Vers une politique ferroviaire européenne

Fleur Fragola

Description

Au croisement des intérêts nationaux et des exigences économiques, les politiques ferroviaires se sont unifiées et redéployées au niveau de l'Union européenne. La naissance d'une politique commune du rail soulève des questions liées à la problématique de l'intégration européenne. Au-delà des apparentes différences de fonctionnement et de gestion de certains modèles ferroviaires européens, une véritable convergence se dessine.

Sujets

• Relations internationales
• Diplomatie
• Géopolitique
• Science politique
• Transport
• Politique

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 novembre 2007
• Nombre de lectures: 177
• EAN13: 9782296181434
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

VERS UE POLITIQUE FERROVIAIRE
EUROPÉEE ?

© L'HARMATTA,2007
5-7, rue de l'École-Polytechnique; 75005Paris

http://www.librairieharmattan.com
[e-mail]
[e-mail]

ISBN : 978-2-296-04039-7
EAN : 9782296040397

FleurFRAGOLA

VERS UEPOLITIQUE FERROVIAIRE
EUROPÉEE?

L'Europe àtoutevapeur ?

Préface deBrunoCautrès

L'Harmattan

Questions Contemporaines
Collection dirigée par J.P. Chagnollaud,
B.Péquignot etD.Rolland

Chômage, exclusion, globalisation... Jamais les «questions contemporaines»n’ont
été aussinombreusesetaussi complexesà appréhender.Lepari dela collection«
Questionscontemporaines» estd’offrir unespace deréflexionetde débatàtousceux,
chercheurs,militants ou praticiens,quiosent penserautrement, exprimerdesidées
neuveset ouvrirdenouvelles pistesàlaréflexioncollective.

Dernières parutions

HELDENBERGHAnne(sous la dir.),Lesdémarches qualitédans
l’enseignement supérieur enEurope,2007.
GilbertVINCENT,L’avenirde l’Europe sociale,2007.
PaulKLOBOUKOFF,Rénover lagouvernance économique et socialede la
France,2007.
Claude FOUQUET,Histoirecritiquede lamodernité,2007.
Gérard POUJADE,Une politiquededéveloppementdurable.Acteurd’une vie
digne,2007
NoëlJOUENNE,Dans l’ombreduCorbusier,2007.
Jean-JacquesPROMPSY,Traitédescorruptions,2007.
Mohamad K.Salhab,Éducation et évolutiondes savoirs scientifiques,2007.
P.LEPRETRE, B.URFER,Le principede précaution.Uneclef pour le futur,
2007.
Ibrahima SARR,La démocratie endébats,2007.
CyrilLE TALLEC,Sectes pseudo-chrétiennes,2007.
JulienGUELFI,onàl’euthanasie,2007.
SébastienROFFAT,Disney et laFrance.Les vingtansd’EuroDisneyland,
2007.
FrancisJAUREGUYBERRY,Question nationale et mouvements sociaux en
paysbasque,2007.
SébastienBRUNET :Sociétédu risque:quelles réponses politiques,2007.
JacquesMERAUD,Réinventer la croissance,2007.
NilsANDERSSON, DanielIAGNOLITZER, VincentRIVASSEAU(dir.),
Justice internationale et impunité,lecasdesÉtats-Unis,2007.
DanFERRAND-BECHMANN(dir.),L’engagementbénévoledes étudiants,
2007.
Philippe HERBAUX,Intelligence territoriale:repères théoriques,2007.

Railroad travelling isa delightful
improvement of human life.

SYDNEYSMITH,
1842.

Therailwaysarenothingmorethan
a device for makingtheworldsmaller.
JOHN RUSKIN,
1862.

« Jesuis né dans un train.Enfin,j’aurai
voulu.Mieux,j’auraisdû.Sijesuis né ailleurs,
c’est quequelque chosem’a fait rater le départ.
Commesi,petitJésus,j’avais manquéla crèche
quim’étaitdestinée.Jenesuis pas né dans une
gare,nisur un quai,nimême dans la cuisine d’un
garde-barrière.Non,jesuis néquelquepart,
n’importeoù,loindela SNCF.Il n’est pourtant
pas nécessaire d’invoquer les prophètes pour voir,
qu’enbonnelogique,mavoie était toutetracée?
J’étais sil’on préfère,sur les rails.Mon père était
cheminot,mamère,pendant la guerre avait servi
d’interprète auxAnglais qui campaientgare Saint
Lazare,monfrères’initiaitàl’ajustage età
l’outillage àl’école descheminsde fer.Tout me
poussaitàm’inscrire danscettetraditionfamiliale
etferroviaire.Les signauxétaientau vert ;
trompettes, drapeaux,sifflets,prêtsà entonner mon
entrée engare.Mais questiond’aiguillage, àla
sortie du tunneldelavie,j’aipris uncheminde
traverse.J’aipris le chemindesécoliers.Depuis,je
porte enbagage accompagnélanostalgie de ceque
j’auraisétésij’avais suivi cettevoie-là.Lavoie
ferréeoù roulent les trains…»

Gérard Mordillat,1999

Pour mes parents,
avec affection.

Table des matières

Préface de Bruno Cautrès__________________________________________13

Introduction_______________________________________________________17

CHAPITRE I : Les concepts d’intégration, d’européanisation etla
politiquecommune durail._________________________________________ 21

1.Intégration etEuropéanisation ____________________________________22
1.1.Intégration européenne:naissance etdéveloppementd’unconcept____ 22
1.2. Européanisation: conceptualisationd’une réalité naissante_________ 24

2.Lavolonté d’intégration des marchés ferroviaires créeune nouvelle diversité
européanisée________________________________________________________ 26
2.1. Lerail,un secteur spécifique,que lesÉtats veulent préserver national_ 26
2.2Lanécessitéd’une politiquecommunedu rail efficace______________ 30

CHAPITRE II : La persistance ducritère national de la politique du rail et
nationalisation des stimuli européens : lecas de laFrance etde la
Grande-Bretagne__________________________________________________ 39

1.La France_____________________________________________________ 41
1.1 Lescaractéristiques nationalesdu rail français etde la France_______42
1.2 L’adaptationfrançaiseàlapolitiquecommunedu rail______________45

2.La Grande-Bretagne____________________________________________55
2.carac1 Lestéristiques nationalesdu railbritannique etde
laGrandeBretagne_________________________________________________________56
2.2Les réformesdu railbritannique_______________________________58

3.Comparaison__________________________________________________ 66
3.1. France–Grande-Bretagne: Quelquesdifférences fondamentales_____ 66
3.2.Des pointsdeconvergences multiples___________________________ 67
3.3.Un « serpent ferroviaire européen »____________________________ 68

7

CHAPITRE III : Entrefonctions manifestes etlatentes,une politique
ferroviaire définitivement européenne_______________________________71

1.Le développementd’une politique commune durail__________________ 72
1.1Une stratégiecréatrice:lesRéseauxTranseuropéensde transport____ 73
1.2. Unestratégie intégrative:l’interopérabilité______________________ 78

2.L’européanisation des politiques ferroviaires nationales______________83
2.1 Européanisationdesacteurs__________________________________83
2.2Européanisationdes relations entre partenaires sociaux____________89

CONCLUSIONS:Une intégration typiquement européenne ?__________95
a.L’Europedu rail progresseàtoute vapeur__________________________ 95
b.L’Europe par le rail émerge_____________________________________ 96
c.Uferrovine politiqueaire qui suit le modèled’intégration néo-fonctionnaliste
___________________________________________________________ 97

BIBLIOGRAPHIE_____________________________________________101

ANNEXES________________________________________________________ 123

8

Table des illustrations

Document1 : Schéma de l’organisation du système ferroviairebritannique ...............59

Document 2:Étatdes lieuxdesdivergences etconvergences franco-britanniques .....69

Document 3:Processusd’élaborationdesSTI............................................................80

Document4 :Affiche deFOCheminots pour les élections professionnelles 2006 .......84

Table desannexes

Annexe 1 : Le transport dans les traités communautaires...........................................123

Annexe 2 :Chronologie de lapolitiquedu raildans l’UnionEuropéenne .................124

Annexe 3 :Chronologie du rail enFrance ..................................................................126

9

Liste des sigles etabréviations

AEIF
AFE
ATOC
AUE
BEI
BR
BRB
CECA
CEE
CE
CEMT
CER
CES
CJCE
COTIF
DB
DG EMPL
DG TREN
DfT
EIM
EPIC
EPSF
ERFCP
ERTMS
ERRAC
ETCS
ETF
FEV
GSM-R
ICE
LGV
LTF
ON
OTIF
OPRAF
RNE

RFF
RTEFF
RMT

AssociationEuropéenne pourl’InteropérabilitéFerroviaire
AgenceFerroviaireEuropéenne
Association ofTrainOperatingCompanies
Acte Unique Européen
Banque Européenne d’Investissement
BritishRail, Compagnie ferroviaire britannique
BritishRailwaysBoard
Communauté Européenne duCharbonetdel’Acier
Communauté Économique Européenne
CommissionEuropéenne
Conférence Européenne desMinistresdesTransports
Communauté Européenne duRail
ConfédérationEuropéenne desSyndicats
Coursde Justice desCommunautésEuropéennes
Convention relative auxTransportsInternationauxFerroviaires
DeutscheBahn,opérateurferroviaire hist