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Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)
Caffet Marc, Femenias Alain, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Industrie, Jean Durand, Gazeau Jean-Claude, De L'Énergie Et Des Technologies
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Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)
Caffet Marc, Femenias Alain, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Industrie, Jean Durand, Gazeau Jean-Claude, De L'Énergie Et Des Technologies
63 pages
Français
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Projet d'assises de la coopération pour le développement régional et local en méditerranée
Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Institut D'Etudes Et De Recherche Europe-Mediterranee (Paris)
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Projet d'assises de la coopération pour le développement régional et local en méditerranée
Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale; Institut D'Etudes Et De Recherche Europe-Mediterranee (Paris)
51 pages
Français
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Projet Hôpital 2007 : mission sur la modernisation des statuts de l'hôpital public et de sa gestion sociale
Vallancien Guy, De La Famille Et Des Personnes Handicapées, Debrosse Denis, Ministère De La Santé, Perrin Antoine
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Projet Hôpital 2007 : mission sur la modernisation des statuts de l'hôpital public et de sa gestion sociale
Vallancien Guy, De La Famille Et Des Personnes Handicapées, Debrosse Denis, Ministère De La Santé, Perrin Antoine
176 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante ; Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions
Deriot Gérard, Godefroy Jean-Pierre, Sénat
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante ; Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions
Deriot Gérard, Godefroy Jean-Pierre, Sénat
333 pages
Français
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Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France : leurs forces et leurs faiblesses
Legrand Henri, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Industrie, Caffet Marc, Grimot Marc, De L'Énergie Et Des Technologies
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Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France : leurs forces et leurs faiblesses
Legrand Henri, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Industrie, Caffet Marc, Grimot Marc, De L'Énergie Et Des Technologies
27 pages
Français
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Programme nouveaux services, nouveaux emplois : loi relative au développement d'activités pour l'emploi des jeunes : rapport sur le tourisme
Vila Jean, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat Au Tourisme
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Programme nouveaux services, nouveaux emplois : loi relative au développement d'activités pour l'emploi des jeunes : rapport sur le tourisme
Vila Jean, Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité; Secrétariat D'Etat Au Tourisme
59 pages
Français
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Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 4ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - juin 2004 - mai 2005
Fonds D'Indemnisation Des Victimes De L'Amiante
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Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 4ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - juin 2004 - mai 2005
Fonds D'Indemnisation Des Victimes De L'Amiante
76 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia (rapport d'étape)
Anziani Alain, Sénat
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia (rapport d'étape)
Anziani Alain, Sénat
100 pages
Français
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Plan Adaptation Climat - Rapport des groupes de travail de la concertation nationale
Ministère De L'Écologie, Havard Michel, Saddier Martial, De L'Énergie, Verges Paul, Jean Jouzel, Du Développement Durable Et De La Mer
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Plan Adaptation Climat - Rapport des groupes de travail de la concertation nationale
Ministère De L'Écologie, Havard Michel, Saddier Martial, De L'Énergie, Verges Paul, Jean Jouzel, Du Développement Durable Et De La Mer
151 pages
Français
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Rapport annuel 2009 de l'Autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable. Autorité Environnementale
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Rapport annuel 2009 de l'Autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable. Autorité Environnementale
19 pages
Français
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Rapport concernant l'évaluation de l'activité du Service technique interdépartemental d'inspection des installations classées (STIIIC)
Michel Bouvier, Hirtzman Philippe, Horel Colette, Marion Roger, Conseil Général De L'Industrie, De L'Énergie Et Des Technologies; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration
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Rapport concernant l'évaluation de l'activité du Service technique interdépartemental d'inspection des installations classées (STIIIC)
Michel Bouvier, Hirtzman Philippe, Horel Colette, Marion Roger, Conseil Général De L'Industrie, De L'Énergie Et Des Technologies; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration
42 pages
Français
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Rapport d'évaluation n°4 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
Commission Nationale D'Évaluation Des Recherches Et Études Relatives À La Gestion Des Matières Et Des Déchets Radioactifs
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Rapport d'évaluation n°4 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
Commission Nationale D'Évaluation Des Recherches Et Études Relatives À La Gestion Des Matières Et Des Déchets Radioactifs
138 pages
Français
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Processus de consultation sur l'éducation et la formation tout au long de la vie faisant suite au mémorandum de la Commission européenne. Rapport final de la consultation française
Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité ; Ministère De L'Éducation Nationale ; Ministère De La Jeunesse Et Des Sports ; Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche
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Processus de consultation sur l'éducation et la formation tout au long de la vie faisant suite au mémorandum de la Commission européenne. Rapport final de la consultation française
Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité ; Ministère De L'Éducation Nationale ; Ministère De La Jeunesse Et Des Sports ; Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche
62 pages
Français
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Grenelle de la mer - Rapport du comité opérationnel Mission Sensibilisation - Education - Communication
Chabaud Catherine, Dubosc Anne, De L'Énergie, Kohler Marielle, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer
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Grenelle de la mer - Rapport du comité opérationnel Mission Sensibilisation - Education - Communication
Chabaud Catherine, Dubosc Anne, De L'Énergie, Kohler Marielle, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer
68 pages
Français
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Risques et bénéfices pour la santé des acides gras trans apportés par les aliments - Recommandations
Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments
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Risques et bénéfices pour la santé des acides gras trans apportés par les aliments - Recommandations
Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments
124 pages
Français
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Port marchand du futur
Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, De L'Énergie, Lecomte Jean Pierre
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Port marchand du futur
Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, De L'Énergie, Lecomte Jean Pierre
46 pages
Français
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Rapport sur la prévention et la prise en charge de l'obésité
Deriot Gérard, Assemblée Nationale; Sénat; Office Parlementaire D'Évaluation Des Politiques De Santé
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Autres
Rapport sur la prévention et la prise en charge de l'obésité
Deriot Gérard, Assemblée Nationale; Sénat; Office Parlementaire D'Évaluation Des Politiques De Santé
204 pages
Français
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Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2006
Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie
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Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2006
Haut Conseil Pour L'Avenir De L'Assurance Maladie
129 pages
Français
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Prix du pétrole
Joël Maurice, Michel Didier, Monchy Guy De, Conseil D'Analyse Economique
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Prix du pétrole
Joël Maurice, Michel Didier, Monchy Guy De, Conseil D'Analyse Economique
188 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la santé et la protection sociale des étudiants
Familiales Et Sociales, Wauquiez Laurent, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la santé et la protection sociale des étudiants
Familiales Et Sociales, Wauquiez Laurent, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
133 pages
Français
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Fonds macro-déchets
Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Viel Dominique, Marcus Vincent, De L'Énergie, Nicklaus Doris
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Du Développement Durable Et De La Mer, Ministère De L'Écologie, Viel Dominique, Marcus Vincent, De L'Énergie, Nicklaus Doris
104 pages
Français
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Retraites : questions et orientations pour 2008 - Quatrième rapport du Conseil d'orientation des retraites
Conseil D'Orientation Des Retraites
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Retraites : questions et orientations pour 2008 - Quatrième rapport du Conseil d'orientation des retraites
Conseil D'Orientation Des Retraites
233 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur les mécanismes de compensation démographique vieillesse
Leclerc Dominique, Domeizel Claude, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
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Rapport d'information fait au nom de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur les mécanismes de compensation démographique vieillesse
Leclerc Dominique, Domeizel Claude, Sénat. Commission Des Affaires Sociales
78 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia - Tome II : auditions
Sénat, Anziani Alain
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia - Tome II : auditions
Sénat, Anziani Alain
247 pages
Français
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Rapport sur les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension
Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat, Raoul Daniel
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Autres
Rapport sur les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension
Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat, Raoul Daniel
177 pages
Français
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Etude sur la protection maternelle et infantile en France - Rapport de synthèse
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Jourdain Menninger Danièle, Lannelongue Christophe, Roussille Bernadette, Vienne Patricia
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Etude sur la protection maternelle et infantile en France - Rapport de synthèse
Inspection Générale Des Affaires Sociales, Jourdain Menninger Danièle, Lannelongue Christophe, Roussille Bernadette, Vienne Patricia
489 pages
Français
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Rapport n°III Evaluation de la CMU réalisé en application de l'article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999
Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie
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Rapport n°III Evaluation de la CMU réalisé en application de l'article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999
Fonds De Financement De La Protection Complémentaire De La Couverture Universelle Du Risque Maladie
85 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le suivi du transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) aux départements
Sénat. Observatoire De La Décentralisation, Mercier Michel
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Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le suivi du transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) aux départements
Sénat. Observatoire De La Décentralisation, Mercier Michel
46 pages
Français
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Changer la retraite : propositions pour le développement du volontariat des pré-retraités et retraités
Jean-Pierre Sueur, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Solidarité Nationale
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Changer la retraite : propositions pour le développement du volontariat des pré-retraités et retraités
Jean-Pierre Sueur, Ministère Des Affaires Sociales Et De La Solidarité Nationale
36 pages
Français
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Pratiques artistiques en renouvellement, nouveaux lieux culturels : observation, voies d'accompagnement
Ministère De La Culture Et De La Communication, Padilla Yolande
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Pratiques artistiques en renouvellement, nouveaux lieux culturels : observation, voies d'accompagnement
Ministère De La Culture Et De La Communication, Padilla Yolande
70 pages
Français