Conseil municipal Besançon 12/10/17 ODJ

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CONSEIL MUNICIPAL Réunion le jeudi 12 octobre 2017 à 17 heures à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 1. Désignationd'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu dela séance du Conseil Municipal du 14 septembre 2017 2. ConseilMunicipal - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal 3. ConseilMunicipal - Election d’un nouvel Adjoint 4. ConseilMunicipal - Commissions et représentations - Modificatifs 5. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante -Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 6. Consultationcitoyenne sur les rythmes scolaires ÉDUCATION 7. PersonnelCommunal - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Ecoles de Besançon 8. Conventionentre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles RAPPORTS D’ACTIVITES 9. Délégation de Service Public - Réseau Télévision Câblé - Société Numéricâble - SFR Rapport annuel 2016 10. Délégationde Service Public - Gestion et organisation des structureset projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Les Francas du Doubs -Rapport annuel 2016 11. Délégationde Service Public - Camping de la Plage - Office de Tourisme et des Congrès Rapport annuel 2016 12.

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Publié le 12 octobre 2017
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Langue Français
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CONSEIL MUNICIPAL Réunion le jeudi 12 octobre 2017 à 17 heures à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
1. Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 2017
2. Conseil Municipal - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
3. Conseil Municipal - Election d’un nouvel Adjoint
4. Conseil Municipal - Commissions et représentations - Modificatifs
5. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certai ns actes de gestion courante -Bilan des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
6. Consultation citoyenne sur les rythmes scolaires
ÉDUCATION
7. Personnel Communal - Convention de mise à disposition d'un fonction naire de la Ville de Besançon auprès de la Caisse des Ecoles de Besançon
8. Convention entre la Ville de Besançon et la Caisse des Ecoles
RAPPORTS D’ACTIVITES
9. Délégation de Service Public - Réseau Télévision Câblé - Société Numéricâb le - SFR -Rapport annuel 2016
10. Délégation de Service Public - Gestion et organisation des structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Les Francas d u Doubs -Rapport annuel 2016
11. Délégation de Service Public - Camping de la Plage - Office de Tour isme et des Congrès -Rapport annuel 2016
12. Délégation de Service Public - Crématorium de Besançon - Société ATRIU M-OGF -Rapport annuel 2016
1
13. Délégation de Service Public - Casino de Besançon - STTM-JOA -Rapport annuel 2016
14. Délégation de Service Public - Distribution de gaz naturel - GRDF -Rapport annuel 2016
15. Délégation de Service Public - Réseau de chaleur - Société SEVE-ENG IE -Rapport annuel 2016
16. Grand Besançon Habitat -Rapport annuel 2016
17. RAP La Rodia -Rapport annuel 2016
18. Etablissement Public de Coopération Culturelle Les Deux Scènes -Rapport annuel 2016
19. Etablissement Public de Coopération Rapport annuel 2016
Culturelle Institut Supérie ur des Beaux-Arts -
20. Syndicat Mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté -Rapport annuel 2016
21. Centre Communal d'Action Sociale -Rapport annuel 2016
22. Micropolis -Rapport des élus administrateurs - Année 2016
23. SAIEMB Logement -Rapport des élus administrateurs - Année 2016
24. SedD -Rapport des élus administrateurs - Année 2016
25. SPL Territoire 25 -Rapport des élus administrateurs - Année 2016
26. Aktya, l'Immobilier d'Entreprises du Grand Besançon -Rapport des élus administrateurs -Année 2016
FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES
27. Exercice 2017 -Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur et abandons de créances
RELATIONS AVEC LES USAGERS
28. Prise de compétence - Gestion des Pactes Civils de Solidarité (PAC S)
RESSOURCES HUMAINES
29. Personnel communal - Recrutement d'un directeur de la Citadelle-Patri moine mondial de l'UNESCO
30. Personnel communal - Convention de mise à disposition d’un foncti onnaire de la Ville de Besançon auprès du Syndicat d’Adduction d’Eau Potable Grandfontain e - Montferrand-le-Château - Velesmes-Essarts
CULTURE - TOURISME
31. Partenariat entre des étudiants italiens et la Citadelle
32. Bibliothèques et Archives - Signature d'une convention avec la ville de Munich
2
33. La Rodia -Extension de la jauge de la grande salle - Amélioration de l’acoustique - Demande d e subvention
34. Tarifs 2018 de la redevance d'utilisation des documents conservés au Musée de la Résistance et de la Déportation
SPORTS
35. Complexe sportif des Torcols -Réalisation d’un équipement mutualisé pour les sports et cultures urbaines - Demande de subventions
36. Complexe sportif du Rosemont -Création de vestiaires et salle de convivialité - Demande de subventions
PETITE ENFANCE
37. Restructuration de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant de M ontrapon -Demande de subventions
SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
38. Développement de la vidéoprotection sur la commune -Phase VI-2017 - Complément au déploiement de la Phase VI - Demande de subvention au titre du Fonds Interministér iel de Prévention de la Délinquance
39. Etablissement d’un protocole tripartite dans le cadre de la mise en place du Rappel à l’Ordre
EAU et ASSAINISSEMENT
40. Signature des conventions de déversement d'effluents non domestiq ues
MAITRISE DE L’ENERGIE
41. Création d'un outil de portage de projets d'Energie cofinancement d'études avec la Caisse des Dépôts
VOIRIE
Renouvelable -
Convention
de
42. Eclairage Public -Programme de travaux complémentaire d'économie d'énergie - Demande de subventions au SYDED
43. Classement dans le domaine public des routes départementales RD 70 et 683 dans les secteurs Léo Lagrange, Gibelotte, rue Voirin, Place Leclerc et avenue de la P aix
ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE
44. Acquisition d’un troupeau de chèvres «débroussailleuses» par la Vil le de Besançon
45. Projet de cofinancement d'une étude menée par le Conservatoire des Es paces Naturels de Franche-Comté (CEN-FC) pour la gestion des pelouses sèches sur les collines de la vallée du Doubs
3
URBANISME - GRANDS TRAVAUX
46. Cession d'un terrain à la SCI LAURANNE, rue Jean-Baptiste Weibel à Novi llars
47. Cession d'un délaissé de voirie au profit de M. SERTOUT Matthieu et de M.SERRI Sylvain dans l’ensemble immobilier Complexe de la City, 7 avenue Louise Michel
48. Vente par Néolia de 60 appartements et 48 garages, quartier Saint-Claude à Besançon
49. Chemin des Echenoz de Velotte -Acquisition aux Consorts LIARET
50. Cession d’un immeuble communal sis 33, rue Fabre au profit de la Sociét é AB-INVEST -Déclassement du domaine public
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
51. Subventions à des associations sportives
52. Versement d'une subvention à l'association L’Aqueduc d'Arcier - patr imoine historique
53. Vie étudiante - Nuit des Etudiants du Monde (NEM) -Subvention
54. Animations commerciales et artisanales -Attribution de subventions avenant à la convention avec l’Office de Commerce et de l’Artisanat
55. Questions diverses
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