Sélection
La taxe d'habitation : qui ? Comment ? Pourquoi ? - Page 14
Documents
Questions/Réponses
Documents
En direct avec maître Dominguez
Documents
Finances publiques - Fiscalité locale
Documents
Ressources professionnelles
Finances publiques - Fiscalité locale
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Développement de l'intercommunalité et mise en place de la taxe professionnelle unique en Bretagne (Octant n° 107)
Documents
Ressources professionnelles
Développement de l'intercommunalité et mise en place de la taxe professionnelle unique en Bretagne (Octant n° 107)
8 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Impact de la mise en place de la taxe professionnelle unique et de la réforme de 1999 sur le budget des communes bretonnes (Octant n° 107)
Documents
Ressources professionnelles
Impact de la mise en place de la taxe professionnelle unique et de la réforme de 1999 sur le budget des communes bretonnes (Octant n° 107)
6 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Chapitre "Finances publiques" extrait du Bilan économique et social - Picardie 2005
Documents
Ressources professionnelles
Chapitre "Finances publiques" extrait du Bilan économique et social - Picardie 2005
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La fiscalité directe locale en Haute-Normandie - Impôts locaux : des transferts importants au profit de l'intercommunalité
Documents
Ressources professionnelles
La fiscalité directe locale en Haute-Normandie - Impôts locaux : des transferts importants au profit de l'intercommunalité
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Décret sur l'abrogation de la TVA réduite pour les clubs hippiques
Documents
Actualité et débat de société
Décret sur l'abrogation de la TVA réduite pour les clubs hippiques
1 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Taxe d'habitation 37 : l'évolution 2008-2013 en pourcentage
Documents
Actualité, évènements
Taxe d'habitation 37 : l'évolution 2008-2013 en pourcentage
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Imputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 et mise en perspective de leurs évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.
Documents
Autres
Imputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 et mise en perspective de leurs évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.
72 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La protection des riverains contre le bruit des transports terrestres.
Documents
Autres
La protection des riverains contre le bruit des transports terrestres.
78 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Les taxes spécifiques à l'usage des infrastructures de transport.
Documents
Autres
Les taxes spécifiques à l'usage des infrastructures de transport.
116 pages
Français
Lire
Infos
Documents
L'application de la taxe professionnelle aux transports routiers.
Documents
Autres
L'application de la taxe professionnelle aux transports routiers.
47 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La rénovation de la taxe sur les déchets ménagers : l'impulsion du Grenelle pour moins de déchets et plus de recyclage.
Documents
Autres
La rénovation de la taxe sur les déchets ménagers : l'impulsion du Grenelle pour moins de déchets et plus de recyclage.
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La tarification, un instrument économique pour des transports durables.
Documents
Autres
La tarification, un instrument économique pour des transports durables.
110 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Point des études sur la tarification de l'usage des infrastructures.
Documents
Autres
Point des études sur la tarification de l'usage des infrastructures.
35 pages
Français
Lire
Infos
Documents
L'habitat des travailleurs immigrés dans l'arrondissement de Valenciennes. Production et vécu. : 1826_2
Documents
Autres
L'habitat des travailleurs immigrés dans l'arrondissement de Valenciennes. Production et vécu. : 1826_2
22 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le projet de taxe sur les transactions financières
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le projet de taxe sur les transactions financières
57 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Fusion des fonds d'aide aux impayés d'eau, d'énergie et de téléphone et des fonds de solidarité pour le logement
Documents
Autres
Fusion des fonds d'aide aux impayés d'eau, d'énergie et de téléphone et des fonds de solidarité pour le logement
45 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration centrale de la République sur l'efficacité péréquatrice des dotations versées aux collectivités territoriales
Documents
Autres
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration centrale de la République sur l'efficacité péréquatrice des dotations versées aux collectivités territoriales
53 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales
Documents
Autres
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales
96 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Les finances des collectivités locales en 2008 : état des lieux
Documents
Autres
Les finances des collectivités locales en 2008 : état des lieux
177 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Les finances locales en 2000 : état des lieux
Documents
Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises
Documents
Autres
Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises
69 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les travaux de la commission des finances relatifs à la mise en oeuvre de la contribution économique territoriale et à la situation des finances locales
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les travaux de la commission des finances relatifs à la mise en oeuvre de la contribution économique territoriale et à la situation des finances locales
323 pages
Français
Lire
Infos
Documents
L'intercommunalité en France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
Documents
Autres
L'intercommunalité en France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
370 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Propositions pour une modernisation du régime juridique des baux commerciaux et professionnels
Documents
Autres
Propositions pour une modernisation du régime juridique des baux commerciaux et professionnels
140 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Prix du pétrole
Documents
Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le suivi du transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) aux départements
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le suivi du transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) aux départements
46 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le Conseil national du bruit : rapport d'activité 2010
Documents
Autres
Le Conseil national du bruit : rapport d'activité 2010
28 pages
Français
Lire
Infos
