Conseil Municipal du 08 Décembre 2011 > Ordre du jour

Aulnay-Sous-Bois Conseil Municipal

Description

REPUBLIQUE FRANCAISE erLe 1 Décembre 2011. CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL En exécution des articles L 2121-9 et L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire d'Aulnay-Sous-Bois a l'honneur d'informer les habitants qu'un Conseil Municipal se réunira en session ORDINAIRE le JEUDI 8 DECEMBRE 2011 à 20h00 AU LIEU HABITUEL DE SES SEANCES, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL A L’HOTEL DE VILLE. M. Gérard SEGURA Maire Conseiller Général ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2011 Présentation des décisions N° 1898 à 1900 – 1909 à 1961 inclus. Adoption du Procès Verbal du 17 décembre 2009. SOLIDARITE : - Aide aux sinistrés suite au tremblement de terre ayant touché la Turquie le Dimanche 23 octobre 2011. - Téléthon 2011 - don et reversement de recettes au bénéfice de l’association française contre les myopathies (AFM). GRAND PARIS : - Approbation du principe de la cession d’une parcelle pour la réalisation de la future gare du Grand Paris 1 DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES : - L’Ourcq en mouvement – signature avec le Conseil Général de Seine-Saint-Denis du document d’alliance pour un développement urbain et solidaire des territoires. OBSERVATOIRE DES ENGAGEMENTS : - Création et énoncé des intentions et des principes. COMMISSIONS COMMUNALES : - Modification des règlements intérieurs. - Conseil Consultatif des Séniors Citoyens : - Comité Consultatif de Dénomination des rues, de ...

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Extrait

1

Le 1

er

Décembre 2011.

REPUBLIQUE FRANCAISE

CONVOCATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

En exécution des articles L 2121-9 et L 2121-10 du Code

Général des Collectivités Territoriales, le Maire d'Aulnay-

Sous-Bois a l'honneur d'informer les habitants qu'un Conseil

Municipal

se

réunira

en

session

ORDINAIRE

le

JEUDI 8 DECEMBRE 2011 à 20h00

AU LIEU HABITUEL DE

SES SEANCES, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL A

L’HOTEL DE VILLE.

M. Gérard SEGURA

Maire

Conseiller

Général

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2011

Présentation des décisions N° 1898 à 1900 – 1909 à 1961 inclus.

Adoption du Procès Verbal du 17 décembre 2009.

SOLIDARITE :

- Aide aux sinistrés suite au tremblement de terre ayant touché la Turquie le

Dimanche 23 octobre 2011.

- Téléthon 2011 - don et reversement de recettes au bénéfice de l’association

française contre les myopathies (AFM).

GRAND PARIS :

- Approbation du principe de la cession d’une parcelle pour la réalisation de la

future gare du Grand Paris