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Rapport PRISMA France - Intégration des services aux personnes âgées : la recherche au service de l'action
Direction Générale De La Santé; Caisse Nationale De Solidarite Pour L'Autonomie ; Regime Social Des Independants
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Rapport PRISMA France - Intégration des services aux personnes âgées : la recherche au service de l'action
Direction Générale De La Santé; Caisse Nationale De Solidarite Pour L'Autonomie ; Regime Social Des Independants
199 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Commission des affaires sociales sur l'Agence française de l'adoption
Cazalet Auguste, Paul Blanc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Commission des affaires sociales sur l'Agence française de l'adoption
Cazalet Auguste, Paul Blanc, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Montgolfier Albéric De, Sénat. Commission Des Finances
103 pages
Français
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L'expérience beauvaisienne du Plan d'Harmonie Sociale au service du renforcement de l'efficacité de l'action sociale locale
Premier Ministre, Cayeux Caroline
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L'expérience beauvaisienne du Plan d'Harmonie Sociale au service du renforcement de l'efficacité de l'action sociale locale
Premier Ministre, Cayeux Caroline
116 pages
Français
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Rapport du groupe de travail relatif aux recommandations d'organisation et de fonctionnement de l'offre de soins en psychiatrie pour répondre aux besoins en santé mentale
Direction De L'Hospitalisation Et De L'Organisation Des Soins
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Autres
Rapport du groupe de travail relatif aux recommandations d'organisation et de fonctionnement de l'offre de soins en psychiatrie pour répondre aux besoins en santé mentale
Direction De L'Hospitalisation Et De L'Organisation Des Soins
147 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'application de la loi littoral
Assemblée Nationale, Le Guen Jacques
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'application de la loi littoral
Assemblée Nationale, Le Guen Jacques
99 pages
Français
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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1996
Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Culturel Et Professionnel
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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1996
Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Culturel Et Professionnel
59 pages
Français
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Comité d'évaluation du RSA - Rapport intermédiaire 2010
Comité National D'Évaluation Du Revenu De Solidarité Active, François Bourguignon
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Autres
Comité d'évaluation du RSA - Rapport intermédiaire 2010
Comité National D'Évaluation Du Revenu De Solidarité Active, François Bourguignon
215 pages
Français
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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1994
Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique
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Autres
Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1994
Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique
55 pages
Français
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2004
Ministère De L'Emploi, Du Travail Et De La Cohésion Sociale; Délégation Interministérielle À La Ville; Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2004
Ministère De L'Emploi, Du Travail Et De La Cohésion Sociale; Délégation Interministérielle À La Ville; Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles
254 pages
Français
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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1992
Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique
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Autres
Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1992
Culturel Et Professionnel, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique
46 pages
Français
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Rapport de la mission Quelle intervention sociale pour ceux qui ne demandent rien ?
Hautchamp Mikaël, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Tricard Dominique, Pierre Naves
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Rapport de la mission Quelle intervention sociale pour ceux qui ne demandent rien ?
Hautchamp Mikaël, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Tricard Dominique, Pierre Naves
337 pages
Français
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2005
Délégation Interministérielle À La Ville; Ministère De L'Emploi, De La Cohésion Sociale Et Du Logement; Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2005
Délégation Interministérielle À La Ville; Ministère De L'Emploi, De La Cohésion Sociale Et Du Logement; Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles
298 pages
Français
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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Enseignement supérieur : autonomie, comparaison, harmonisation - 1995-1999
Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Culturel Et Professionnel
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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Enseignement supérieur : autonomie, comparaison, harmonisation - 1995-1999
Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Culturel Et Professionnel
116 pages
Français
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Quel avenir pour les CPER après 2013 ? Mission de préfiguration d'une prochaine génération de contrats etat-Régions
Sesboue Eric, Bellec Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Quel avenir pour les CPER après 2013 ? Mission de préfiguration d'une prochaine génération de contrats etat-Régions
Sesboue Eric, Bellec Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
66 pages
Français
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Rapport du Comité national d'experts sur la mortalité maternelle : 1995 - 2001
Comité National D'Experts Sur La Mortalité Maternelle; Ministère De La Santé, Levy Gérard
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Rapport du Comité national d'experts sur la mortalité maternelle : 1995 - 2001
Comité National D'Experts Sur La Mortalité Maternelle; Ministère De La Santé, Levy Gérard
26 pages
Français
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Pour un dialogue social efficace et légitime : représentativité et financement des organisations professionnelles et syndicales - Rapport au Premier ministre
Hadas-Lebel Raphaël, Premier Ministre
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Pour un dialogue social efficace et légitime : représentativité et financement des organisations professionnelles et syndicales - Rapport au Premier ministre
Hadas-Lebel Raphaël, Premier Ministre
136 pages
Français
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Rapport du Comité de coordination des plates-formes de réseaux de recherche et d'innovation technologique
Comité De Coordination Des Plates-Formes De Réseaux De Recherche Et D'Innovation Technologique; Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies, Merlin Jean-Claude
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Autres
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Comité De Coordination Des Plates-Formes De Réseaux De Recherche Et D'Innovation Technologique; Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Recherche Et Des Nouvelles Technologies, Merlin Jean-Claude
33 pages
Français
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La politique d'accueil des étudiants handicapés
Georget Michel, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Mosnier Michèle
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Autres
La politique d'accueil des étudiants handicapés
Georget Michel, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Mosnier Michèle
74 pages
Français
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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur L'association France Alzheimer et maladies apparentées - Union nationale des associations Alzheimer : l'impact des recommandations de la Cour
Cour Des Comptes
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Cour Des Comptes
33 pages
Français
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Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce
Fouche Alain, Premier Ministre
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Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce
Fouche Alain, Premier Ministre
97 pages
Français
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Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives
Le Norcy Hervé, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation
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Autres
Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives
Le Norcy Hervé, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Conseil Général De L'Alimentation
85 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la Commission des finances sur la crise financière et la régulation des marchés
Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini
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Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la Commission des finances sur la crise financière et la régulation des marchés
Sénat. Commission Des Finances, Philippe Marini
222 pages
Français
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Evaluation des chartes d'objectifs : rapport de synthèse
Studio Entreprendre (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
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Autres
Evaluation des chartes d'objectifs : rapport de synthèse
Studio Entreprendre (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
47 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations franco-allemandes
Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations franco-allemandes
Bizet Jean, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
42 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
Sutour Simon, César Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
Sutour Simon, César Gérard, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
48 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques : la Guyane en quête de sa singularité
Patient Georges, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Sutour Simon
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques : la Guyane en quête de sa singularité
Patient Georges, Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Sutour Simon
83 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les défis européens de la Lettonie et de la Lituanie
Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les défis européens de la Lettonie et de la Lituanie
Yann Gaillard, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
52 pages
Français
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La dynamique du mouvement associatif dans le secteur de l'environnement : état de la question et monographies. Tomes 1 à 3
Chibret René-Pierre, Maresca Bruno, Centre De Recherche Pour L'Etude Et L'Observation Des Conditions De Vie, Agostini Frédéric
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La dynamique du mouvement associatif dans le secteur de l'environnement : état de la question et monographies. Tomes 1 à 3
Chibret René-Pierre, Maresca Bruno, Centre De Recherche Pour L'Etude Et L'Observation Des Conditions De Vie, Agostini Frédéric
345 pages
Français
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Une stratégie énergétique pour la France
Jean Besson, Ministère De L'Industrie
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Une stratégie énergétique pour la France
Jean Besson, Ministère De L'Industrie
83 pages
Français
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Programme d'aide alimentaire dans les départements d'Outre-mer
Bour-Poitrinal Emmanuelle, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Vienne Patricia, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Alimentation
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Programme d'aide alimentaire dans les départements d'Outre-mer
Bour-Poitrinal Emmanuelle, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Vienne Patricia, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Conseil Général De L'Alimentation
147 pages
Français