Conseil municipal Besançon 28 juin 2018

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CONSEIL MUNICIPAL Réunion le jeudi 28 juin 2018 à 17 heures à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 1. Désignationd'un(e) secrétaire de séance - Approbation du Compte Rendude la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2018 2. Délégationdu Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante -Bilan des décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 3. Formationdes élus -Bilan des actions 2017 et perspectives 2018 4. CommissionConsultative des Services Publics Locaux -Bilan des travaux 2017 5. ConseilMunicipal - Commissions et Représentations 6. Décisionde maintien ou non de M. Jean-Sébastien LEUBA dans ses fonctions d’Adjoint au Maire de Besançon FINANCES - RESSOURCES BUDGETAIRES 7. Comptesde gestion 2017 de M. le Chef du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon 8. CompteAdministratif 2017 -Rapport de présentation 9. Affectationdes résultats de l'exercice 2017 pour le budget principal et les budgets annexes 10. Transferts des résultats arrêtés au 31 décembre 2017 des budgets Assainissement et Eau à la CAGB 11. Exercice 2018 - Cotes et produits irrécouvrables -Admissions en non-valeur et abandons de créances 12. Exercice2018 - Décision modificative n°1 CCAS 13. Synthèsedu rapport d’Analyse des Besoins Sociaux 2018 1 RESSOURCES HUMAINES 14.

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Publié le 28 juin 2018
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CONSEIL MUNICIPAL Réunion le jeudi 28 juin 2018 à 17 heures à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance  Approbation du Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2018
2. Délégation du Conseil Municipal accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante Bilan des décisions prises dans le cadre de l’article L 212223 du Code Général des Collectivités Territoriales
3. Formation des élus Bilan des actions 2017 et perspectives 2018
4. Commission Consultative des Services Publics Locaux Bilan des travaux 2017
5. Conseil Municipal  Commissions et Représentations
6. Décision de maintien ou non de M. JeanSébastien LEUBA dans ses fonctions d’Adjoint au Maire de Besançon
FINANCES  RESSOURCES BUDGETAIRES
7. Comptes de gestion 2017 de M. le Chef du Service Comptable de la Trésorerie du Grand Besançon
8. Compte Administratif 2017 Rapport de présentation
9. Affectation des résultats de l'exercice 2017 pour le budget principal et les budgets annexes
10. Transferts des résultats arrêtés au 31 décembre 2017 des budgets Assainissement et Eau à la CAGB
11. Exercice 2018  Cotes et produits irrécouvrables Admissions en nonvaleur et abandons de créances
12. Exercice 2018  Décision modificative n°1
CCAS
13. Synthèse du rapport d’Analyse des Besoins Sociaux 2018
1
RESSOURCES HUMAINES
14. Personnel communal  Réévaluation de la rémunération d’agents contractuels en contrat à durée indéterminée
15. Actualisation de la liste des emplois permanents  Création d'un poste de technicien réseaux auprès de la Direction Voirie et Déplacements Urbains
16. Actualisation de la liste des emplois permanents  Création d'un poste de chargé de gestion auprès de la Direction Voirie et Déplacements Urbains
17. Actualisation de la liste des emplois permanents  Création d’un poste d’adjoint de gestion administrative auprès de la Direction Education
18. Actualisation de la liste des emplois permanents  Création de postes d’agent d’accueil et de surveillance auprès de la Direction des Musées du Centre
19. Actualisation de la liste des emplois permanents  Création d’un poste d’agent d’accueil auprès de la Direction Relations avec les Usagers
CULTURE  TOURISME
20. Délégation de Service Public  Casino de Besançon  Société Touristique et Thermale de la Mouillère  JOA Avenant n°2
21. Convention de partenariat entre la Ville de Besançon et le Comité du Concours de la Résistance et de la Déportation de HauteSaône
22. Les Deux Scènes Scène Nationale de Besançon Adoption des nouveaux statuts
COMMERCE
23. Marché hebdomadaire quartier Rivotte Modification des modalités de perception de la redevance d’occupation du domaine public
ÉDUCATION
24. Protocole d’intervention concertée Gestion des situations d’enfant en danger
25. Protocole d'accord transactionnel Teamnet
PETITE ENFANCE
26. Mise en oeuvre des ateliers de soutien à la parentalité dans les écoles maternelles du réseau d'éducation prioritaire Demande de subventions par l'association Antenne Petite Enfance
VIE DES QUARTIERS
27. Fonds de Participation des Habitants (FPH) Convention de partenariat avec l'association AGIR Solidarité FrancheComté
28. Programme d’animations  Eté 2018
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29. Réorganisation des ALSH du mercredi en période scolaire suite au changement des rythmes scolaires et au retour à la semaine de 4 jours Avenant n° 12018 au contrat de DSP signé avec Les Francas du Doubs
30. Rémunération des animateurs occasionnels recrutés pour les vacances d’été 2018
SPORTS
31. Règlement intérieur des installations sportives municipales
32. Projet espace
Grand Besançon permanent de Trail
 Territoire de Trail Grandes Heures Nature Création d’un
33. Direction des Sports  Pôle Culture  Direction Vie des quartiers  Direction Hygiène Santé  Mission Développement Durable Vital Eté 2018
SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
34. Développement de la subvention au titre du Radicalisation (FIPDR)
vidéoprotection sur la commune  Phase VII2018 Demande de FondsInterministérieldePréventiondelaDélinquanceetdela
RELATIONS INTERNATIONALES
35. Appel à Projets de solidarité internationale Année 2018
36. Coopération décentralisée avec le camp d’Aqabat Jaber en Palestine Subvention annuelle au Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine
VOIRIE
37. Nouvel Aménagement Pont de la République Convention entre le CEREMA, la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
38. Convention relative aux travaux de modernisation de l’éclairage public dans le cadre de l’opération Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte et le Climat
39. Fourniture de fondants chimiques pour le déneigement du réseau routier Autorisation de signature d’un marché public
PARC AUTOMOBILE LOGISTIQUE
40. Prestations de nettoyage de divers locaux et vitrerie Autorisation de signature de l'accordcadre à bons de commande
3
ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE
41. Convention d’entretien des espaces verts entre la Ville, les bailleurs ou autres organismes sur le quartier de Planoise  Renouvellement pour l’année 2018
PATRIMOINE COMMUNAL  BATIMENTS
42. Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du Pôle des Tilleuls à Besançon  Signature d'un avenant n°5
43. Marché pour la réhabilitation du Musée des BeauxArts et de l’Archéologie Marché de maîtrise d’œuvre  Signature d'avenants
44. Bail emphytéotique des 14 et 15 octobre 1980 au profit de Grand Besançon Habitat  Quai Bugnet Avenant à bail
45. Bail emphytéotique des 14 octobre et 3 novembre 1980 au profit de Grand Besançon Habitat, 82  84 Rue Battant Avenant n°2 à bail
CONTRAT DE VILLE
46. Contrat de Ville  Rapport Politique de la Ville 2017
47. Contrat de Ville  Avenant n° 1 à la conventioncadre 20162020 de l'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
48. Contrat de Ville  Planoise quartier d’excellence numérique Lancement des études ANRU+
49. NPNRU  Acquisition de l’ancienne station Oil France, 3 rue du Luxembourg
URBANISME  GRANDS TRAVAUX
50. ZAC des Hauts du Chazal Compte Rendu Annuel à la Collectivité  Bilan financier arrêté au 31 décembre 2017
51. ZAC des Vaîtes Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 15 mai 2018  Bilan révisé au 31 décembre 2017
52. ZAC Pasteur Compte Rendu annuel à la collectivité  Bilan financier arrêté au 31 décembre 2017
53. ZAC Val des Grands Bas «Vallon du Jour» Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 mars 2018  Bilan révisé au 31 décembre 2017
54. Concession d’aménagement Viotte Compte Rendu Annuel à la Collectivité  Bilan révisé au 31 décembre 2017
55. Projet de reconversion du site Collectivité au 31 décembre 2017
de la Caserne Vauban Compte Rendu Annuel à la
56. Campus BouloieTemis Convention de coopération publicpublic
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57. Projet Urbain des Prés de Vaux Ancienne usine A de la Rhodiacéta  Aménagement du cœur de parc  Information du Conseil Municipal  Demande de subventions
58. Projet d’habitat participatif Vente d’un lot au profit de l’indivision PERNOTTE, rue de l’Eglise  Modification de la délibération du 6 avril 2017
59. Echange de terrains avec la SPL Territoire 25, 41 chemin du Vernois
SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
60. Subventions Sport de Haut Niveau
61. Subventions à des associations sportives
62. Subventions à des classes transplantées
63. Subventions de fonctionnement aux radios locales associatives
64. Scène Nationale de Besançon  Centre Dramatique National de Besançon et de FrancheComté  Institut Supérieur des BeauxArts  La Rodia  Orchestre Victor Hugo FrancheComté Subventions de fonctionnement et d'équipement 2018
ème 65. Congrès  Attribution de subventions au titre de l'année 20184 répartition
66. Habitat Jeunes «Les Oiseaux»  Foyer des Jeunes Travailleurs «La Cassotte»  Centre Régional d'Information Jeunes (CRIJ) Bourgogne FrancheComté Versement des subventions 2018
67. Relations Internationales  Attribution de subventions pour des projets internationaux
68. Le Refuge Amélioration de la qualité de vie des jeunes accueillis
69. Maison des Syndicats Participation aux charges locatives  Année 2017
70. Subventions aux organisations syndicales Répartition au titre de l’année 2018
71. Affaires diverses.
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