Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Comptabilité

La TVA sociale, pourquoi, comment, et après ?

Alain Bernard, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

La sécurité des piscines privées - Eléments préparatoires pour le rapport d'application de la loi

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Hanus François

Comptabilité

De la maîtrise d'oeuvre en France : constats et perspectives

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Garcia Jean-Paul, Grand Philippe

Droit et juridique

Cellule ministérielle de veille opérationnelle et d'alerte (CMVOA) : rapport d'évaluation

Finot Jean-Claude, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

La prévention des incendies d'habitation

Queffelec Christian, Bugeau Jean-Pierre, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

L'amélioration du dialogue social dans les services déconcentrés

Lhostis Alain, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Le fonctionnement du Centre national des ponts de secours (CNPS)

Hossard Claude, Tixier Jacky, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

La gestion des corps de chercheurs du ministère chargé de l'Equipement

Charbonnier Claudie, Bonnet Alain, Diquet Jean-Claude, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'Etat

Schneider Dominique, Dominique Bidou, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Groupe de travail chargé de définir un référentiel commun des logiciels ADS

Linet Marcel, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Quere Françoise

Droit et juridique

La gouvernance des organismes scientifiques et techniques du ministère de l'équipement

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Rapport sur la recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR

Lecomte Chantal, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Benadon Danielle

Autres

Art et espace public : le point sur une démarche urbaine

Smadja Gilbert, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Education

Le logement étudiant, regards critiques et visions d'avenir

Queffelec Christian, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Education

Bilan de la mise en application des propositions du rapport de mai 2001 de Claude Liebermann sur la formation initiale et continue des inspecteurs et délégués du permis de conduire et de la sécurité routière

Legendre Henri, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Descombes Guy, Liebermann Claude

Droit et juridique

L'identification des compétences et des besoins de compétences au ministère de l'équipement

Denegre Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Evaluation de la qualité juridique de l'action du ministère des transports, del'équipement, du tourisme et de la mer

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Lavoisier Alain

Education

Audit sur le développement de l'emploi et l'insertion des travailleurs handicapés au sein du ministère de l'équipement, du tourisme et de la mer

Lhostis Alain, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Analyse historique des succès et des difficultés rencontrés par le ministère de l'équipement

Megret Bruno, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Action du ministère pour le développement des nouvelles technologies dans le milieu professionnel

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Janin Jean-François

Autres

L'accueil des gens du voyage : rapport de mission sur la mise en oeuvre de la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

Bernard Perret, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Comptabilité

La normalisation : aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics, cartographie de la participation du ministère de l'Equipement aux travaux de normalisation

Hanus François, Moreau De Saint Martin Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Comptabilité

Mission sur la surveillance du marché intérieur des produits de construction

Bourrel Albert, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Stratégie ministérielle de réforme : ouverture du réseau scientifique et technique - Rapport du groupe de travail

Gontier Nicole, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Rapprochement des corps civils des affaires maritimes et des corps équipement

Simon-Rovetto Marie-Françoise, Diquet Jean-Claude, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Prise en compte de l'accessibilité dans les directions départementales de l'équipement

Vincenti Jean-Charles De, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Comptabilité

Les relations de l'Etat avec les entreprises ou établissements publics du secteur des transports et la gouvernance de ces entreprises

Gressier Claude, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Comptabilité

Le programme d'accompagnement de la mise en oeuvre de la directive sur les produits de construction (dit « Plan Europe ») : résultats acquis et perspectives

Bryas Jean-Jacques, Hanus François, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Debiesse Georges

Droit et juridique

Le gouvernement des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics

Winter Laurent, Gressier Claude, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Droit et juridique

Bicentenaire du CGPC : organisation et enseignements

Libraire Elisabeth, Conseil General Des Ponts Et Chaussees