Les magistrats et l'administration de la justice

Nuno Camarinhas

Description

Ce livre reconstruit le groupe des juges lettrés au service du roi au Portugal et dans ses territoires d'outre-mer. Ces juristes, assistant le roi de leur compétence technique et scientifique, constituent un groupe bureaucratique puissant. Sont ici croisées histoire politique et institutionnelle, histoire sociale et analyse des réseaux, pour retracer les origines sociales et géographiques de ces magistrats, leur recrutement et les parcours professionnels ouverts par le service de la couronne.

Sujets

• JUSTICE
• Histoire
• Droit

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 septembre 2012
• Nombre de lectures: 48
• EAN13: 9782296501737
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 6 Mo

Extrait

Les magistrats
et l’administration de la justice



















Mondes lusophones
Collection dirigée par Denis Rolland et Joëlle Chassin


La collection Mondes lusophones publie des ouvrages sur cet espace éclaté hérité de
l’Empire portugais, de l’Océan indien au Brésil.




Titres parus


Marie-Jo FEIRRERA, Le Brésil indépendant et le Portugal, 1822-1922, 2012.
Pucinelli ORLANDI, La construction du Brésil, 2011.
Felipe CAMMAERT, L’Écriture de la mémoire dans l’œuvre d’António Lobo
Antunes et de Claude Simon, 2009.
Agnès LEVECOT, Le roman portugais contemporain. Profondeur du temps,
2009.
E. TAVARES, Littératures lusophones des archipels atlan-tiques, 2009.
I. BATISTA de SOUSA, São Tomé et Principe de 1485 à 1755 : une société
coloniale, 2008.
J. M. da COSTA ESTEVES, La littérature portugaise contemporaine. Le
plaisir du partage, 2008.
F. NUNIZ & D. PAES (texte établi et traduit du portugais par M. ROUCH),
Chroniques des Rois de Bisnaga, 2008.
I. MUZART-FONSECA dos SANTOS, J. M. da COSTA ESTEVES, D.
ROLLAND (organisateurs), Les Îles du Cap-Vert. Langues, mémoires, histoire,
2007.
L. LOISON, L’expérience vécue du chômage au Portugal, 2006.
M. MONTENEGRO, Un culte thérapeutique au Portugal. Entre Moïse et
Pharaon, 2006.
M. MONTENEGRO, Une thérapie traditionnelle au Portugal. Les bruxos,
leurs clients et leur monde, 2005.
A. BARBE, Les îles du Cap-Vert, une introduction, préf. C. Ivora, 2003.





Nuno Camarinhas








Les magistrats
et l’administration de la justice

Le Portugal et son empire colonial
e e(XVII -XVIII siècle)







































Photo de couverture : Gravure de Guilherme Francisco Lourenço Debrie
(?-1755), Justitia elevat gentem - proverb. Cap. 14. V. 34 - Lisbonne :
s.n., 1747, Biblioteca Nacional de Portugal (détail).











© L’Harmattan, 2012
5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.librairieharmattan.com
[e-mail]
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ISBN : 978-2-296-99602-1
EAN : 9782296996021
GLOSSAIRE

Casa da Suplicação – Chambre des enquêtes, cour d’appel de Lisbonne.
Conselho da Fazenda – Conseil des Finances. Guerra – Conseil de Guerre.
Conselho de Estado – Conseil d’État.
Desembargador – Conseiller, magistrat d’une cour d’appel. gador do paço – Conseiller du Palais, magistrat de la cour
suprême.
Desembargo do Paço – Conseil du Palais, cour suprême.
Mesa da Consciência e Ordens – Tribunal de la Conscience et des ordres.
Relação da Bahia – Cour d’appel de Bahia.
Relação de Goa – Cour d’appel de Goa.
Relação do Porto – Cour d’appel de Porto.
Relação do Rio de Janeiro – Cour d’appel de Rio de Janeiro.
Senado da Câmara de Lisboa – Conseil municipal de Lisbonne.
Vereador – Conseiller municipal.

ABRÉVIATIONS UTILISÉES

AML – Archives Municipales de Lisbonne.
ANTT – Archives Nationales - Torre do Tombo.
BA – Bibliothèque d’Ajuda.
BNL – Bibliothèque nationale de Lisbonne.
HOC – Habilitações da Ordem de Cristo.
HSO – Habilitações do Santo Ofício.
Ord. Fil. – Ordenações Filipinas

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INTRODUCTION

Cette étude est le point d’arrivée d’un long chemin personnel de
recherche qui a commencé il y a maintenant plus d’une dizaine d’années.
Tout est parti de la participation à un projet sur les juristes portugais de
1l’Ancien Régime, le projet SILA . Il s’agissait de l’étude prosopographique
des juristes portugais qui avaient produit des textes, imprimés ou manuscrits.
Ce fut notre premier contact avec le monde des lettrés. Cet objet d’étude, les
auteurs de textes juridiques, ne coïncide pas parfaitement avec le nôtre, mais
ils partagent beaucoup de points communs. En dépouillant les archives à la
recherche de données biographiques sur ces auteurs, des magistrats pour
beaucoup d’entre eux, notre intérêt pour le groupe judiciaire s’est développé.
C’était un monde de personnages dont le rôle politique se révélait de
façon empirique au chercheur débutant. La poursuite de notre participation
au projet et les lectures qui s'ensuivirent nous ont attiré vers l’étude d’une
partie de ce groupe lettré : celle des magistrats. En fait, les individus étudiés
par le projet SILA ne représentaient qu’une partie du groupe judiciaire – les
magistrats qui avaient publié des textes. En outre, cette partie ne nous
semblait pas représentative de l’ensemble des magistrats car elle était
constituée surtout par les plus hautes sphères de l’appareil judiciaire
portugais : les magistrats qui nous ont laissé des ouvrages juridiques sont,
normalement, ceux qui ont des carrières au niveau le plus élevé du groupe,
voire ceux qui participent le moins à la totalité du cursus honorum judiciaire.
Une étude à caractère plus personnel et exploratoire a donc commencé
par délimiter un échantillon de quelques centaines d’individus et a fait
2l’objet d’un mémoire de master . Le propos de ce premier travail était
surtout de construire des outils méthodologiques d’exploration d’un
ensemble de données issues d’un corpus diversifié de sources. C’était une
façon d’apprendre à manier cet objet historiographique et de rassembler des
informations qui permettraient d'en saisir toute la dimension. Le travail
comprenait aussi une part de questionnement des données sur l’échantillon
de façon à mieux tester les outils méthodologiques.
Après cette première esquisse du groupe des magistrats, la volonté
d’entreprendre l’étude de la totalité des individus qui ont servi la couronne
portugaise comme magistrats nous a conduit à ce travail. Les raisons de ce
choix et de ses critères seront explicités plus avant.
Dans le même temps, des questions d’actualité nous ont incité à
poursuivre l’étude de ce groupe. Le thème de la justice au Portugal a connu

1
Le projet s’appelait Storia Iurisprudentia Lusitaniae Antiquae (SILA) et bénéficiait du concours de la
Fundação para a Ciência e a Tecnologia du gouvernement portugais. Il était dirigé par António Manuel
Hespanha, de l'Instituto de Ciências Sociais de l’Université de Lisbonne, entre 1992 et 1995.
2 Nuno Camarinhas, Letrados e Lugares de Letras. Análise prosopográfica do grupo dos juristas letrados
em Portugal nos séculos XVII e XVIII, Lisbonne, Instituto de Ciências Sociais, 2000 (texte polycopié),
mémoire soutenu en juillet 2000 et dirigée par António Manuel Hespanha.
7 récemment un renouvellement des débats non seulement de la part de ses
agents (l’ordre des avocats et les associations professionnelles de magistrats),
mais aussi de la presse et de l’opinion publique. Suite à une série d’affaires
1qui ont fait les premières pages des journaux , les questions sur la justice, ses
moyens, ses limites, ses agents, son pouvoir, sa relation avec les autres
pouvoirs constitutionnels ont attiré l'attention de la société portugaise et ont
2lancé un grand débat sur la nécessité d’une réforme dans ce domaine . La
justice et surtout le rôle et la profession du juge furent au centre
d’innombrables articles et chroniques. Les différences sociologiques, mais
aussi quelques ressemblances de représentations, par rapport à notre période
d’étude, étaient frappantes. Certes, la profession s’ouvre aux femmes dès la
révolution de 1974, le champ de recrutement s’est considérablement élargi et
les dynasties de magistrats perdent de leur importance. Mais la position du
juge représente néanmoins une dignité particulière : les tribunaux sont un des
trois pouvoirs consacrés par la constitution de la République portugaise et
sont indépendants face aux pouvoirs exécutif et législatif. Cette dignité
traduit ainsi une représentation du magistrat qui est très pr