Les finances publiques vues d'Afrique et de France

Gérard Pekassa Ndam

Description

Ce premier numéro de la Revue Africaine de Finances Publiques rassemble des contributions s'intéressant à de nombreuses régions du monde : le Bénin, le Burkina Faso, le Cameroun, la France, le Kenya, le Mali, le Rwanda et le Togo. Il regroupe des articles traitant à la fois du droit public financier en Afrique, des données fiscales en Franc à l'ère du numérique, de la justice fiscale, de la neutralité de la taxe sur la valeur ajoutée, des conventions fiscales internationales, du budget programme, ainsi que de la jurisprudence constitutionnelle financière.

Sujets

• Économie
• Finance

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 15 août 2015
• Nombre de lectures: 668
• EAN13: 9782336388472
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

Les fnances publiques vues d’Afrique et de France Revue Africaine de Finances Publiques
Revue Africaine de Finances Publiques
N°1, premier semestre 2015 Les fnances publiques
vues d’Afrique
La Revue Africaine de Finances Publiques (RAFIP) accepte les
contributions inédites dans les diférentes branches du droit public et de Francefnancier. Cette revue spécialisée vise un public d’universitaires et de
praticiens. De périodicité semestrielle, elle fonctionne selon le système
combiné d’appel à contributions et de proposition spontanée d’articles ;
et comprend quatre rubriques, à savoir :
- « Études » : pour les articles et les commentaires des décisions de justice ;
- « Éclairage » : dédiée à l’éclairage juridique sur un point donné, par
un praticien des finances publiques ;
- « Chroniques » : pour l’analyse rapide des questions d’actualité et la
présentation commentée de nouvelles législations ou réglementations ;
- « Législation, Bibliographie et Informations » : pour la publication des
textes juridiques fnanciers (nationaux et communautaires), la recension
bibliographique et les annonces de manifestations scientifques.
Cette première édition rassemble des contributions éclectiques, et
s’intéresse à de nombreuses régions du monde : le Bénin, le
Burkina Faso, le Cameroun, la France, le Kenya, le Mali, le Rwanda
et le Togo. Elle regroupe des articles traitant tout à la fois du droit
public financier en Afrique, des données fiscales en France à l’ère
du numérique, de la justice fiscale, de la neutralité de la taxe sur la
valeur ajoutée, des conventions fiscales internationales, du budget
programme, ainsi que de la jurisprudence constitutionnelle
financière.
N°1, premier semestre 2015
ISBN : 978-2-343-06160-3
21 E
Revue Africaine de Finances Publiques
Les fnances publiques vues d’Afrique et de France



















Les finances publiques
vues d’Afrique
et de France
Revue Africaine de Finances Publiques

L’espace africain francophone est incontestablement riche en
revues juridiques, soit généralistes, soit spécialisées. Alors que les
réformes des finances publiques ont cours dans plusieurs États
africains, l’on constate curieusement un déficit d’études financières et
fiscales ; d’où la nécessité d’un support scientifique dédié
spécialement à celles-ci.
La Revue Africaine de Finances Publiques a pour co-fondateurs les
Professeurs Etienne Charles LEKENE DONFACK, et Gérard Martin
PEKASSA NDAM, agrégés des facultés de droit de l’université de
Yaoundé-II (Cameroun).

Co-fondateurs
Pr. LEKENE DONFACK E. C. Pr. PEKASSA NDAM Gérard

Conseil Scientifique
Président : Pr. LEKENE DONFACK E.C., Université de Yaoundé II
(Cameroun)
Membres :
1. Pr. ABANE ENGOLO Patrick, Université de Yaoundé II (Cameroun)
2. Pr. BIAKAN Jacques, Université de Yaoundé II (Cameroun)
3. Pr. CABANNES Xavier, Université de Picardie - Jules Verne (France)
4. Pr. DIARRA Eloi, Université de Rouen (France)
5. Pr. DUPRAT Jean-Pierre, Université de Bordeaux (France)
6. Pr. ESSONO OVONO Alexis, Université Omar Bongo (Gabon)
7. Pr HERTZOG Robert, Université R. Schumann de Strasbourg (France)
8. Dr. KOUEVI Amavi, Université Panthéon-Sorbonne Paris I (France)
9. Pr. KWUIMO Jacques, Université de Yaoundé II (Cameroun)
10. Pr. MEDE ZINSOU Nicaise, Université d’Abomey-Calavi (Bénin)
11. Pr. NGUELE ABADA Marcelin, Université de Yaoundé II (Cameroun)
12. Pr. ONANA Janvier, Université de Douala (Cameroun)
13. Pr. ONDOUA Alain, Uné de Yaoundé II (Cameroun)
14. Pr. PEKASSA NDAM Gérard, Université de Yaoundé II (Cameroun)
15. Pr. SIETCHOUA D. Célestin, Université de Dschang (Cameroun)
16. Pr. TANO Félix, Université de Bouaké (Côte d’Ivoire)
17. Pr YONABA Salif, Université Ouaga II (Burkina Faso)

Directeur de Publication : Pr. PEKASSA NDAM Gérard

Rédacteur en chef : Pr. ESSONO OVONO Alexis
Secrétariat de rédaction : Dr MEBENGA Mathieu ;
Dr. BILOUNGA S. Thierry ; Dr MOULIOM Ibrahim ;
Dr NJOYA Oumarou ; Dr. SIMO KOUAM F. Ampère.

Revue Africaine de Finances Publiques




Les finances publiques
vues d’Afrique
et de France



N°1, premier semestre 2015














































































































































































© L’Harmattan, 2015
5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.harmattan.fr
[e-mail]

ISBN : 978-2-343-06160-3
EAN : 9782343061603
POLITIQUE ÉDITORIALE
L’espace africain francophone est incontestablement riche en revues
juridiques, rattachées ou non aux institutions universitaires. Ces revues
sont soit généralistes, soit spécialisées. Alors que les réformes des
finances publiques ont cours dans plusieurs États africains, l’on constate
curieusement un déficit d’études financières et fiscales ; d’où la nécessité
d’un support scientifique dédié spécialement à celles-ci.
La Revue Africaine de Finances Publiques (RAFIP) accepte les
contributions inédites dans les différentes branches du droit public
financier. Cette revue spécialisée vise un public d’universitaires et de
praticiens. De périodicité semestrielle, elle fonctionne selon le système
combiné d’appel à contributions et de proposition spontanée d’articles.
Les articles publiés dans la RAFIP deviennent la propriété de cette
revue ; la reproduction partielle ou intégrale desdits articles est soumise à
l’autorisation expresse de leurs auteurs et de la direction de la revue. Les
auteurs conservent la responsabilité du contenu de leurs articles.
La RAFIP comprend quatre rubriques, à savoir : « Études » : pour les
articles et les commentaires des décisions de justice ; « Éclairage » : dédié
à l’éclairage juridique sur un point pratique donné par un praticien des
finances publiques ; « Chroniques » : pour l’analyse rapide des questions
d’actualité et la présentation commentée de nouvelles législations ou
réglementations ; « Législation, Bibliographie et Informations » : pour la
publication des textes juridiques financiers (nationaux et
communautaires), la recension bibliographique et les annonces de
manifestations scientifiques.
L’envoi des articles se fait par mail à ([e-mail]). Les
articles devront être accompagnés d’un court curriculum vitae de l’auteur
(incluant la qualité académique ou professionnelle, le domaine de
recherche et l’e-mail pour le contact) et d’un résumé (en français et en
anglais) de dix (10) lignes maximum avec quatre à six mots-clés.
La taille des articles devra être de 20 pages au maximum pour les
articles proprement-dits et de 15 pages au maximum pour les chroniques
et commentaires. Tout article soumis pour publication doit être envoyé sous le format Word (.doc ou .docx), interligne simple, police d’écriture
Times New Roman, taille de police 12, paragraphe aligné, marges de
2,5cm.
Les références bibliographiques seront cité