Environnement : décider autrement

Laurent Mermet, Martine Berlan-Darqué

Description

L'irrésistible montée de la concertation, des années 1990 à 2000, s'est traduite par une multiplication d'expériences innovantes et de nouvelles procédures d'action dont le maître mot est la diversité : diversité des domaines, diversité des cadres juridiques, des méthodes, de la philosophie et des échelles de territoires. Cette sélection de travaux présentés permet de saisir les développements récents en matière de concertation dans le domaine de l'environnement.

Sujets

• Écologie
• Environnement
• Nature

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 février 2009
• Nombre de lectures: 197
• EAN13: 9782336267517
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

© L’HARMATTAN, 2009
5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris
http://www.librairieharmattan.com [e-mail] [e-mail]
9782296076631
EAN : 9782296076631
Nouvelles pratiques et nouveaux enjeux de la concertation

Laurent Mermet
Martine Berlan-Darqué
Remerciements
Ce livre est bien sûr le résultat d’un long travail collectif. Notre reconnaissance va donc à tous ceux qui ont participé au programme « Concertation, Décision et Environnement », aux travaux et aux échanges qui ont permis à la réflexion de chacun d’aller plus loin.
Parmi eux, les membres du conseil scientifique et le coordinateur du programme ont joué un rôle particulièrement important, notamment en accompagnant les recherches et en participant à la relecture critique des textes réunis ici. Nous remercions en particulier Bernard Barraqué, Jean-Paul Billaud, Patrick Champagne, Christian Deverre, Daniel Fixari, Michèle Gabay, Yves Jeanneret, Pierre Lascoumes, Pieter Leroy, Claude Ménard, Marc Mormont, Alain Somat, Olivier Soubeyran et Laurent Thévenot.
Notre reconnaissance va aussi au ministère chargé de l’Environnement, dont le soutien sans faille au programme et à sa valorisation permet aujourd’hui de présenter ce livre aux lecteurs. Un remerciement particulier, donc, pour Laurence Colinet et Julien Vert.
Enfin, nous voulons dire un grand merci à Françoise Bénévise : l’énergie et la précision dont elle a fait preuve dans la dernière étape de la réalisation de l’ouvrage et dans la préparation du manuscrit sont pour beaucoup dans l’aboutissement du projet.
Sommaire
Page de Copyright Page de titre Remerciements Un programme de recherche et un ouvrage pour éclairer le développement massif de la concertation en matière d’environnement PREMIÈRE PARTIE - Scènes et acteurs de la concertation, du micro-local au global
L’analyse comparative d’itinéraires de concertation : produire des références pour appuyer des dynamiques locales Entre « schéma » et « projet », le pilotage conflictuel d’un schéma d’aménagement et de gestion des eaux Les élus locaux dans les processus de concertation en environnement : la participation, facteur de renouveau pour la représentation ?
DEUXIÈME PARTIE - La concertation : ouverture « démocratique » vers les publics ?
Cadrer la procédure de concertation pour construire la confiance ? Arles, Marseille, le Verdon La négociation comme modèle et comme modalité de la décision et de l’action environnementales Les formes d’organisation du débat et leurs effets dans le processus de décision Les conférences de consensus françaises : la difficile adaptation d’un modèle « venu d’ailleurs »
TROISIÈME PARTIE - La concertation déterminante pour les contenus et la portée de l’action ?
L’agri-environnement à l’épreuve des logiques agricoles. Adaptations négociées d’un dispositif agri-environnemental réglementaire Concertation dans les choix publics d’environnement, les conditions d’une résolution negociée. Analyse à propos des lignes électriques « Espaces publics intermédiaires » et risques industriels. La concertation après la catastrophe de Toulouse
QUATRIÈME PARTIE - L’information, point d’appui de la concertation et de l’action
Le rôle des ONG dans le développement et la mise en ligne sur Internet de l’information sur les pollutions et les risques industriels Le rôle d’Internet dans la crise de l’Erika. L’élargissement de l’espace public d’expression et de mobilisation
CINQUIÈME PARTIE - Espaces de sens, valeurs et concertation
La concertation conduit-elle à changer les points de vue ? Une étude psychosociale sur les bords de champs en Bretagne Valeurs environnementales et concertation : approche sémiotique des discours d’un parc naturel régional Le domaine de la concertation environnementale : une diversité et une ambiguïté qui appellent un pluralisme des approches
Bibliographie générale Présentation des auteurs Les rapports de recherche du programme CDE (phase 1)
Un programme de recherche et un ouvrage pour éclairer le développement massif de la concertation en matière d’environnement
Laurent Mermet et Martine Berlan-Darqué

Après une rapide montée en puissance depuis le début des années 1990, la participation du public occupe aujourd’hui une place majeure dans le traitement des problèmes d’environnement. Les acteurs du champ de l’environnement et les chercheurs en sciences sociales tombent facilement d’accord entre eux sur ce constat, tant le développement de la participation est visible, et touche tous les domaines de l’environnement, à toutes les échelles, depuis les dossiers les plus locaux jusqu’aux nombreuses conventions internationales. Les choses se compliquent en revanche lorsqu’il faut cerner davantage le phénomène, décrire et analyser avec précision les dispositifs et les processus participatifs et, plus encore, lorsque l’on veut en interpréter le sens. Assistons-nous simplement à une ouverture limitée au public, de nature tactique et ayant essentiellement pour but de préserver les projets technologiques et économiques en cours, ainsi que les structures de pouvoir qui les sous-tendent ? Ou bien sommes-nous devant un changement profond des modes de gouvernance, une véritable « démocratisation de la démocratie », pour reprendre l’expression utilisée par Michel Callon, Pierre Lascoumes et Yannick Barthe (2001) ?
De telles questions n’admettent évidemment pas une réponse unique. D’une part, le sens que l’on peut donner aux processus participatifs dépend beaucoup des situations concrètes et de la perspective adoptée par chaque commentateur, qu’il soit praticien ou chercheur. D’autre part, la diversité des situations que l’on embrasse sous le terme de concertation est telle qu’aucune recherche ne peut prétendre à elle seule en faire le tour. D’ailleurs nous n’essaierons pas, dans cette introduction, d’enfermer le terme dans une définition : nous y reviendrons seulement dans la conclusion de l’ouvrage.
Un enjeu majeur des recherches sur la concertation est donc déjà - mais c’est à la fois difficile et essentiel — de décrire, d’expliciter, de donner à voir ces pratiques et ces dispositifs, leur conception, leurs enjeux, leur fonctionnement, leurs effets. Les processus de concertation sont en général à la fois fugaces (processus essentiellement oraux, qui durent peu, et laissent en général peu de traces) et complexes. Dans chaque cas, il faut au chercheur beaucoup de méthode et de travail pour décrire et analyser clairement ce qui s’est passé et produire un récit qui rendra visible et public le processus de concertation, récit sur la base duquel une réflexion et une discussion plus approfondies sur la concertation pourront être lancées. Etant donnée la diversité des situations, on mesure l’ampleur du chantier. Si nous insistons ici sur la valeur de ce matériau descriptif, c’est que la tentation est souvent grande de généraliser sur le thème de la concertation, d’aller directement à des affirmations et leçons dont on ne mesure pas le champ réel de pertinence. Comme le montrent les textes de l’ouvrage, c’est plutôt la confrontation au terrain et la confrontation des terrains entre eux qui permettent d’aller plus loin dans la discussion sur le sens de la concertation et les orientations à lui donner.
Il est donc particulièrement fructueux de mener deux efforts en parallèle : multiplier les investigations de terrain et croiser les regards et interprétations. C’est ce que propose le présent ouvrage collectif, dont les textes présentent des recherches menées dans le cadre du programme de recherche « Concertation, décision et environnement » (CDE), conduit depuis 1999 par le ministère chargé de l’Environnement.
Pour traiter ces questions, le programme a retenu dans une première phase (1999-2005) trente projets de recherche 1 . Ceci lui a permis d’assurer une grande diversité, tant dans les situations de concertation étudiées que dans les perspectives adoptées par les chercheurs. Restait à entretenir un dialogue actif entre les équipes pour confronter les terrains et croiser les points de vue. C’est ce qu’ont rendu possible le séminaire de lancement du programme CDE (Paris, 26 janvier 2000), les journées annuelles de discussion entre les équipes, tenues successivement à Marseille (11 et 12 mars 2003), Montpellier (16 et 17 mars 2004), Grenoble (17 et 18 mars 2005), ainsi que le c