Un procureur général dans la tourmente

Jean Volff

Description

L'auteur, mis en cause dans l'affaire Alègre, en retrace les épisodes à partir de ses souvenirs personnels et des pièces des procédures judiciaires. Il reconstitue le processus de cette manipulation qui aboutit notamment à la déstabilisation de la justice toulousaine. Il analyse par ailleurs les faiblesses de la police, de la gendarmerie et de la justice, mais aussi la façon dont ces institutions se sont reprises et ont finalement su rétablir la vérité. Après l'affaire Dutroux, l'affaire d'Outreau et l'affaire Alègre, les leçons seront-elles enfin tirées par les enquêteurs, les magistrats et les journalistes ?

Sujets

• JUSTICE
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 juin 2006
• Nombre de lectures: 285
• EAN13: 9782336274096
• Langue: Français

Extrait

Questions Contemporaines
Collection dirigée par J.P. Chagnollaud, B. Péquignot et D. Rolland
Chômage, exclusion, globalisation... Jamais les « questions contemporaines » n’ont été aussi nombreuses et aussi complexes à appréhender. Le pari de la collection « Questions contemporaines » est d’offrir un espace de réflexion et de débat à tous ceux, chercheurs, militants ou praticiens, qui osent penser autrement, exprimer des idées neuves et ouvrir de nouvelles pistes à la réflexion collective.
Dernières parutions
David LAWSON, Alerte infectieuse , 2006.
Yves-Marie LAULAN, Peut-on se satisfaire de la natalité en France et en Europe ?, 2006.
Alain GRIELEN, Menace sur l’humanité , 2006.
Christian BORROMÉE, Souriez vous êtes en France. Les solutions, 2006.
Cyril LE TALLEC, Mouvements et sectes néo-druidiques en France, 1935-1970, 2006.
Guy CARO, De l’alcoolisme au savoir-boire, 2006.
Adrien THOMAS, Une privatisation négociée, 2006.
Tidiane DIAKITÉ, Mutations et crise de l’époque publique, 2006.
Anaïs FAVRE, Globalisation et métissage, 2006.
Jean-Luc CHARLOT, Le pari de la participation, 2006.
Stéphane ENCEL, Histoire et religions : l’impossible dialogue ?, 2006.
Patrick GREPINET, La crise du logement, 2006.
Jacques RAYMOND, Comprendre les crises alimentaires, 2006.
Raymond MICOULAUT, Tchernobyl , 2006.
Daniel ARNAUD, La Corse et l’idée républicaine, 2006.
Jacques DUPÂQUIER, Yves-Marie LANLAU, Immigration / Intégration. Un essai d’évaluation des coûts économiques et financiers, 2006.
Olivier ESTEVES, Une histoire populaire du boycott, tome 1 1880-1960 L’armée du nombre, 2006.
Un procureur général dans la tourmente
Les dérives de l'affaire Alègre

Jean Volff
DU MÊME AUTEUR
La législation des cultes protestants en Alsace et en Moselle , Strasbourg, Qberlin, 1993.
Cultes protestants. Textes commentés, in Juris- classeur “Alsace-Moselle ”, fasc. 233, Paris, Ed. Techniques, 1993 et 2006.
Le guide du droit local. Le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z (en collaboration), Strasbourg-Paris, IDL et Economica, 1997 et 2002.
Le ministère public , Que-sais-je ? n° 3394, Paris, P.U.F. 1998.
Le droit ecclésial protestant (en collaboration), Strasbourg, Oberlin, 2001.
Le droit des cultes , Connaissance du droit, Paris, Dallez, 2005.
www.librairieharmattan.com [e-mail] [e-mail]
© L’Harmattan, 2006
9782296010673
EAN : 9782296010673
Sommaire
Questions Contemporaines - Collection dirigée par J.P. Chagnollaud, B. Péquignot et D. Rolland Page de titre DU MÊME AUTEUR Page de Copyright Dedicace Avant-propos Chapitre I. Procureur général à Toulouse Chapitre II. Le substitut Marc Bourragué Chapitre III. Une banale affaire d’abus de biens sociaux Chapitre IV. Un député-maire très populaire Chapitre V. Un procureur en difficulté Chapitre VI. La cellule Homicide 31 Chapitre VII. Le cauchemar Chapitre VIII. Le secret de l’instruction bafoué Chapitre IX. Le contre-feu Chapitre X. La dérive médiatique Chapitre XI. Les vérifications Chapitre XII. La croisée des chemins Chapitre XIII. Emporté par la tourmente Chapitre XIV. Le pilori médiatique Chapitre XV. Le désaveu Chapitre XVI. Les soutiens Chapitre XVII. L’épisode Djamel Chapitre XVIII. Les derniers soubresauts Chapitre XIX. Le retour à la sérénité Chapitre XX. Le châtiment Chapitre XXI. Les leçons d’un désastre Chapitre XXII. Le bilan Épilogue Bibliographie
A ma famille, à mes collègues et à mes amis, qui m’ont soutenu dans l’épreuve.
“Sur le terrain judiciaire, comme on le sait, l’investigation journalistique est venue ruiner peu à peu - et sans doute à jamais - le principe du secret de l’instruction. Pour les affaires importantes, l’enquête judiciaire se fait désormais au vu et au su de la foule, via les médias. Cela ne va pas sans distorsions de toutes sortes, stratégies obliques, évocation prématurée des soupçons, etc. La procédure judiciaire elle-même s’en trouve transformée. Médiatiquement et symholiqacement parlant, la sentence est rendue en cours d’instruction sans que le jugement véritable puisse venir en corriger, après coup, les effets destructeurs. L’opacité minimale requise pour soustraire la justice aux versatilités émotives de l’opinion n’est plus garantie. Là aussi, une transparence immaîtrisée s’impose à tous ; quelquefois pour le meilleur ; le plus souvent pour le pire, en transformant les présumés innocents en coupables désignés par avance à la foule”.
Jean-Claude Guillebaud, “Le goût de l’avenir”
Avant-propos
Tout au long de ma carrière de magistrat j’ai eu la hantise de l’erreur judiciaire. Malgré les nombreux garde-fous placés sur notre chemin par la procédure pénale et la grande qualité de la plupart des acteurs de la scène judiciaire, un dérapage est vite arrivé et il n’est pas toujours aisé de s’en rendre compte à temps et de repérer le moment et le lieu où il s’est produit.
La justice n’est pas une science exacte, nous le savons bien, mais un art, “ tout d’exécution” , comme la stratégie. Certes des sciences nous apportent ponctuellement une aide, parfois déterminante. Mais en définitive tout repose sur les dons des hommes et des femmes qui se consacrent à cette mission si difficile.
Il leur faut avant tout avoir du bon sens, du discernement et une grande humilité. Les connaissances juridiques et techniques, comme l’expérience, certes nécessaires, viennent cependant en second. Méfions-nous comme de la peste du surhomme bardé de certitudes, du justicier, du chevalier blanc ou du détective au flair infaillible ! Invariablement ils conduisent la justice dans l’impasse, quand ce n’est pas dans le mur.
Avec une personnalité politique toulousaine et divers collègues de la cour d’appel et du tribunal, j’ai failli en être victime. Faussement accusés de crimes abominables par deux ex-prostituées en difficulté avec la justice, nous nous sommes retrouvés dans la position de suspects, livrés à la machine judiciaire prématurément mise en mouvement et au monstre médiatique déchaîné.
Tl a fallu se battre et pratiquement prouver notre innocence, face aux orgueilleuses convictions et aux partis pris de certains gendarmes et magistrats, enivrés par leur pouvoir et avides de renommée.
Procureur général près la cour d’appel de Toulouse, j’avais légalement la haute main sur cette affaire. Mais il a suffi que mon nom soit jeté en pâture à un enquêteur crédule, par une ancienne fille de joie, pour que je sois immédiatement mis hors jeu, me retrouvant sur la sellette comme un vulgaire malfaiteur et lâché ostensiblement par mon ministre.
Cruelle expérience, mais rude leçon !
Maintenant que cette affaire est close et que la vérité a été judiciairement établie, le moment me paraît enfin venu de revenir sur les péripéties de ces procédures, de rechercher les erreurs commises par les uns ou les autres, de faire l’inventaire des dégâts causés et de constater comment finalement l’erreur judiciaire a été évitée de peu.
Ce témoignage, véritable travail de mémoire, m’a aussi permis de tourner définitivement la page, après cet épisode particulièrement pénible de ma vie personnelle et professionnelle.
Chapitre I. Procureur général à Toulouse
Le 12 septembre 1994, au cours de l’après-midi, a lieu l’audience solennelle d’installation à mon nouveau poste de Procureur général près la cour d’appel de Toulouse. J’arrive d’Agen, où j’ai exercé les mêmes fonctions pendant cinq années.
La cérémonie traditionnelle se déroule avec la pompe habituelle, dans la grand’chambre de l’ancien parlement de Toulouse, achevée en 1492, sous le règne de Charles VIII. Elle est située au rez-de-chaussée du Palais. Les invités y pénètrent directement, depuis le hall d’entrée donnant sur la cour d’honneur. Ils ne manquent pas d’être surpris par le décor de la fin du XIX ème siècle et par la présence d’une chapelle, avec autel, crucifix et tableau représentant le baptême du Christ, face aux sièges capitonnés de velours grenat de la cour.
Pendant que les personnalités civiles, militaires et religieuses invitées s’installent aux places qui leur sont réservées, dans le brouhaha des conversations, je me recueille dans le calme de mon cabinet du premier étage et relis une dernière fois le texte du discours que je vais prononcer dans quelques instants.
Je suis ému bien sûr. Comment ne le serait-on pas au seuil d’une nouvelle étape de sa vie professionnelle, qui en constitue sans doute le couronnement ? Placé à la tête du ministère