Auteur

Angels Bernard

Œuvres

Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur la gestion du programme COPERNIC par le ministère du budget, des comptes publics, de lafonction publique et de la réforme de l Etat

Documents

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion du programme COPERNIC par le ministère du budget, des comptes publics, de lafonction publique et de la réforme de l'Etat

Sénat. Commission Des Finances, Angels Bernard

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Droit et juridique

Sénat. Commission Des Finances, Angels Bernard

95 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les conditions de cession de l immeuble de l Imprimerie nationale, 27-29 rue de la Convention à Paris XVème

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les conditions de cession de l'immeuble de l'Imprimerie nationale, 27-29 rue de la Convention à Paris XVème

Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien, Angels Bernard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Paul Girod, Beaufils Marie-France

Documents

Droit et juridique

Sénat. Commission Des Finances, Gouteyron Adrien, Angels Bernard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Paul Girod, Beaufils Marie-France

59 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la relation macroéconomique entre la consommation des ménages et les importations

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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la relation macroéconomique entre la consommation des ménages et les importations

Angels Bernard, Sénat. Délégation Pour La Planification

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Fiscalité

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la relation macroéconomique entre la consommation des ménages et les importations

Angels Bernard, Sénat. Délégation Pour La Planification

100 pages

Français

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Rapport d information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les dépenses publiques

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les dépenses publiques

Angels Bernard, Sénat. Délégation Pour La Planification

Documents

Fiscalité

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les dépenses publiques

Angels Bernard, Sénat. Délégation Pour La Planification

555 pages

Français

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Infos

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts

Angels Bernard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts

Angels Bernard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

255 pages

Français

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