Documents Droit et juridique Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion du programme COPERNIC par le ministère du budget, des comptes publics, de lafonction publique et de la réforme de l'Etat Sénat. Commission Des Finances, Angels Bernard
Documents Droit et juridique Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les conditions de cession de l'immeuble de l'Imprimerie nationale, 27-29 rue de la Convention à Paris XVème Gouteyron Adrien, Angels Bernard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Beaufils Marie-France, Paul Girod, Sénat. Commission Des Finances
Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la relation macroéconomique entre la consommation des ménages et les importations Angels Bernard, Sénat. Délégation Pour La Planification
Documents Comptabilité Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les dépenses publiques Angels Bernard, Sénat. Délégation Pour La Planification
Documents Droit et juridique Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts Angels Bernard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents Autres Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du couple franco-allemand Délégation Sénatoriale À La Prospective, Angels Bernard