La maintenance des systèmes informatiques et le droit (Mémento-guide)

Bensoussan Alain

Description

L'entreprise étendue présente le concept CALS et le situe dans le contexte plus large des méthodes modernes de management des entreprises industrielles telles que l'intégration des fonctions, l'ingénierie concourante, la logistique intégrée, la production au plus juste , la polyvalence et la responsabilisation du personnel direct de fabrication, et l'information généralisée.

1. Présentation de la maintenance informatiqueDéfinition et nature de la prestation de maintenance informatiqueLes différents modes et les différents niveaux de maintenance2. La maintenance des matériels informatiquesLa maintenance préventive, curative, évolutiveLes exclusions3. La maintenance des logicielsLe champ d'application de la maintenance de logicielsLa maintenance correctiveLa maintenance évolutiveLes exclusions4. Les conditions de l'exécution de la maintenance informatiqueLes normes d'environnementLe cahier d'incidentsLes déplacementsLes délais d'interventionLes stocks du prestataireLa qualification des mainteneursLes centres de secours5. Les obligations respectives des parties6. L'accès aux codes sources des logicielsL'absence de droit légal à l'accès aux codes sourcesLes exceptions consacrées par la jurisprudenceLa sous-traitanceL'aménagement contractuel de l'accès aux sources7. La durée et le prix de la maintenance8. La maintenance et le droit de la concurrence9. Les modes d'exercice de la maintenanceLa tierce maintenanceLa maintenance en coopération10. La maintenance informatique internationaleLa conclusion du contratLa durée du contrat de maintenance internationaleLe prix et la monnaie de paiementLes autres clausesL'accès aux codes sourceAnnexes : Contrats de maintenance de logiciel, de progiciel, de matérielListe des organismes professionnelsTable des jurisprudencesLexique des termes informatiquesIndex

Sujets

• Economics
• Business
• Droit de l'informatique en France
• Droit

Informations

• Publié par: Hermès - Editions Lavoisier
• Date de parution: 01 avril 1993
• Nombre de lectures: 151
• EAN13: 9782746228863
• Licence : Tous droits réservés
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 10 Mo

Extrait