Le droit constitutionnel de la Ve République

Michel Lascombe, Hana Voisine-Jechova

Description

Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en droit, aux élèves des instituts d'études politiques et aux candidats aux concours administratifs. Il couvre l'essentiel du programme de droit constitutionnel, c'est-à-dire aussi bien les constitutions françaises depuis 1789 que l'actuel texte constitutionnel. Cette nouvelle édition tient compte des derniers développements induits par les changements politiques, des dernières réformes des règlements des assemblées et de la jurisprudence la plus récente.

Sujets

• Politique
• Droit et juridique
• JUSTICE
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 décembre 2015
• Nombre de lectures: 89
• EAN13: 9782336398778
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 5 Mo

Extrait

e Le droit constitutionnel de la V République
Treizième édition
Michel Lascombe
Cet ouvrage s’adresse aux étudiants en droit et AES ainsi qu’aux Gilles Toulemonde
élèves des instituts d’études politiques et aux candidats aux concours
administratifs.
Il suit une progression permettant au lecteur d’appréhender l’ensemble
de la matière en partant des éléments les plus simples et souvent les plus
connus (Président de la République, Gouvernement, Parlement, Conseil
constitutionnel) pour, au fur et à mesure, se compliquer des pratiques,
interprétations, coutumes et jurisprudences que près de soixante années Le droit constitutionnel
d’application de la Constitution du 4 octobre 1958 n’ont pas manqué
d’apporter. ede la V République
Chaque fois, la disposition constitutionnelle étudiée est replacée dans
son contexte historique pour que le lecteur puisse apprécier dans l’étude
Treizième éditionde l’histoire constitutionnelle française la raison d’être des actuelles
règles de notre système politique, leur généalogie. Les développements
historiques sont indiqués par une présentation spéciale.
Ainsi, l’ouvrage couvre l’essentiel du programme de droit constitutionnel,
c’est-à-dire aussi bien les constitutions françaises depuis 1789 que
l’actuel texte constitutionnel. Les notions théoriques indispensables sont
étudiées ainsi que les grandes lignes des régimes étrangers. Surtout, une
place importante est faite aux apports de la jurisprudence, notamment
constitutionnelle, laquelle façonne, voire transforme, notre système
politique jour après jour.
Cette nouvelle édition tient compte des derniers développements induits
par les changements politiques, des dernières réformes des règlements
des assemblées et de la jurisprudence la plus récente. Elle est à jour au
er1 novembre 2015.
Michel Lascombe, agrégé de droit public, est professeur à Sciences Po.
Lille et membre de l’Equipe de Recherches en Droit Public du Centre
« Droits et perspectives du droit » (Univ. Lille, EA 4487, CRDP/ERDP).
Gilles Toulemonde est maître de conférences à l’Université de Lille et
directeur adjoint de l’Equipe de Recherches en Droit Public du Centre
« Droits et perspectives du droit » (Univ. Lille, EA 4487, CRDP/ERDP).
ISBN : 978-2-343-07916-5
42 €
LOGIQUES
JURIDIQUES
e
Michel Lascombe
Le droit constitutionnel de la V République
Treizième édition
Gilles Toulemonde








Le droit constitutionnel
ede la V République

Logiques Juridiques
Collection dirigée par Gérard Marcou

Le droit n’est pas seulement un savoir, il est d’abord un ensemble de
rapports et pratiques que l’on rencontre dans presque toutes les formes
de sociétés. C’est pourquoi il a toujours donné lieu à la fois à une
littérature de juristes professionnels, produisant le savoir juridique, et
à une littérature sur le droit, produite par des philosophes, des
sociologues ou des économistes notamment.
Parce que le domaine du droit s’étend sans cesse et rend de plus en
plus souvent nécessaire le recours au savoir juridique spécialisé,
même dans des matières où il n’avait jadis qu’une importance
secondaire, les ouvrages juridiques à caractère professionnel ou
pédagogique dominent l’édition, et ils tendent à réduire la recherche
en droit à sa seule dimension positive. À l’inverse de cette tendance, la
collection « Logiques juridiques » des éditions L’Harmattan est
ouverte à toutes les approches du droit. Tout en publiant aussi des
ouvrages à vocation professionnelle ou pédagogique, elle se fixe avant
tout pour but de contribuer à la publication et à la diffusion des
recherches en droit, ainsi qu’au dialogue scientifique sur le droit.
Comme son nom l’indique, elle se veut plurielle.


Dernières parutions

Sabrine Maya BOUYAHIA, La proximité en droit international
privé de la famille, 2015.
Caroline LECLERC, Le renouvellement de l’office du juge
administratif français, 2015.
Franck LUDWICZAK, Les procédures alternatives aux
poursuites : une autre justice pénale, 2015.
Jean-Pierre FOFÉ DJOFIA MALEWA, L’Administration de la
preuve devant la Cour pénale internationale. Règles
procédurales et méthodologiques, 2015.
Elena-Alina OPREA, Droit de l’Union européenne et lois de
police, 2015.
Daniel LEVY, Les abus de l’arbitrage commercial
international, 2015.
Boris BARRAUD, L’État. Entre fait et droit, 2015.
Panagiota PERRAKI, La protection de la vie personnelle du
salarié en droit comparé et européen. Étude comparative des
droits français, hellénique, britannique et européen, 2015.
Michel LASCOMBE
Gilles TOULEMONDE






Le droit constitutionnel
ede la V République
























L’HARMATTAN








































© L’HARMATTAN, 2015
5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris

www.harmattan.fr
[e-mail]
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ISBN : 978-2-343-07916-5
EAN : 9782343079165 AVERTISSEMENT

L’ouvrage que vous allez lire est le résultat d’enseignements de droit constitutionnel
dispensés tant en première année de Licence en droit à l’Université de Lille 2 qu’à l’IEP de
Lille.
Pour rester à la portée d’étudiants qui, pour la plupart, abordent pour la première fois un
enseignement juridique, l’ouvrage suit une progression permettant au lecteur d’appréhender
l’ensemble de la matière en partant des éléments les plus simples et souvent les plus connus
pour, au fur et à mesure, se compliquer des pratiques, interprétations, coutumes et
jurisprudences que près de soixante années d’application de la Constitution de 1958 n’ont pas manqué
d’apporter. La nouvelle édition, écrite à quatre mains, tient compte des développements les plus
récents de la matière (transparence ; déontologie ; jurisprudence QPC).

Commençant logiquement par l’étude du Président de la République puis du
Gouvernement et du Parlement, l’ouvrage envisage aussi les questions relatives à l’équilibre des
pouvoirs dans la Constitution et aux équilibres au sein des pouvoirs eux-mêmes. Chaque
fois, la disposition constitutionnelle étudiée est replacée dans son contexte historique. Les
dispositions identiques des anciennes constitutions françaises sont donc analysées au coup
par coup, pour que l’étudiant puisse bien voir dans l’étude de l’histoire constitutionnelle
française la raison d’être des règles actuelles de notre système politique.
Ainsi, et malgré son titre, l’ouvrage embrasse la totalité du programme de première
année : tant les constitutions anciennes que l’actuel texte constitutionnel. Les notions
théoriques indispensables au juriste sont également étudiées chaque fois que la nécessité s’en
fait sentir. De la sorte, en lisant l’ouvrage patiemment, étape par étape, le lecteur pourra
franchir les difficultés de la matière, surtout s’il prend soin de se reporter chaque fois aux
développements complémentaires qui sont indiqués par les renvois ou en caractères plus
petits.

L’ouvrage n’est pas un traité de droit constitutionnel mais une initiation à cette
discipline, une promenade dans notre Constitution et ses arcanes ; sachez parcourir ce texte en
goûtant tous ses aspects, en la lisant une première fois pour ensuite l’affiner par une nouvelle
lecture qui, loin d’être répétitive, vous apportera les bases que tout citoyen devrait vouloir
connaître.


Les développements historiques sur les périodes antérieures à 1958 contenus
dans l’ouvrage s