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Institut Panos Afrique de l’Ouest IMPLICATION DE LA SOCIETE CIVILE DE L’AFRIQUE CENTRALE DANS LES POLITIQUES DES TIC - Le cas de la République du Congo Publication réalisée dans le cadre du projet CIPACO de l’IPAO Ce rapport est une publication de l’Institut Panos Afrique de l’Ouest (IPAO). Il fait partie d’une étude plus large sur l’implication de la société civile de l’Afrique centrale dans les politiques des TIC, coordonnée par Emmanuel TONYE, chercheur à l’Université de Yaoundé 1 (Cameroun). L’étude en RDC a été réalisée par Sylvie NIOMBO, membre de la société civile congolaise. Coordination et éditing : Programme TIC/IPAO Directrice : Diana SENGHOR Créé en janvier 2000, l’IPAO est une organisation non gouvernementale régionale qui contribue à démocratiser la communication et à consolider des espaces publics pour des sociétés africaines ouvertes où les opinions des citoyens sont éclairées, et leurs voix amplifiées et entendues. L’IPAO appuie : • les débats publics et le dialogue politique sur les questions-clés du développement en Afrique; • la constitution de savoirs sur le développement des médias et sur les enjeux de la communication pour le développement; • la production et la diffusion de contenus médiatiques de qualité générés par les Africains eux-mêmes; • le renforcement des capacités des acteurs du changement social à se faire ...

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Extrait

 

   

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Ce rapport est une publication de l’Institut Panos Afrique de l’Ouest (IPAO). Il fait partie d’une étude plus large sur l’implication de la société civile de l’Afrique centrale dans les politiques des TIC, coordonnée parEmmanuel TONYE, chercheur à l’Université de Yaoundé 1 (Cameroun).   L’étude en RDC a été réalisée parSylvie NIOMBO, membre de la société civile congolaise.   Coordination et éditing : Programme TIC/IPAO

          Directrice: Diana SENGHOR         Créé en janvier 2000, l’IPAO est une organisation non gouvernementale régionale qui contribue à démocratiser la communication et à consolider des espaces publics pour des sociétés africaines ouvertes où les opinions des citoyens sont éclairées, et leurs voix amplifiées et entendues.   L’IPAO appuie : • les débats publics et le dialogue politique sur les questions-clés du développement en Afrique; • la constitution de savoirs sur le développement des médias et sur les enjeux de la communication pour le développement; • la production et la diffusion de contenus médiatiques de qualité générés par les Africains eux- mêmes; • le renforcement des capacités des acteurs du changement social à se faire entendre.   L’IPAO fédère, catalyse et innove à l’échelle régionale.                            

 

Les idées et opinions exprimées dans cet ouvrage le sont sous la seule responsabilité de leurs auteurs, et ne sauraient en rien préjuger d’une position officielle de l’Institut Panos Afrique de l’Ouest.

  Institut Panos Afrique de l’Ouest   6, rue du Docteur Calmette - B.P. 21132 Dakar Ponty - Sénégal   Tél. [phone] - Fax [phone]   E-mail : [e-mail] - Web : www.panos-ao.org

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TABLE DES MATIERES     Introduction…………………………………………………………………………… …….. p5   I - Aperçu sur la situation des TIC au Congo………………… ……………………… …….. p6 1.1. Situation géographique, démographique et socio économique du Congo …………… ... p6 1.2. Les Infrastructures de l’information et de la communication ………………………….. p6 1.2.1 La téléphonie fixe……………………………………………………………………… …….. p6 1.2.2 La téléphonie mobile………………………………………………………………… …….... p6 1.2.3 Service de revente de communication ……………………… …………………………….. p7 1.2.4 Informatique et Internet……………………………………………………… ……………... p7 1.2.5 L’audiovisuel et la presse écrite……………………………… ……………………………..p7 1.3. Le cadre juridique et institutionnel ……………………… …………………………….. p7   II - Implication des acteurs de la société civile congolaise dans la gouvernance publique des TIC ………………………………………………………………………………………… .. p9   2.1. Acteurs de la société civile travaillant dans le domaine des TIC …………………… ..... p9 2.1.1 Organisations non gouvernementales et associations……………………………………p9 2.1.2 Centres de recherche et d’études supérieures …………………………………………. p10 2.1.3 Média………………………………………………………………………………………..…p10 2.2. Activités menées pour démocratiser l’accès aux TIC …… ………… ……………… .... p11 2.2.1 La promotion et la vulgarisation………………………………… ………………….…… p11 2.2.2 La formation et l’appui conseil…………………………………… ……………………... p11 2.2.3 La recherche ……………………………………………………………………………….. . p12 2.2.4. Les projets communautaires……………………………………………… ……………… p12 2.2.5 La production des contenus………………………………………………… …………..… p12 2.3. Participation des acteurs de la société civile dans la gouvernance publique des TIC … p12 2.3.1. Les interlocuteurs publics et la prise de position ……………………………………... p12 2.3.2.La collaboration entre les acteurs de la société civile …………………………………p14 2.3.3 L’élaboration de la stratégie nationale …………… ……………………………………. p14   III - Implication des acteurs de la société civile congolaise dans les politiques régionales et internationales des TIC ……………………………………………………………………. p16   3.1.La participation au Somment mondial de la société de l’information …………… ….... p16 3.2.La gouvernance de l’Internet ……………………………………………… ………...... p17 3.3.Les actions post-SMSI…… ………………………………………………………….... p17 3.4. Les limites …………………………………………………………………………… .. p18   IV- Difficultés rencontrées par la société civile congolaise et perspectives ....................... p19   4.1. Difficultés rencontrées ...………………………………………………… …………… p19 4.1.1 Faible volonté politique……………………………………………………… ……………. p19 4.1.2 Le manque d’infrastructures …………………………………………… ………………... p19

 

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4.1.3 L’accès difficile aux financements ………………………… ……………………………. p20 4.1.4 Le manque de compétences et le manque de collaboration …………………………...p20 4.1.5 La faible participation des femmes dans la prise de décision dans les TIC ……….. p20 4.1.6 Le manque d’information et les barrières linguistiques………………………………..p20 4.2. Stratégies pour contourner les difficultés. …… …… ………………………… ….……. p22 4.2.1 Le réseautage des acteurs de la société civile……………………………………………p22 4.2.2 La collaboration avec les parties prenantes…… ………………………………………...p22 4.2.3 Le renforcement des capacités ……………………………………… ………………….…p22   V – Recommandations …………………………………………………………………….. p2 3 5.1. Au niveau des infrastructures…………………… ……………………………… …….. p23 5.2. Au niveau juridique et institutionnel .………………… …………………………......... p23 5.3. Au niveau du développement des capacités humaines …………………………… ….. p24   Conclusion ………………………………………………………………………………… p25 Bibliographie ……………………………………………………………… ………………. p26 Annexe: liste des organisations interviewées ……………… ……………………………… p27  

 

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      «Notre devoir à tous est d'asseoir la Société de l'Information sur des bases fiables et durables, dans un esprit de responsabilité et de solidarité afin que chaque peuple du monde en soit bénéficiaire dans l'équité, la justice et la liberté 1 . » Denis Sassou Nguesso, Président de la République du Congo Extrait de son discours à la deuxième phase du Sommet Mondial pour la Société de l’information (SMSI) à Tunis en novembre 2005   ___________________________________________________________________________                                    

Mes remerciements à Claude Dzaba Jourdan pour la collecte des données, AZUR Développement pour son soutien logistique    

                                                  1   de la République du Congo en Novembre 2005 à Tunis.Extrait du discours du Président

 

Sylvie Niombo

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  INTRODUCTION    Le présent rapport est rédigé dans le cadre d’une enquête sur l’implication de la société civile des pays de l’Afrique Centrale dans les politiques nationales et internationales des TIC, en particulier dans le cadre de l’organisation du Sommet Mondial sur la Société de l’Information.    En ce qui concerne le Congo, plusieurs acteurs de la société civile ont été interviewés, notamment des organisations non gouvernementales, des média, des institutions de recherches et d’études supérieures. Un entretien avec la Direction des Nouvelles Technologies du Ministère des Postes et Télécommunications, chargé des nouvelles technologies a été également réalisé pour en savoir davantage sur les orientations nationales et l’implication de la société civile dans les processus de prise de décision.   Ce rapport d’étude est réparti en quatre parties principales:   ·   implication des acteurs de la société civile congolaise dans la gouvernance publique des Technologies de l’Information et de la Communication;   ·   implication des acteurs de la société civile congolaise dans les politiques régionales et internationales des TIC;   ·   difficultés rencontrées par la société civile congolaise dans la contribution à la gouvernance des TIC et perspectives;   ·   mdmaatnironesc.o      Les données de l’étude ont été collectées en juin 2006.                              

 

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I - APERÇU SUR LA SITUATION DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION AU CONGO   1.1. Situation géographique, démographique et socio économique du Congo Le Congo est un pays de l’Afrique Centrale, situé à cheval sur l’équateur. Etendu sur 342.000 km2, il est limité au nord par le Cameroun et la République Centrafricaine, au sud par l’Angola, à l’est par la République Démocratique du Congo dont il est séparé par le fleuve Congo et son affluent l’Oubangui, enfin à l’ouest par le Gabon et l’Océan Atlantique (170 km de côte). Estimée à 2.854.600 habitants en 2000, la population congolaise est composée de 51% de femmes et de 49% d’hommes. Elle est en majorité urbaine (66%) et se trouve concentrée dans la partie sud du pays (plus de 80%). L’activité économique du pays est dominée par le secteur pétrolier dont la part dans le produit intérieur brut est passée de 33 % en 1980 à 53,6% en 2002. La sylviculture et l’exploitation forestière constituent le deuxième poste d’exportation du pays. En 2002, l’indicateur de Développement Humain (IDH) était de 0,494 ; l’espérance de vie à la naissance de 48,5 ; le taux net de scolarisation dans le primaire de 77,4% et l’Indicateur de la Pauvreté Humaine (IPH-1) de 34,5.   1.2. Les Infrastructures de l’information et de la communication   1.2.1 La téléphonie fixe De l’éclatement de l’opérateur historique Office National des Postes et Télécommunications (ONPT), deux sociétés ont été créées: la Société des Postes et d’Epargne du Congo pour la poste et la Société des Télécommunications du Congo (SOTELCO) pour les télécommunications.  Les infrastructures des télécommunications héritées par la SOTELCO sont vétustes, limitées en grande partie aux deux grandes villes du pays (Brazzaville et Pointe Noire). Le réseau local filaire n’est plus opérationnel qu’à Brazzaville et à Pointe Noire, les deux plus grandes villes. Le nombre d’abonnés au téléphone est estimé à 15.000, pour une population de 2,8 millions d’habitants (estimations datant de 2006). Les infrastructures nationales de transmission en faisceaux hertziens sont délabrées dans les zones Nord et Sud.   1.2.2 La téléphonie mobile Deux opérateurs de téléphonie cellulaire ont déployé des systèmes de transmission sans fil et des VSAT pour couvrir certaines localités. Celtel Congo, opérateur réseau GSM, couvre plus de vingt localités avec plus de 400 000 abonnés. Libertis devenu MTN, autre opérateur réseau GSM, couvre moins d’une dizaine de villes avec plus de 200.000 abonnés.

 

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1.2.3 Service de revente de communication La société TECHNOTEL, en partenariat avec l’Office National des Postes et Télécommunications, avait entrepris la réhabilitation de certaines cabines et lancé l’utilisation des cartes prépayées. Ces cabines ne sont plus opérationnelles. Un autre acteur, AMC, offre des services de cartes prépayées dans des télécentres à Brazzaville et Pointe Noire ainsi que sur les autres réseaux publics.   1.2.4 Informatique et Internet Il existe une multitude de fournisseurs d’accès Internet au Congo, installés à Brazzaville ou à Pointe-Noire. C’est le cas de Afripa Télécom; Celtel Congo, Microcom, Sysnet et MTI. D’autres fournisseurs d’accès Internet opèrent à partir de Kinshasa, c’est le cas d’Inter Connect. Brazzaville, Pointe Noire, Dolisie, Owando, Nkayi, Sibiti et Ouesso sont les villes où l’on peut trouver des cybercafés. Au total, on compterait près de 250 cybercafés sur l’ensemble du territoire national. Il faut relever que l’accès à l’Internet est coûteux et de mauvaise qualité.   1.2.5 L’audiovisuel et la presse écrite La télévision ne couvre pas tout le territoire. Plusieurs chaînes de télévision sont diffusées, notamment la chaîne de télévision étatique (Télé Congo), trois (3) chaînes privées, DRTV uniquement à Brazzaville et à Pointe-Noire, Télé Océan, Télé pour Tous, et DRTV à Pointe Noire. Il y a 3 chaînes de radio publique et 4 radios privées. Concernant la presse écrite, il y a près de 20 journaux en majorité privés avec des parutions hebdomadaires. L’Agence Congolaise d’Information (ACI), publique et «Les dépêches de Brazzaville», privée sont les deux agences de presse au Congo.   1.3. Le cadre juridique et institutionnel Le cadre législatif et réglementaire actuel est organisé autour de plusieurs lois, décrets et arrêtés, dont voici quelques uns des textes réglementaires: ·   Le décret n° 98-86 du 25 février 1998 portant attribution et organisation de la Direction Générale de l’Administration Centrale des Postes et Télécommunications (DGACPT). ·   98-87 du 25 février 1998 portant attribution et organisation du Ministère desLe décret n° Postes et Télécommunications, ainsi que les dispositions complémentaires. ·   Le décret n° 99-187 du 29 octobre 1999 portant réglementation de l’interconnexion des réseaux des télécommunications. ·   Le décret n° 99-188 du 29 Octobre 1999 fixant les conditions de délivrance des autorisations d’établissement et d’exploitation des réseaux et des services de Télécommunications (instituant le paiement de la contrepartie financière pour la délivrance de la licence définitive aux opérateurs de télécommunications). ·   Le décret 168-2003 portant organisation et attributions de la Direction des Nouvelles Technologies (DNT).

 

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· Le décret 2003-170 portant organisation du Ministère des Postes et Télécommunications, chargé des nouvelles technologies. ·   La loi N° 8-2001 du 12 novembre 2001 sur la Liberté de l’Information et de la communication. ·   18 janvier 2003 déterminant l’organisation, la compositionLa loi organique n° 4-2003 du et le fonctionnement du Conseil Supérieur de la Liberté de Communication. ·   L’arrêté n° 8461 du 30 août 2004 fixant les droits, taxes, frais et redevances en matière d’établissement, d’exploitation des réseaux des télécommunications.   Il n’existe pas d’Autorité autonome de Régulation au Congo.

 

 

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II - IMPLICATION DES ACTEURS DE LA SOCIETE CIVILE CONGOLAISE DANS LA GOUVERNANCE PUBLIQUE DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION   La déclaration de principes de décembre 2003 lors de la première phase du Sommet mondial de la société de l’information (SMSI) reconnaît que: «l’édification d’une société de l’information inclusive exige de nouvelles formes de solidarité, de partenariat et de coopération entre les gouvernements, les acteurs, c’est-à-dire le secteur privé, la société civile et les organisations internationales».   Ainsi, il est justifié de s’intéresser à la participation des acteurs de la société civile dans la gouvernance publique des technologies de l’information et de la communication. Qui sont ces acteurs? Comment sont-ils organisés? Quelles sont leurs relations avec les institutions publiques? Leurs préoccupations sont-elles prises en compte par le Gouvernement?     Dans le cadre de cette étude, les acteurs de la société civile comprennent les associations et ONG, les médias, les institutions du secteur éducatif et de la recherche.     2.1. Acteurs de la société civile travaillant dans le domaine des TIC   2.1.1 Organisations non gouvernementales et associations     Dans le domaine des TIC, la société civile reste inorganisée en terme d’actions collectives. Il n’existe pas un réseau des acteurs de la société civile sur les TIC. A l’exception d’un Réseau des Télécentres Communautaires en création qui deviendra officiel en début Juillet 2006 et va regrouper les associations, les structures gouvernementales et les écoles qui gèrent des télécentres communautaires.   Parmi les associations évoluant dans le domaine des TIC et ayant un impact important sur le terrain, il faut notamment compter: -   l’Association des Informaticiens Professionnels (AIP) ; -   COPTIC (Comité pour la Promotion de Technologies de l‘Information au Congo);   AZUR Développement ; - -   CACSUP (Centre africain de complémentarité scolaire-universitaire et de promotion) -   le Forum des Jeunes Entreprises ; -   Le Bureau de Recherche, d’Etude et d’appui au Développement (BREAD) ; -   pour la promotion et la vulgarisation de l’informatique ;l’Association -   EST Développement ; -   Global Development Action.   AZUR Développement est l’une des rares associations de femmes qui organise des activités de sensibilisation, formation et recherche dans le domaine des TIC dans le pays.    

 

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2.1.2 Centres de recherche et d’études supérieures   Les universités, les centres de recherche et les écoles supérieures jouent un rôle critique dans la société de l’information. Ils permettent d’avoir une masse critique d’experts dans le domaine et peuvent donner des orientations pour les politiques nationales des TIC. Il faut relever que depuis quelques années, des centaines d’étudiants sont formés dans les établissements d’enseignement supérieur de Kinshasa, en République Démocratique du Congo.   En plus de l’Université Marien Ngouabi, qui est public, plus de 30 grandes écoles et instituts supérieurs privés offrent des formations qualifiantes de niveau Bac + 2 à Bac + 5. Un Campus numérique qui offre des formations à distance dans plusieurs domaines a été récemment ouvert à l’Université Marien Ngouabi de Brazzaville avec l’appui de l’Agence Universitaire de la Francophonie (AUF). Au campus numérique, les étudiants ont accès à l’Internet à des coûts abordables.   L’école privée supérieure GTS forme des étudiants au niveau Bac + 2, pour les préparer aux diplômes de des Brevets de Techniciens Supérieurs dans les filières suivantes: informatique industrielle, maintenance et gestion des réseaux, informatique de gestion. Cette grande école ouvrira pour la prochaine rentrée scolaire une filière réseau et télécommunications.    Les formations Bac + 2 sont les plus répandues dans le pays, et principalement offertes par les écoles supérieures privées. Elles n’offrent pas la possibilité aux étudiants de se perfectionner davantage et beaucoup sont obligés de se rendre à Kinshasa, en République Démocratique du Congo et en Europe.   Les centres de recherche et d’études supérieures sont peu impliqués dans le débat sur la société de l’information.     2.1.3 Média   Le rôle des média dans la société de l’information n’est plus à démontrer. L’Afrique a une tradition orale, c’est ainsi que la radio demeure le média le plus écouté et le plus accessible également en termes de coût.   La radio, la télévision et les journaux fournissent un accès à l’information à des milliers de personnes y compris les pauvres et les populations vivant dans les zones enclavées.   Il existe des associations professionnelles des journalistes et des travailleurs des médias, tels que l’Observatoire Congolais des Média, association spécialisée dans la formation.   Plusieurs émissions de vulgarisation et d’analyse traitant des questions des TIC sont diffusées à la télévision et à la radio. Mais souvent, le nombre et la fréquence de ces émissions restent faibles.  

 

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