamment des conditions préalables (pas dans tous les cas), des éléments matériel et moral de l’infraction. Dans cette étude, l’accent a été principalement mis sur les peines principales, afin de mieux identifier la nature et la gravité de chaque infraction. Au niveau de la table des matières, les chiffres de début renvoient aux paragraphes et ceux de la fin aux numéros des pages.
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