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Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée
Bellec Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Aubreby Marc D', Lhostis Alain
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Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée
Bellec Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Aubreby Marc D', Lhostis Alain
60 pages
Français
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Assises du ferroviaire : rapport de la commission 3 - « L'économie du ferroviaire »
Nicolas Baverez, Du Développement Durable, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement
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Assises du ferroviaire : rapport de la commission 3 - « L'économie du ferroviaire »
Nicolas Baverez, Du Développement Durable, Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement
18 pages
Français
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Rapport sur le thème du sommeil
Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Giordanella Jean-Pierre
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Rapport sur le thème du sommeil
Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Giordanella Jean-Pierre
396 pages
Français
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Accueil des trains TEOZ Auvergne : expertise de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne
Liebermann Claude, Labia Patrick, Picquand Jean-Louis, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Accueil des trains TEOZ Auvergne : expertise de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne
Liebermann Claude, Labia Patrick, Picquand Jean-Louis, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
50 pages
Français
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Stratégies nouvelles de prévention de la Commission d'orientation de prévention : rapport
Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Toussaint Jean-François
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Stratégies nouvelles de prévention de la Commission d'orientation de prévention : rapport
Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Toussaint Jean-François
219 pages
Français
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Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du Programme national de réforme français 2008-2010
Paillasson Gabriel, Social Et Environnemental, Conseil Économique
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Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du Programme national de réforme français 2008-2010
Paillasson Gabriel, Social Et Environnemental, Conseil Économique
164 pages
Français
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Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008
Conseil Economique Et Social, Duron Jacques
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Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008
Conseil Economique Et Social, Duron Jacques
50 pages
Français
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Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation
Denechere Agathe, Duhamel Gilles, Blanc Patrick, Verdier Amélie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Autres
Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation
Denechere Agathe, Duhamel Gilles, Blanc Patrick, Verdier Amélie, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Sociales
287 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la sécurité aérienne
Saugues Odile, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la sécurité aérienne
Saugues Odile, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
64 pages
Français
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Mission de médiation et propositions d'adaptation de la permanence des soins
Ministère De La Santé, Grall Jean-Yves, De La Jeunesse Et Des Sports
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Autres
Mission de médiation et propositions d'adaptation de la permanence des soins
Ministère De La Santé, Grall Jean-Yves, De La Jeunesse Et Des Sports
46 pages
Français
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Les comptes des transports en 2011 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation
Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
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Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
159 pages
Français
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Mission Bouclier sanitaire
Fragonard Bertrand, De La Jeunesse Et Des Sports, Briet Raoul, Ministère De La Santé
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Mission Bouclier sanitaire
Fragonard Bertrand, De La Jeunesse Et Des Sports, Briet Raoul, Ministère De La Santé
57 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)
Lecou Robert, Gaubert Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)
Lecou Robert, Gaubert Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
64 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles
Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Autres
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles
Martin Philippe-Armand, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
63 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d'asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759)
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Mariani Thierry
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d'asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759)
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Mariani Thierry
34 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité(COM [2011] 169 final/no 6212),
Gruny Pascale, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Gruny Pascale, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
19 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Lequiller Pierre
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Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Lequiller Pierre
28 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'état du programme Galileo
Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
48 pages
Français
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Commission PAC (praticien adjoint contractuel) : rapport de mission à Monsieur le secrétaire d'Etat à la santé
Secrétariat D'Etat À La Santé, Amiel Michel
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Secrétariat D'Etat À La Santé, Amiel Michel
26 pages
Français
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Bpifrance - Contribuer au financement de l'économie sociale et solidaire : renforcer l'existant, approfondir les partenariats, innover - Rapport d'étape
Dufourcq Nicolas, Ministère De L'Économie Sociale Et Solidaire Et De La Consommation
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Dufourcq Nicolas, Ministère De L'Économie Sociale Et Solidaire Et De La Consommation
7 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire - Compte rendu de la rencontre interparlementaire du jeudi 10 juillet 2008
Emorine Jean-Paul, Ollier Patrick, De L'Environnement Et Du Territoire, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
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77 pages
Français
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30 propositions pour l'avenir du lycée
Ministère De L'Éducation Nationale, Belloubet Frier Nicole
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30 propositions pour l'avenir du lycée
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76 pages
Français
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Ville : une nouvelle ambition pour les métiers : rapport au ministre de la ville
Brevan Claude, Ministère De La Ville, Picard Paul
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178 pages
Français
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Vieillir en France : enjeux et besoins d'une nouvelle orientation de la politique en direction des personnes âgées en perte d'autonomie : rapport à M. le Premier ministre
Premier Ministre, Guinchard Kunstler Paulette
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165 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Hervé Mariton, De L'Économie Générale Et Du Plan
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78 pages
Français
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Un enseignement optionnel des classes de troisième de collège : la « Découverte professionnelle 3 heures » - Etat des lieux et propositions
Billet Jean-Claude, Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Cahuzac René
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Billet Jean-Claude, Inspection Générale De L'Éducation Nationale, Cahuzac René
64 pages
Français
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Bénéfices et risques liés aux applications du clonage des animaux d'élevage
Maxime Schwartz, Gallotti Sophie, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments
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Bénéfices et risques liés aux applications du clonage des animaux d'élevage
Maxime Schwartz, Gallotti Sophie, Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments
57 pages
Français
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Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Royaume-Uni : Angleterre et Pays de Galles, Ecosse, Irlande du Nord
Claude Jacquier, Délégation Interministérielle À La Ville
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Claude Jacquier, Délégation Interministérielle À La Ville
61 pages
Français
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Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Italie
Délégation Interministérielle À La Ville, Claude Jacquier
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Autres
Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Italie
Délégation Interministérielle À La Ville, Claude Jacquier
27 pages
Français
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Cas groupés de légionellose, Paris-Austerlitz - Juillet-septembre 2006
Institut De Veille Sanitaire
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Cas groupés de légionellose, Paris-Austerlitz - Juillet-septembre 2006
Institut De Veille Sanitaire
16 pages
Français