Manifeste de défense du droit d

Manifeste de défense du droit d'auteur de Corinne Morel

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MANIFESTE DE DEFENSE DU DROIT D’AUTEUR ET DE L’ETAT DE DROIT Nous, auteurs, créateurs, artistes et ayants droit, refusons la discrimination envers les œuvres comme la discrimination envers les personnes. Nous, auteurs, créateurs, artistes et ayants droit, ne voulons pas de juge-roi. Nous défendons la démocratie et l’état de droit et contestons la « souveraineté » du juge qui est la porte ouverte aux abus de pouvoir et d’autorité. Le terme de « souveraineté » est anticonstitutionnel quand il ne s’applique pas au peuple. Nous, auteurs, créateurs, artistes et ayants droit, refusons que le juge puisse arbitrairement déposséder un auteur ou un créateur de son œuvre ou priver un citoyen de ses droits. Nous, auteurs, créateurs, artistes et ayants droit, considérons qu’une décision qui fait tomber, sans preuve matérielle, une œuvre dans le domaine public du vivant de son auteur, violant ainsi les droits patrimoniaux, est illégale. Nous, auteurs, créateurs, artistes et ayants droit, considérons qu’une décision qui affranchit de l’obligation de citation, violant ainsi le droit moral qui est imprescriptible, est illégale. Nous, auteurs, créateurs, artistes et ayants droit, demandons à bénéficier de la présomption d’innocence au même titre que les autres citoyens. La charge de l’accusation doit revenir à celui qui accuse.

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Publié le 04 juillet 2013
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MANIFESTE DE DEFENSE DU DROIT D’AUTEUR  ET DE L’ETAT DE DROI T
 Nous, auteurs, créateurs, artistes et ayants droit, refusons la discrimination envers les œuvres comme la discrimination envers les personnes.  Nous, auteurs, créateurs, artistes et ayants droit, ne voulons pas de juge-roi. Nous défendons la démocratie et l’état de droit et contestons la « souveraineté » du juge qui est la porte ouverte aux abus de pouvoir et d’autorité. Le terme de « souveraineté » est anticonstitutionnel quand il ne s’applique pas au peuple.  Nous, auteurs, créateurs, artistes et ayants droit, refusons que le juge puisse a rbitrairement déposséder un auteur ou un créateur de son œuvre  ou priver un citoyen de ses droits. Nous, auteurs, créateurs, artistes et ayants droit, considérons qu’une décision qui fait tomber, sans preuve matérielle, une œuvre dans le domaine public d u vivant de son auteur, violant ainsi les droits patrimoniaux, est illégale. Nous, auteurs, créateurs, artistes et ayants droit, considérons qu’une décision qui affranchit de l’obligation de citation, violant ainsi le droit mora l qui est imprescriptible, est illégale. Nous, auteurs, créateurs, artistes et ayants droit, demandons à bénéficier de la présomption d’innocence au même titre que les autres citoyens. La charge de l’accusation doit revenir à celui qui accuse. L’auteur n’a pas à faire la preuv e de l ’originalité de son œuvre ; c’est à celui qui accuse l’œuvre de ne pas être originale de faire la preuve matérielle et objective de sa prétendue non-originalité. Nous, auteurs, créateurs, artistes et ayants droit, demandons, qu’en cas de reproduction servi le, l’œuvre copiée soit considérée comme protégée par le droit d’auteur, sauf à démontrer formellement que l’auteur ou le créateur aurait lui -même reproduit servilement une autre œuvre.   Prénom, nom, qualité, date et signature    
Corinne MOREL  Le 27 juin 2013 2 rue Domrémy 69003 LYON T : 04 72 36 91 95 cmorel.auteur@gmail.com    MOBILISATION POUR LA DEFENSE DU DROIT D’AUTEUR  ET DE L’ETAT DE DROI T   Mesdames et Messieurs les auteurs, créateurs, artistes et ayants droit,  Par une décision qui fera date dans l’histoire de la justice française, un juge a fait tomber arbitrairement une œuvre dans le domaine public du vivant de son auteur , allant jusqu’à lui retirer le droit moral qui est pourtant imprescriptible. Cette décision est une menace pour les auteurs, les créateurs, les artistes et les ayants droit, et, au-delà, pour tous les citoyens. La loi qui protège les auteurs est ainsi anéantie et si elle l’est aujourd’hui pour moi, elle peut l’être demain pour vous.  Cette affaire est donc aussi la vôtre.   « Tous ceux, des philosophes aux écrivains, qui se sont penchés sur le mythe de Sisyphe y ont vu l’illustration de la condition humaine. L’homme s’évertue à monter  : c’est -à-dire à accroître ses biens, à accéder à une reconnaissance sociale, à fonder un couple parfait ou une famille idéale, en oubliant q ue rien n’est jamais définitivement acquis et donc que succède à l’apogée le déclin. » (Extrait de mon livre Les Arcanes majeurs ). Vous multipliez cet exemple par 2.000 puisque ce ne sont pas cinq lignes de mon livre qui ont été reproduites mais près de 10.000. Soit ce texte est de ma plume, soit il ne l’est pas.  S’il ne l’est pas, qui l’a écrit ? S’il l’est, pourquoi ne devrais -je pas être citée? Pourquoi suis-je condamnée à payer 20.000 euros de frais de justice à ceux qui ont mis en ligne trois cents pages de mon livre ? Pourquoi sont-ils exonérés de l’obligation de citation ?  Accepterait-on qu’un site qui propose de télécharger illégalement un film conteste l’originalité de l’œuvre, objectant l’existence d’autres films du même genre, et considère dès lors qu’il n’a commis aucun délit ? Accepterait-on qu’un juge  prive pour cette raison le film de sa protection au titre du droit d’auteur le faisant ainsi tomber dans le domaine public ? Accepterait-on que le réalisateur soit condamné à payer les frais de justice du propriétaire du site ?
 
 
C’est pourtant à cette folie qu’aboutit la décision qui a été rendue le 13 juin 2013. Si mon œuvre n’est pas protégée par le droit d’auteur, elle tombe de fait dans le domaine public, elle est de fait mise à la disposition de tous et elle peut de fait être utilisée sans que je sois citée. Je suis ainsi bel et bien privée de tous mes droits, y compris de mon droit de paternité. Preuve en est, alors que cinq sites ont mis en ligne trois cents pages que j’ai écrites, sans mon consentement et sans me citer, c’est moi qui suis condamnée ! On voit ici tout le danger de cette décision. Si les aficionados du téléchargement entendent parler de ce jugement, on imagine l’ampleur des dégâts. On devine sans peine la multiplication des procédures. C’est pourquoi je vous invite à signer le manifeste (il suffit de me le retourner par courrier postal ou électronique revêtu de votre signature) et à me rejoindre sur Paris le dimanche 6 octobre 2013 pour défendre le droit d’auteur et plus encore l’état de droit.   L’histoire est simple.  L’éditeur d’un site Internet a mis la quasi -intégralité de l’un de mes livres en ligne. Il  a, sans mon autorisation et sans me citer, numérisé, reproduit et diffusé mon texte. Son site offrant la possibilité d’un téléchargement, d’autres éditeurs, en panne de contenus et d’inspiration, ont à leur tour mis en ligne mon texte, toujours sans mon autorisation et sans me citer, puisqu’ils ont copié… le copieur . On peut difficilement faire plus simple, d’autant que dans leur défense, si les éditeurs de ces sites ont contesté l’originalité de mon œuvre, ils n’ont pas nié avoir reproduit mon livre. L’originalité de mon œuvre était cependant établie d’emblée par l’historique des faits car ce qui m’a permis d’engager ces cinq sites dans une même procédure, chose qui n’a pas dérangé le juge au demeurant, c’est l’existence d’une source commune de téléchargement.  En effet, j’ai découvert, dans les milliers de lignes reprises à l’identique de mon œuvre, une dizaine de phrases mo difiées. Si j’ai pu discriminer ce qui était de ma plume de ce qui ne l’était pas, c’est que mon texte a des caractéristiques originales et identifiables.  Il fallait bien que les plagiaires se défendent mais, s’agissant d’une copie servile, sauf à ce qu’ils apportent la preuve de leur accusation et donc présentent au juge le livre que j’aurais moi-même copié, ce qu’ils n’ont pas fait, leur objection  au titre de la non-originalité de mon œuvre était aussi risible que celle du voleur pris la main dans le sac et qui s’écrie : « J’ai rien fait ! ».  Sans compter que , s’agissant d’une reproduction textuelle, la question  de l’originalité n’avait pas lieu de se poser. U ne œuvre, comme un enfant, a nécessairement un père et une mère et nous n’étions pas dans un mauvais remake du jugement de Salomon puisqu’aucun des éditeurs des sites incriminés n’a osé dire qu’il était l’auteur des trois cents pages en question. Ils ont même, faisant preuve de plus de sagesse que le juge, retiré très vite mon texte de leur site. Nous n’étions pas deux femmes à nous prétendre mère du même enfant.  Le travail du juge était, si ce n’est une formalité, d’une simplicité enfantine.   
 
 
Mais n’est pas Salomon qui veut et, malgré toutes les charges accablantes et contre toute logique, un verdict qui anéantit toute la législation en la matière est tombé. Le juge a privé mon œuvre de sa protection au titre du droit d’auteur, il m’en a retiré la paternité, et, dans une ultime provocation, m’a condamnée à payer près de 20.000 euros de frais de justice.   Nonobstant l’aberration d’une telle décision, le juge n’a pas hésité à considérer que l’enfant n’avait pas de mère. Car si je ne suis pas l’auteur du livre, qui l’est  ? Si je n’ai pas écrit ces trois cents pages, qui les a écrites ? Condamne-t-on sans preuve ? Retire-t-on sans preuve un droit fondamental 1 ?  Vous, mieux que personne, savez comment on pense un livre 2 , comment on le désire, on le porte, on l’enfante, parfois dans la douleur mais toujours avec une joie infinie, celle du devoir accompli. Vous, mieux que personne, connaissez l’usure de la plume sur le papier ou des doigts sur le clavier, la difficulté des mots qui fuient, l’allégresse des mots qui coulent comme des eaux trop longtemps retenues. Alors, vous, mieux que personne, pouvez imaginer le sentiment d’effroi qu’éprouve l’auteur impuissant face au juge tout -puissant qui lui retire arbitrairement la paternité de son œuvre.   Pour mettre en ca use l’originalité de mon œuvre , les plagiaires ont produit deux livres d’autres auteurs  qui, s’ils traitent du même sujet  que le mien , n’offrent aucune similitude entre eux et avec mon texte. Dans no s trois ouvrages, pas une phrase n’est commune. Chaque auteur a son style, chaque auteur a ses mots, chaque auteur a ses idées, chaque auteur a son propos. Nous parlons du même sujet, certes, mais nous n’en disons pas la même chose et nous ne le disons pas de la même façon. 3  Dans les affaires de plagiat, il est des décisions difficiles à prendre, quand un créateur prétend qu’un autre s’est inspiré de son œuvre et qu’il faut départager l’apport de l’œuvre originale de l’apport de ce qui est présenté comme une copie, par exemple. Mais quand il s’agit de la reproduc tion textuelle de centaines de pages, la décision est aisée. Ces pages sont écrites. Elles sont matérielles. Quelqu’un les a pensées et rédigées. Il ne reste qu’à déterminer qui.  J’ai une formation universitaire (Institut de Psychologie Lyon II). Je dois à cette formation la rigueur de mes recherches et l’attachement aux sources. Dans mon œuvre, la règle est simple, tout ce qui n’est pas en italique et entre guillemets est de ma pl ume. En dehors de quelques citations autorisées , le juge n’a pas pu trouver une seule phrase que j’aurais                                                           1  Dans sa décision n° 2006-540 DC du 27 juillet 2006, le Conseil constitutionnel a considéré que les droits de       ’           figure au nombre des droits d  ’    ’     D    ’    citoyen de 1789. (source http://www.culture.gouv.fr)  2      ’   livre      ’    article », « film »,   « documentaire », « composition musicale », « tableau », « photo », etc. 3       ’      la culpabilité, il faut des preuves. Pour cette raison je tiens à votre disposition le jugement du 13 juin 2013, mon livre et les livres sur lesquels le juge a basé sa décision. Vous constaterez par vous- ’  ’          , pas même ’   ’  e.  
 
 
copiée d’une autre œuvre. Ce qui ne l’a pas empêché , au mépris de toute logique et au nom de sa souveraineté, de permettre à des personnes de reprodui re mon œuvre sans avoir à me citer, et, ce faisant, de donner le feu vert à tous ceux qui, en panne de contenus, voudront à l’avenir mettre en ligne mon texte. Où s’arrête la souveraineté du juge ? Où commence sa tyrannie ?  L’autre argument retenu par le  juge est qu’il existe une littérature abondante sur le sujet.  Bien. Mais si cet argument vaut pour moi, pourquoi ne vaudrait-il pas pour d’autres ? Fera-t-on tomber dans le domaine public tous les ouvrages qui traitent de philosophie, de personnages illustres ou de médecine, pour ne s’attacher qu’à quelques exemples de sujets ayant produit une littérature abondante ? Fera-t-on tomber dans le domaine public les romans policiers au prétexte qu’il y a toujours dans ces histoires un mort, une enquête, un détective ?  A moins que ce ne soit le genre de l’ouvrage qui ait dérangé le juge ? Mon livre, Le Guide du Tarot II  Les Arcane majeurs , dont trois cents pages ont été reproduites et diffusées sans mon consentement et sans que je sois citée, traite du symbolisme du Tarot de Marseille 4  et n’entre peut -être pas dans les goûts du juge ? Seulement, la loi protégeant toutes les œuvres, « quels qu’en soit le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination » (CPI, art. L. 112-1),  le juge se serait dès lors livré à une décision discriminatoire.  Certains seront sans doute tenté de me dire d’aller en justice pour me défendr e de cette décision, à quoi je répondrai : « Quelle justice ? ». Car le mal est ailleurs et il est plus profond. Sans compter que ce n’est pas parce qu’il existe des recours que les fautes et abus de pouvoir sont sans conséquence et peuvent être commis et multipliés. Ce jugement jette la suspicion sur mon travail et nuit gravement à ma réputation d’auteur et de formatrice et cette atteinte à ma personne ne sera jamais réparée quelle que soit la suite. « Où commence le mystère finit la justice » , nous dit Edmund Burke et avouez qu’un livre sans auteur est un sacré mystère. En réalité, il n’y a aucune justice dans cette décision et le mystère s’éclaire quand on connaît la préface de cette sinistre farce.   Rencontrant , dans le cadre d’autres procédures  en propriété intellectuelle, des difficultés aussi graves qu’ incompréhensibles, j ’ai eu l’audace  de m’en prendre au système et on me le fait payer au prix fort. Cette décision absurde n’est rien d’autre qu’une façon de m’opprimer , de m’humilier et de me punir.  J’ai créé  en octobre 2012 le site www.aunomdupeuple.com  pour dénoncer avec impertinence  mais, attention, en restant polie !  les méandres d’une justice qui s’égare. Les mots ne suffisant pas à me faire entendre, j’ ai organisé en avril 2013 une marche entre Lyon et Paris : « La marche des pourquoi ».
                                                          4  J  ’  ’    ’     ’ « ABC de la psychologie et de la psychanalyse » (éditions Grancher) et du « Dictionnaire des symboles, mythes et croyances »   ’ A .   
 
A l’instar du Claude Gueux  de Victor Hugo, j’ai considéré que quand l'homme demandait "pourquoi ?" et que le puissant lui répondait "parce que" s'achevait la démocratie et commençait la dictature.  Dans ma croisade contre l’injustice, j’écrivais en février dernier : « si le juge peut tout, la loi ne vaut rien ». Cette décision du 13 juin 2013, qui me retire sans preuve matérielle et sans raison objective la paternité de mon œuvre , est la réponse magistrale d’un magistrat à ma rébellion : le juge peut tout ! Outre le danger que cette décision fait peser sur les auteurs, c’est la liberté d’expression qui est ici sanctionnée.  J ’aurais voulu la justice mais je n’ai eu que l’injustice. Je m’en console en lisant le « Gorgias » de Platon (on se console comme on peut !). « Polos : Mais toi-même, préférerais-tu être la victime d’une injustice ou son auteur ?  Socrate : Je préférerais n’être ni l’un ni l’autre. Mais s’il fallait absolument soit commettre une injustice soit la subir, je choisirais plutôt de la subir que de la commettre. » Mes victoires en justice sont pour cette raison devenues secondaires. Si je subis l’injustice, au moins je peux m’honorer de ne pas la commettre . Une autre priorité plus pressante a vu le jour : s ’as surer que les Zola, les Jean Jaurès et les Hugo ne se sont pas battus en vain. Car si au ro aume de la ustice, les auxiliaires de ustice euvent violer les lois et les rè les, alors on eut dire sans lé èreté ue nous ne sommes as dans un état de droit. Car si, au ro aume de la ustice, le u e eut u er comme bon lui semble et non comme sa char e l’exi e, alors on eut dire sans lé èreté u’il n’ a as de ustice.  J’ai croisé sur ma route d e s com a nons d’in ustice, des ens brisés  ar l’acharnement udiciaire, des ens dévorés ar la colère. Ce s stème ousse au crime, ce s stème ousse à voter our les extrêmes. Ce s stème condamne les uns au suicide et les autres à la folie. C’est aussi ou r ces ersonnes ue e me bats, our éviter ue leur colère lé itime les détruise ou aille onfler les ran s des extrémismes. Je me bats en raisonnant, e me bats en écrivant. Ecrire, c’est ce ue ’ai tou ours fait, et, même si un u e artial au nom d’une ustice sauva e me retire au ourd’hui le fruit de mon travail, e continuerai inlassablement à coucher les mots sur le papier.  Si je ne fais pas appel de cette décision, elle fera jurisprudence et salira à jamais la France qui défend l’exception culturelle et s’honore d’être l a patrie des dro its de l’homme. C’est pourquoi j’espère une mobilisation exemplaire des auteurs, créateurs, artistes et ayants droit pour éviter à l’histoire de se répéter et de faire d’autres victimes.  Vous pouvez me contacter à l’adresse cmorel.auteur@gmail.com ou au 04 72 36 91 95, je serai ravie d’échanger avec vous.  Au-delà de ma cause, il y a la vôtre et, au-delà de nos causes, il y a celles de tous les citoyens.  Bien à vous,
 
Corinne Morel