De l'alcool à l'alcool au volant

Anne Kletzlen

Description

Ce livre retrace l'histoire de la transformation du problème public de l'alcool au volant. Cette histoire invite à se demander si les actions publiques menées en matière tant d'accidents de la route que du travail n'ont pas tenu lieu de politiques de lutte contre l'alcoolisme. Les médecins luttant contre l'alcoolisme ont initialement traité l'alcool sur la route comme un problème de santé publique. Mais dans les années 70, l'alcool au volant devient alors une question de sécurité routière, sa dimension sanitaire s'estompe.

Sujets

• Politique
• Médecine
• Sociologie
• Santé
• Boisson alcoolisée
• Alcools

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 mai 2007
• Nombre de lectures: 132
• EAN13: 9782296171688
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

DE L'ALCOOL À L'ALCOOL AU VOLANT

La transformation d'un problème public

© L'HARMATTAN, 2007
5-7, rue de l'École-Polytechnique ; 75005Paris

http://www.librairieharmattan.com
[e-mail]
[e-mail]

ISBN : 978-2-296-03167-8
EAN : 9782296031678

AnneKLETZLEN

DE L'ALCOOL
À L'ALCOOL AU VOLANT

La transformation d'un problème public

Convention CNRS//Ministère de l'Équipement
et des Transports nº 502036

Recherche et expertise
dans les politiques de sécurité routière

L'Harmattan

LogiquesSociales
Collection dirigée par Bruno Péquignot

En réunissant des chercheurs, des praticiens et des essayistes, même si
la dominante reste universitaire, la collectionLogiques Socialesentend
favoriser les liens entre la recherche non finalisée et l'action sociale.
En laissant toute liberté théorique aux auteurs, elle cherche à
promouvoir les recherches qui partent d'un terrain, d'une enquête ou d'une
expérience qui augmentent la connaissance empirique des phénomènes
sociaux ou qui proposent une innovation méthodologique ou théorique,
voire une réévaluation de méthodes ou de systèmes conceptuels
classiques.

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REMERCIEMENTS

Ils vont à
Vincent Spenlehauer,
Claudine Pérez-Diaz
etAlain Ehrenberg.

TABLEDES MATIÈRES

LISTE DESABRÉVIATIONS ............................................ 15

INTRODUCTION................................................................ 17

I : l'alcool au volant, un probleme de comportement
individuel.............................................................................. 18
1: L'alcool et les accidents de la route..............................19
A: Les premières expérimentations.............................19
Bépidémiologiques ............................. 21: Les enquêtes
2 : L'étude de la personnalité du conducteur dangereux ..24

II : La constructiond'un problemepublic............................ 28
1: L'approche définitionnelle des politiques publiques .... 29
2: Le droit,instrumentdes politiques publiques ............. 32

III : Le changementdenature du probleme del'alcoolau
volant .................................................................................... 35
1: Les problématisationsdelaquestiondel'alcoolau
volant ................................................................................ 35
A: Uneproblématisationen termesdesantépublique36
a: L'alcoolisme,un "fléau social"…………………..36
b: L'alcoolisme,unemaladieindividuelle………….37
B: Uneproblématisationen termesdesécuritéroutière
...................................................................................... 39
a :Lesaccidentsdelaroute,un problèmepublic…40
b: Le dispositif de contrôle del'alcoolau volant…..42
2:"Technocratesdelasantépublique"et "magistrature
technique"......................................................................... 44
A:Des technocratesdelasantépublique…………….44
B: Une"magistraturetechnique"................................. 46

8

De l'alcool à l'alcool au volant

PREMIÈRE PARTIE : EXPÉRIMENTATIONET SANTÉ
PUBLIQUE.......................................................................... 53

CHAPITRE I : UN ESSAI AVANT LA LOI :
L'EXPÉRIMENTATION DU DÉPISTAGE DE L'ALCOOL
AU VOLANT PAR L'AIR EXPIRÉ.................................... 55

I : Lamise en œuvre del'articlel1° ducode delaroute...... 56
1: Le dispositif del'art.L1° ducode delaroute............. 57
2: Les pratiquesde contrôle del’alcoolau volant........... 60
A : Laliberté d'appréciationdujugepénal:une
jurisprudence divergente.............................................. 60
B : Lesdifficultésde constatationdel'étatalcoolique
desconducteurs ............................................................ 61
a: Les vérificationscliniques, biologiqueset
médicalesdel'alcoolémie desconducteurs………...61
b : Des possibilités limitéesde constater l'état
alcoolique desconducteurs………………………...63

II : Lamodificationdel'art.L1°ducode delaroute............ 65
1: Unemodificationdécidée dans le cadre du traitement
du problème del’alcoolisme............................................ 65
2: Les travauxdu hautcomité d'étude etd'information sur
l'alcoolisme....................................................................... 66
A : Lehautcomité d'étude etd'information sur
l'alcoolisme(HCEIA) ................................................... 67
B : Un taux légald'alcoolémie,objetde controverses . 69
C : Unconsensusenfaveurdudépistage del'alcoolau
volant par l'airexpiré.................................................... 71

III : L’expérimentationdudépistage del'alcoolau volant par
l'airexpiré............................................................................. 73
1: Unemesure desantépublique..................................... 74
2: Unelégalisationenvisagée.......................................... 76

Table des matières

9

3 : Les expérimentations du dépistage de l'alcool au volant au
moyen de l'alcootest deDraeger …………………………..77
A: Les enjeuxdelalégalisationdesexpériencesde
dépistage del'alcoolau volant...................................... 77
B: L'expérimentationdans leFinistère........................ 78
a : L'alcootestdeDraeger…………………………..79
b: Principe,modalitésetdéroulementde
l'expérimentation …………………………………..81
c:Appréciationdes résultatsdel'expériencepar les
forcesdepolice……………………………………82
d : Unevalidation scientifique des résultatsde
l'expérimentation…………………………………..83
C: Lesautresexpérimentations ....................................85

CHAPITRE II : LA LÉGALISATION DES EXPÉRIENCES
DE DÉPISTAGE DE L'ALCOOL AU VOLANT...............87

I : Laloidu 18ma......................................................i 196587
1: Leprojetdeloidu ministère dela Justice...................88
2: Lerefusd'un seuil légald'alcoolémie......................... 90
3: Lalégalisationdesexpériencesde dépistage del'alcool
au volant par l'airexpiré................................................... 93
A : Lesarguments juridiques ....................................... 94
B : Desexpérimentationsétayant lesarguments
juridiques ...................................................................... 95
a: L"opérationSeine-et-Oise……………………….95
b: Desexpérimentations misesenavant par les
commissionsdel'Assemblée Nationale…………..98
C: Unemploi non systématique del'alcootest ........... 100

II : Lamise en œuvre delaloi............................................ 100
1: Lesdifficultésde dotationdesforcesdel'ordre en