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Auteur

Serge Poignant

Œuvres

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Comptabilité

Rapport du groupe de travail Financement, développement et transmission

Serge Poignant, Ministère Des Petites Et Moyennes Entreprises, De L'Artisanat, Hamelin Emmanuel, Poyau Christian, Du Commerce, Des Professions Libérales Et De La Consommation

53 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le bilan des activités de la commission des affaires économiques sous la treizième législature icon
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Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le bilan des activités de la commission des affaires économiques sous la treizième législature

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Serge Poignant

91 pages

Français

Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques sur l énergie photovoltaïque icon
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Autres

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques sur l'énergie photovoltaïque

Serge Poignant, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

130 pages

Français

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique icon
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Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique

Serge Poignant, Tourtelier Philippe, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire

69 pages

Français

La maîtrise de la pointe électrique icon
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Autres

La maîtrise de la pointe électrique

Sido Bruno, Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De La Mer, Serge Poignant, De L'Énergie

35 pages

Français

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