Conseil municipal 31 mars 2021 Besançon : ordre du jour

Damien Poirier

Informations

• Publié par: macommune
• Publié le: 31 mars 2021
• Nombre de lectures: 524
• Langue: Français

Extrait

k
CONSEILMUNICIPAL
Réunionlemercredi 31mars2021à17heures
àlaChambredeCommerceetd’IndustrieTerritoriale
duDoubs(CCIT),46avenueVillarceau
ORDREDUJOUR
CONSEILMUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL 1. Désignation d'un-e secrétaire de séance - Approbation du Procès Verbal de
la séance du Conseil Municipal du 18 février 2021
CONSEIL MUNICIPAL 2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains
actes de gestion courante - Bilan des décisions prises dans le cadre des
articlesL2122-22etL2122-23duCodeGénéraldesCollectivitésTerritoriales
CONSEIL MUNICIPAL 3. Désignation de représentants de la Ville dans diverses structures
COMMISSION4- Solidarité, Santé,Sécurité,Citoyenneté, Démocratieparticipative
DEMOCRATIE 4. RenouvellementetnouvelleorganisationdesConseilsConsultatifsd’Habitants
PARTICATIVE (CCH)
HYGIENE 5. Projet Obépine - Suivi du virus SARS-Cov2 dans les eaux usées - Signature
de la Charte de participation au réseau Obépine
HYGIENE 6. Adhésion à la Communauté Bisontine Pluri Professionnelle de Santé
COMMISSION1- Finances, RessourcesHumaines, Attractivité,Coopération
FINANCES 7. Budget Primitif 2021
FINANCES 8. Fixation des taux de fiscalité directe pour 2021
COMMISSION3- Coordinationéducative, Culture,Sports
EDUCATION 9. Education - Petite Enfance - Programme de travaux 2021
SPORTS 10. Espaces sportifs de plein air - Programme de travaux 2021:
COMMISSION2- Territoires,Résilience, Transitionécologique
BIODIVERSITE 11. Biodiversité et EspacesVerts - Programme de travaux 2021
ESPACES VERTS
ARCHITECTURE 12. Bâtiments municipaux - Tranches annuelles 2021 - Programme de travaux -
BATIMENTS Demandes de subventions
COMMISSION1- Finances, RessourcesHumaines, Attractivité,Coopération
FINANCES 13. Avis sur l'entrée d'Aktya au capital de la société de projet de portage du projet
ANTOLIN
RESSOURCES 14. Revalorisation de la rémunération d’un agent contractuel en contrat à durée
HUMAINES indéterminée
RESSOURCES 15. Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire du CCAS de Besançon
HUMAINES auprès de la Ville de Besançon
RESSOURCES 16. Convention avec le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans
HUMAINES la Fonction Publique - Renouvellement Période 2021-2023
RESSOURCES 17. Dérogation permettant aux apprenti(e)s âgé(e)s de 15 à 18 ans dans la
HUMAINES fonction publique territoriale d’effectuer des travaux « règlementés »
RESSOURCES 18. Actualisation de la liste des emplois permanents - Création d'un emploi
HUMAINES d'attaché (chargé de mission maîtrise d'usage et suivi des grosses opérations
de travaux dans les écoles) auprès de la Direction de l'Education
COMMISSION2- Territoires,Résilience, Transitionécologique
BIODIVERSITE- 19. Règlement intérieur pour la réservation de l'abri du hameau des Grandes
ESPACES VERTS Baraques de la Forêt deChailluz
ARCHITECTURE 20. Jardin des Sciences - Actualisation du coût de l’opération et du plan de
BATIMENTS financement prévisionnel - Demandes de subventions complémentaires
BIODIVERSITE- 21. Forêts communales - Mise à disposition de bois de chauffage aux particuliers
ESPACES VERTS : campagne d'affouage 2021
ENERGIE 22. Convention de partenariat avec VNF (Voies Navigables de France) pour le
développement de production hydroélectrique sur le domaine public fluvial à
Besançon
ENERGIE 23. Convention de mise à disposition expérimentale dans le cadre d'étude d'un
projetd'AutoconsommationCollective, dedonnéeslocalesdeconsommations
d'électicité sur la commune de Besançon
VOIRIE 24. Convention relative à la mise à disposition de services municipaux à la
Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole - Avenant n° 2 -
Modification des modalités de remboursement des consommations
d’électricité entre GBM et la Ville de Besançon
VOIRIE 25. Groupement decommandes entrela Ville deBesançon et leGrandBesançon
pour le lancement de marchés d'entretien et de réparation d'ouvrages d'art9
URBANISME 26. Urbanisation du secteur des Planches-Relançons - Tranche I - Lotissement
communal des Montarmots - Cession du lot n° 6 au profit de la SARL BDP
URBANISME 27. AcquisitionauxconsortsBINETRUYd’uneparcellesituéechemindesChamps
URBANISME 28. Acquisition à M. CURTY d’une parcelle située chemin de la Malate
URBANISME 29. Acquisition à M. MATHEVON d’une parcelle située chemin de la Malate
URBANISME 30. Pôle Viotte - Secteur Sud - Avenant à la convention de transfert de gestion
entre la Ville et la Société Anonyme (SA) Gareset Connexions
URBANISME 31. Bilan des Déclarations d’Intention d’Aliéner (D.I.A.) du 1er janvier 2020 au 31
décembre 2020
CONTRAT DE VILLE 32. Contrat de Ville - Appel à projets 2021 - Première Programmation
COMMISSION3- Coordinationéducative, Culture,Sports
CULTURE 33. Subventions à des associations culturelles - Première attribution 2021
CULTURE 34. Fondsexceptionneld'acquisitiond'oeuvres-Procéduresdemiseenoeuvreet
composition du comité de sélection
SPORTS 35. Subvention à des associations sportives
PETITE ENFANCE 36. Avenant n° 2 aux conventions-cadre avec les associations inscrites au Volet
Enfance du Contrat Enfance et Jeunesse
EDUCATION 37. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) - Subventions 2021 - Acomptes
EDUCATION 38. CRIJ Bourgogne-Franche-Comté - Versement de la subvention 2021
EDUCATION 39. Attributiondesubventionsdefonctionnement2021àl'AssociationpourleLien,
l'Entraide et le Droit à la Différence (ALEDD) et au Centre Omnisports Pierre
Croppet (COPC)
EDUCATION 40. Habitat JeunesLesOiseauxet FJT La Cassotte- Versement des subventions
2021 et renouvellement des conventions
EDUCATION 41. Soutien au Festival Ludinam porté par le Collectif Ludique Bisontin (CLUB)
EDUCATION 42. Subventions à des séjours scolaires
SPORTS 43. Ouverture de la piscine Port Joint pour la saison 2021 - Tarifs 2021 pour les
piscines en cas de mise en place de créneaux d'ouverture au public
CULTURE 44. Règlement de privatisation des espaces des musées du Centre
CULTURE 45. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Conventions de mécénat
CULTURE 46. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Exposition Juliette Roche, l'insolite -
Convention de coproduction
CULTURE 47. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de dons de livres avec
Ammareal
CULTURE 48. La Rodia - Les 2 scènes - Scène nationale de Besançon - Subvention et
contribution de fonctionnement