Internet, machines à voter et démocratie

Elsa Forey, Christophe Geslot

Description

Quelles répercussions l'usage de l'électronique peut-il avoir sur la pratique de la démocratie ? La participation électorale est-elle meilleure ? La relation entre gouvernants et gouvernés en profite-t-elle ? L'électronique facilite-t-elle la participation des citoyens à la prise de décision ? Ces interrogations soulèvent par ailleurs celle de la fiabilité et de la transparence du procédé électronique.

Sujets

• Communication
• Science politique
• Medias

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 septembre 2011
• Nombre de lectures: 40
• EAN13: 9782296466418
• Langue: Français

Extrait

Internet, machines à voter et démocratie
Questions Contemporaines
Collection dirigée par J.P. Chagnollaud,
B. Péquignot et D. Rolland
Chômage, exclusion, globalisation… Jamais les « questions contemporaines » n’ont été aussi nombreuses et aussi complexes à appréhender. Le pari de la collection « Questions Contemporaines » est d’offrir un espace de réflexion et de débat à tous ceux, chercheurs, militants ou praticiens, qui osent penser autrement, exprimer des idées neuves et ouvrir de nouvelles pistes à la réflexion collective.

Derniers ouvrages parus
Bernard LAVARINI, La Grande Muraille nucléaire du IIIe millénaire, Plaidoyer pour un bouclier antimissiles européen , 2011.
Arnaud KABA, Le commerce équitable face aux réalités locales : l’exemple d’une plantation de Darjeeling , 2011.
Christian SAVÈS, Éthique du refus. Une geste politique , 2011.
Marieke LOUIS, L’OIT et l’Agenda du travail décent, un exemple de multilatéralisme social , 2011.
Paul AÏM, Où en sommes-nous avec le nucléaire militaire ?, 2011.
Michel ADAM, Jean Monnet, citoyen du monde. La pensée d’un précurseur , 2011.
Hervé HUTIN, Le triomphe de l’ordre marchand, 2011.
Pierre TRIPIER, Agir pour créer un rapport de force, Savoir, savoir agir et agir , 2011.
Michel GUILLEMIN, Les dimensions insoupçonnées de la santé , 2011.
Patrick Dugois , Peut-on coacher la France ?, 2011.
Jean-Pierre LEFEBVRE, Architecture : joli mois de mai quand reviendras-tu ? , 2011.
Julien GARGANI, Voyage aux marges du savoir. Ethno-sociologie de la connaissance , 2011.
Stanislas R. BALEKE, Une pédagogie pour le développement social , 2011.
Hélène DEFOSSEZ, le végétarisme comme réponse à la violence du monde, 2011.
Georges DUQUETTE, Vivre et enseigner en milieu minoritaire. Théories et interventions en Ontario français , 2011.
Irnerio SEMINATORE, Essais sur l’Europe et le système international. Crise, multilatéralisme et sécurité , 2011.
Irnerio SEMINATORE , Six études sur les équilibres internationaux , 2011.
François HULBERT, Le pouvoir aux régions (2e édition), 2011.
Arno TAUSCH, Philippe JOURDON, Trois essais pour une économie politique du 21ème siècle , 2011.
Valérie LE HENO, La désobéissance : un moteur d'évolution , 2011.
Philippe BOUQUILLION et Yolande COMBES (sous la dir. de), Diversité et industries culturelles , 2011.
Georges FERREBOEUF, Participation citoyenne et ville , 2011.
Philippe GOOSSENS, Les Roms : dignité et accueil , 2011.
André CHAGNON, Malades et médecins : pour mieux se comprendre, Eux et nous , 2011.
Philippe DELOIRE, Et si la France disait oui à l’Europe , 2011.
Sous la direction de
Elsa Forey et Christophe Geslot

Internet, machines à voter et démocratie

L’HARMATTAN
CRJFC - centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté
Ouvrages des mêmes auteurs

– Elsa Forey, Etat et institutions religieuses. Contribution à l'étude des relations entre ordres juridiques , Presses Universitaires de Strasbourg, 2007, 397 p.
– Elsa Forey et Sophie Monnier (en collaboration avec Gaëlle Kulig), Droit de la culture , Gualino, 2009, 298 p.
– Christophe Geslot, Les élections municipales et la citoyenneté européenne (L’article 88-3 de la Constitution du 4 octobre 1958) , Préface de Michel Verpeaux, Paris, L’Harmattan, coll. « Logiques juridiques », 2003, 448 p.
– Joël Andriantsimbazovina et Christophe Geslot (éd.), Les Communautés et l’Union européennes face aux défis de l’élargissemen t, Actes du colloque international des 17 et 18 octobre 2002, organisé par le Centre d’Etudes de Droit Public de l’Université de Franche-Comté et la Commission pour l’Etude des Communautés Européennes (CEDECE), Paris, La documentation Française, coll. Travaux de la CEDECE, 2005, 620 p.

© L’HARMATTAN, 2011
5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris
http://www.librairieharmattan.com
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ISBN : 978-2-296-55365-1
EAN : 9782296553651
Remerciements

Le présent ouvrage résulte d’une journée d’études organisée à Besançon en novembre 2009 sur le thème de « la démocratie électronique », grâce au soutien précieux du Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté (EA 3225). Elle s’inscrivait alors dans le cadre d’un programme de journées d’études décentralisées intitulé « Nouvelles questions sur la démocratie »1 et initié par l’Association française de droit constitutionnel que nous remercions à travers son président, le professeur Bertrand Mathieu, qui nous a fait l’honneur de bien vouloir présider nos débats.
Nous tenons à exprimer nos plus vifs remerciements à tous ceux qui ont contribué à la réalisation de la journée d’études de Besançon : Damienne Bonnamy, Françoise Clerc, Anne-Cécile Douillet, Yann-Arzel Durelle-Marc, Charles Fortier, Françoise Moyse, Anne-Lyse Pillot et Xiaowei Sun.

1 Les différentes journées d’études ainsi organisées ont fait l’objet de synthèses à l’occasion d’une journée d’études au Sénat le 4 décembre 2009 ; voir Nouvelles questions sur la démocratie , sous la direction d’A. Delcamp, A.-M. Le Pourhiet, B. Mathieu et D. Rousseau, Paris, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2010, 154 p.
Propos introductif
Elsa Forey et Christophe Geslot
Université de Franche-Comté - CRJFC
Les potentialités ouvertes par l’électronique appliquée au réseau Internet ont indéniablement renouvelé les interrogations et réflexions sur la démocratie à partir des années 19901. Il était peut-être tentant d’y voir le remède à la crise et la solution à la contestation du modèle représentatif de la démocratie, oubliant parfois que cette dernière est en chantier permanent et que son état de crise latent est, toute proportion gardée, un état normal. Les perspectives étaient néanmoins largement ouvertes d’un renouveau de la démocratie représentative et, allant plus loin pour certains, d’un dépassement de cette forme jugée désuète et territorialisée d’organisation du pouvoir dans le cadre de l’Etat-nation2.
Quoi qu’il en soit de ces spéculations, la démocratie ne pouvait évidemment pas demeurer à l’écart de la révolution de l’électronique qui a par ailleurs transformé nos quotidiens, professionnel et privé. La dématérialisation et l’instantanéité (ou presque), caractéristiques du support électronique, sont de nature à bouleverser certaines pratiques démocratiques, à faire entrer peut-être la démocratie dans une nouvelle ère. Doit-on pour autant parler de « démocratie électronique » pour englober l’ensemble des techniques de participation qui recourent à l’électronique ? Le concept apparaît passablement ambigu en ce qu’il laisse entendre qu’il peut exister une forme nouvelle de démocratie à l’instar de la démocratie représentative ou de la démocratie directe ou encore, sous une forme édulcorée, pour ne pas dire dégradée ou au rabais, de la démocratie participative. Il y a en somme association de l’objet (la démocratie) et du support (l’électronique) comme il y aurait si l’on veut une « papier-démocratie », étant entendu qu’il vaut mieux ne pas intervertir les termes dans ce dernier cas. S’il paraît ainsi difficile de réduire la démocratie à un moyen, quel qu’il soit, il reste à savoir si Internet n’est qu’un support, une simple forme d’expression.
La première partie de l’ouvrage est consacrée aux expériences de vote électronique, qu’il s’agisse d’élire des responsables politiques locaux et nationaux ou de référendums. Les expériences étrangères sont mises à profit avec des éclairages particuliers sur la Belgique qui a une longue et large pratique des machines à voter, et la Suisse qui a développé ces dernières années un certain nombre d’opérations tests en vue d’une généralisation du vote électronique à distance. La France est en retrait alors même qu’elle était plutôt pionnière en autorisant les machines à voter dès 1969. L’expérience s’est progressivement éteinte après une vingtaine d’années e