Rapport Voyage étude Londres 2001+ couverture12062003
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UNITE DE PSYCHOPATHOLOGIE LEGALE RAPPORT DU VOYAGE D’ETUDE EN ANGLETERRE 14 AU 18 MAI 2001 Tournai Juillet 2003 INTRODUCTION 1Ce voyage d’étude en Angleterre était centré sur les aspects cliniques des dispositifs anglais dans lesquels sont traités les auteurs d’infractions à caractère sexuel : du signalement au traitement contraint qui précède la remise en liberté, en passant par les procédures judiciaires et les privations de liberté. Il fait suite au précédent voyage d’étude de l’UPPL à Montréal (Canada francophone), qui visait particulièrement le système correctionnel (1999). Celui-ci a lui-même été précédé de deux voyages d’étude : l’un, similaire, organisé deux ans plus tôt par la Délégation générale des Droits de l'Enfant qui n’avait pu accueillir que quelques experts intéressés (1997) et l’autre, toujours à Montréal, qui portait cette fois-ci sur le système de soins et de protection infantile dans les abus sexuels. Nous avions organisé ce dernier dans le contexte des services SOS Enfants de l’ONE (1996). D’autres encore sont en préparation sur la même thématique et auront lieu en Europe. Le prochain sera en Allemagne en mai 2004. Seront ensuite prévus la Hollande, la Suisse, l’Italie… et des visites en France. Le présent rapport relate les propos qui ont été tenus et l'interprétation que nous avons faite de ceux-ci. Bernard Pihet ...

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     UNITE DEPSYC HOPATHOLOGIELEGALE  
 RAPROPD TUVOYAGE DETUDEENANGLETERRE 14AU18 MAI2001  
Tournai  Juillet 2003
INTRODUCTION            Ce voyage d’étude en Angleterre1 centré sur les aspects cliniques des dispositifs anglais était dans lesquels sont traités les auteurs d’infractions à caractère sexuel : du signalement au traitement contraint qui précède la remise en liberté, en passant par les procédures judiciaires et les privations de liberté.  Il fait suite au précédent voyage d’étude de l’UPPL à Montréal (Canada francophone), qui visait particulièrement le système correctionnel (1999). Celui-ci a lui-même été précédé de deux voyages d’étude : l’un, similaire, organisé deux ans plus tôt par la Délégation générale des Droits de l'Enfant qui n’avait pu accueillir que quelques experts intéressés (1997) et l’autre, toujours à Montréal, qui portait cette fois-ci sur le système de soins et de protection infantile dans les abus sexuels. Nous avions organisé ce dernier dans le contexte des services SOS Enfants de l’ONE (1996).  D’autres encore sont en préparation sur la même thématique et auront lieu en Europe. Le prochain sera en Allemagne en mai 2004. Seront ensuite prévus la Hollande, la Suisse, l’Italie… et des visites en France.  Le présent rapport relate les propos qui ont été tenus et l'interprétation que nous avons faite de ceux-ci.    
Bernard Pihet Directeur UPPL   Jacques Leroy Chef de département ISSHA  
                                                                   1L’Angleterre désigne une partie de la grande île appelée la Grande-Bretagne, qui comprend également l’Ecosse et le Pays de Galle. Le Royaume Uni comprend en plus l’Irlande du nord. Au fond, notre voyage visait le Royaume Uni mais nous ne sommes restés qu’en Angleterre, dans la mesure où elle est un reflet de ce pays.
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1  PRESENTATION GENERALE          1.1 Philosohie du vo ae   Durant ce voyage ont été sélectionnés :  ™ un site de consultation ambulatoire, ™ site de traitement résidentiel de type hospitalier,un ™ un site pénitentiaire de haute sécurité contenant nombre de délinquants sexuels bénéficiant de traitements cognitifs, comportementalistes et psycho dynamiques, ™ un site de traitement résidentiel pour adolescents, ™ de proximité et la section spécialisée de Scotland Yard,un site de police ™ un service de probation.  Nous avons visité ces sites et y avons rencontré les responsables. Ils nous ont présenté leurs action, cadre, philosophie et évolution, ainsi que les problèmes qu'ils rencontrent quotidiennement. Lors de notre visite à la prison et à la maison d'adolescents, nous avons eu l'occasion de participer à des groupes de discussion avec des résidents.  De plus, nous avons été attentifs aux contextes dans lesquels ces actions, organisations et cadres référentiels ont vu le jour. Nous nous rendons compte chaque jour davantage, lors de discussions concrètes en pays étranger, qu’ils ont beaucoup d’influence, autant que le talent et la volonté personnelle et les méthodologie employées.   Cette constatation est particulièrement vérifiée dans les pays anglophones et de culture anglo-saxonne qui ont un système juridique très différent du nôtre. Il est fondé sur un droit jurisprudentiel qui laisse beaucoup de place à des débats négociés et les procès n’y sont plus ou moins comparables aux nôtres que si l’accusé plaide non coupable. Les enquêtes y sont menées beaucoup plus à partir d’initiative de la police qu’en réponse à des devoirs du pouvoir judiciaire.  Nous avons pu encore observer qu’un réseau « social » existe réellement, intermédiaire entre ce que nous appelons chez nous la « Justice » d’une part et la « Santé » de l’autre. Il gère des problèmes d’infractions à l’échelon local ou régional avec une certaine autorité et une éthique fondée davantage sur le bien communautaire que sur la liberté individuelle.  Ces thèmes seront repris de manière plus précise au fur et à mesure de la présentation de nos visites.  
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1.2 Or anisation    L’organisation de ce voyage d’étude est une collaboration entre l’UPPL et l’ISSHA représentés respectivement parBernard Pihet et Jacques Leroy, dans le cadre de leurs activités de recherche et de formation.  ƒ L’UPPLPsychoPathologie Légale de Tournai, est le Centre d’appui, Unité de francophone pour l’évaluation, le traitement et la guidance des auteurs d’infractions à caractère sexuel, tel que défini dans les Accords de Coopération entre les Ministres Belges ayant la Justice et la Santé dans leurs attributions, respectivement au gouvernement fédéral et dans les gouvernements régionaux et communautaires. Bernard Pihet, psychologue avec une formation complémentaire de criminologue, de psychosociologue et de psychothérapeute, en est le directeur.  ƒ L’ISSHA est le département social de la Haute Ecole Roi Baudouin de Mons qui forme des assistants sociaux et comprend un département de formation continuée, leCITS, Centre Interdisciplinaire en Travail Social. Jacques Leroy, assistant social et sociologue, en est le chef de département.  C’est dans la ville nouvelle de Milton Keynes, au nord-ouest de Londres, que nous avons séjourné et à partir duquel nous avons rayonné. Les bureaux de Ray Wyre Associates s’y trouvent et ont été notre lieu quotidien de préparation, de séminaire et d’évaluation. . Ray Wyrea été notre correspondant local avec lequel nous avons réalisé ce voyage d’étude. Ray Wyre est un spécialiste bien connu de l’évaluation et du traitement des auteurs d’abus sexuels. Il avait été invité à Mons en 1994 pour une session de 2 jours. Son public, dont nous faisions partie, avait suscité un vif intérêt. C’est Jacques Leroy qui était son hôte au CITS, centre de formation continue de l’ISSHA.  Louis Ruddlesden a été notre accompagnateur pour toutes les visites et notre traducteur pour toutes nos conversations et discussions, tant de l’anglais vers le français que vice et versa. Il est parfaitement bilingue par ses origines familiales et a vécu en France comme en Angleterre. En tant que travailleur social, il a travaillé plus de 10 ans dans le domaine des abus sexuels dans le Comté du Kent.  Le présent rapport est un travail collectif dont chaque chapitre a été rédigé par un ou deux participants au voyage plus sensibilisé(s) à ce thème. Nous les en remercions chaleureusement.    
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1.3 Partici ants  Agnès Delville, psychiatre, médecin-directeur du Centre de Guidance provincial, Charleroi Véronique Duparque, inspectrice, Direction Générale de l'Aide à la Jeunesse, Bruxelles Sara Goossenssecrétaire-adjointe de la Commission de Libération Conditionnelle, Bruxelles, Maurice Kornpsychiatre, président de l’UPPL, médecin-directeur du Service de Santé Mentale, « Le CLIPS », Liège Fausto Laurenzano,assistant social, Centre Provincial de Guidance, Mons Gabrielle Verhulst, psychologue, asbl Parole d'Enfants, Liège (Jean Marc DESCHACHT,au SMPR de Rennes et vice-présidentpsychiatre, chef de service de l’ARTAAS (France) – son voyage fut annulé pour raisons familiales)   1.4Pro ramme des visites du14 au 18 mai2001  Lundi de traitement résidentiel CentreWolvercote Clinic(site Horton Hospital à Epsom) Mardi Prison deGrendon Underwood Mercredi Centre de traitement résidentiel pour adolescentsCastel Homes  Head Quaters,March HouseetCastel Loge Jeudi Service de Police locale Scotland Yard "Pedophile and Child Pornography Squad" Service de probation “Sex Offenders Group in the Community” Vendredi Synthèse  Evaluation Chaque jourRay Wyre Associates (présentation liminaire et debriefing en fin de journée)   
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2. LES VISITES             2.1 "RaWreAssociates"   Ray Wyre a actuellement créé son propre cabinet sous forme d’agence privée, formule typiquement anglo-saxonne, composée d’un groupe d'experts dans le champ des infractions et abus sexuels. Nous avons particulièrement travaillé avec Ray Wyre lui-même qui nous a initiés à son expertise, nous a permis d’inscrire nos observations dans la culture et l’histoire anglaises et nous a conduits dans de nombreux lieux-clefs de ce travail où nous avons rencontré les responsables locaux. Nous avons également travaillé avec deux membres associés, Derek Green, particulièrement pour les rapports avec la police et avec Paul Roffey spécialement dans les institutions pour adolescents. Tous ont été très clairs, très précis et très généreux dans leurs explications, dans la réponse à nos remarques ou questions, parfois fort critiques, et dans les documentations fournies.  Les présentations qui suivent sont une traduction libre tirées des informations de leur brochure.  2.1.1 Psentation del’a ence  Le principal objectif de l’agence est d’offrir un éventail de services le plus large possible :  Services principaux  ™ Evaluations expertes (indépendantes) des risques encourus par les enfants qui ont révélé des abus sexuels ™ Evaluations avant jugement des risques de récidive d’auteurs déclarés coupables d’infractions à caractère sexuel ™ Evaluations de la capacité à protéger des partenaires d’auteurs présumés et de parents d’enfants victimes ™ Evaluations indépendantes lors de problèmes d’infraction à la déontologie (mauvaise conduite professionnelle) ™ Evaluations d'adolescents qui ont abusé sexuellement ™ spécifique et soutien pour des adolescents qui ont été abusés sexuellementAide ™ Consultants pour institutions ™ Audit, évaluations externes du risque, développement de protocoles de protection de l'enfant, identification de bonnes et mauvaises pratiques, identification de zones de haut et de bas risque ™ Médiation de litige par le développement de pratiques sécurisées pour le personnel et pour les enfants, protocoles d’exploitation et facilitation externe ™ Formation pour un large éventail de groupes et d’organisations   Services additionnels  ™ Service de consultation pour des cas individuels (avant, pendant ou après enquête)
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™ Profilage d’auteurs d’infractions à caractère sexuel ™ Assistance à des enquêtes criminelles ™ Supervision de personnel impliqué dans le travail avec des auteurs, leurs partenaires et leurs victimes ™ Expert témoin en Cour (actions civiles et pénales) ™ avec des auteurs, y compris dans les cas de dénégationTraitement (intervention) absolue (groupe et individuel) ™ Traitement (intervention) avec des partenaires d'auteurs, des parents et des victimes ™ Traitement (intervention) avec des victimes et "survivants", en association avec Kensington Counselling Services ™ Consultant pour services sociaux ™ Consultant pour services de probation ™ Consultant pour Églises ™ Consultant pour Groupes de bénévoles et associations de lutte contre les abus et délits sexuels, ainsi que leurs conséquences  Derek Green, Richard Monk, Paul Roffey, Chairmaine Wyre, Andy Sharples sont des experts indépendants associés à Ray Wyre.   2.1.2  Psentation deRaWre  Ray Wyre a commencé à travailler avec des auteurs d’infractions à caractère sexuel dans les années 1970, comme agent duProbation Service. De 1981 à 1986, il crée son premier groupe de détenus et un programme de travail spécifique dans une prison de haute sécurité. Il a ensuite créé laClinic for Sexual Counselling, un programme hospitalier, jusqu'à ce qu'il fonde leGracewell Clinic and Instituteà Birmingham en 1988.   Il est maintenant consultant indépendant (Sexual Crime Consultant) et membre fondateur de la Lucy Faithfull Fondation continue aujourd’hui à développer le travail entrepris qui originairement par leGracewell Clinic and Institute, notamment avec Elisabeth Elridge.  ™  aide au développement de protocoles de :Consultant pour de nombreuses associations protection de l'enfant et de services cliniques dans le domaine de la criminalité sexuelle, notamment pour adolescents.  ™ Chercheur aux USA sur le traitement des auteurs d’infractions à caractère sexuel et de leurs victimes, commeChurchill Fellow.  ™ Formateur et conférencier national et international.  ™ Expert indépendant appelé à témoigner en Cour pour l’accusation et pour la défense.  ™ Conseiller et témoin technique pendant les procès. Il travaille en étroite collaboration avec les services sociaux pour les évaluations d’auteurs, d’adolescents, de femmes auteurs et de mères de victimes.
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 ™ Consultant d’entreprise pour la sélection et la supervision de personnel, et dans des incriminations de professionnels accusés d'abus sexuels.  ™ Consultant dans des actions disciplinaires pour faute professionnelle sur le plan sexuel.  ™ Collabore étroitement avec les services de police dans le profilage, les enquêtes, la formation et les techniques d’audition. Il est intervenu dans des enquêtes majeures, des conseils sur la gestion de dossiers, le soutien à des équipes d’enquêteurs, et dans l’audition de suspects dans le cadre duPolice and Criminal Evidence Act 1984 (PACE).  Il a publié "Women Men and Rape", "Working with Sex Abuse", "Sexual Crime Analysis Report", "Murder Squad" et "The Murder of Childhood" (affaire Robert Black).  Ray Wyre estSocial Workerqualifié avec unCertificate in Qualification in Social Work (CQSW) et leDiploma in Social Work (DSW). est diplômé du IlInvestigative and Interviewing Course (PEACE). Antérieurement, il a servi dans la Marine Royale comme électricien des systèmes armés dans les sous-marins.   2.1.3 Psentation deDerek Green  Derek Green estPrincipal Associate. Il est impliqué dans l'évaluation et le traitement d'auteurs d’infractions à caractère sexuel hommes et femmes, d’abuseurs présumés, de partenaires non abusifs et d’autres proches.  Une partie essentielle de son travail est l’évaluation spécialisée des risques pour les auteurs qui ont été accusés d’abus et qui peuvent ne pas l’avoir commis. Il est également impliqué dans la formation et la consultance. Il paraît régulièrement comme témoin expert.  Depuis 1972, Derek Green travaille avec des victimes et des auteurs d'abus sexuels. Il a été le directeur résidentiel de laGracewell Clinic jusqu’en décembre 1993, le premier programme de communauté résidentielle pour auteurs d'infractions à caractère sexuel. Il est ensuite devenu le Directeur de Projets à laLucy Faithfull Foundation en 1994. Il était aussi responsable pour l’installation d’évaluations et de programmes d’intervention appropriés pour auteurs d’infractions à caractère sexuel dans les Midlands, le Nord d'Angleterre et le pays de Galles.  Derek Green a été le directeur adjoint de laWolvercote Clinic, le seul programme résidentiel à temps plein du pays pour auteurs d’infractions à caractère sexuel sur des enfants.  Il conduit des formations pourProbation Officiers,Social Workers etPolice Officiers. Non seulement Derek Green possède une connaissance intensive de l’évaluation et du traitement des délinquants ainsi que des procédures judiciaires, mais il a également travaillé pendant 26 ans avec des personnes ayant des problèmes de santé mentale.  
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Enfin, en plus d’une qualification de Nursing, Derek Green est détenteur d'unCertificate in Counselling, d'uneEnglish National Board Research Qualification d'un etMaster of Science Degree in Health Care Policy. Il est encore diplômé duInvestigative and Interviewing Course (PEACE).    2.1.4 Psentation dePaulRoe  Paul Roffey estPrincipal Associate. Il a commencé sa carrière dans lesSocial Servicesen 1979 avec des enfants et familles, où il a développé un large éventail de compétences dans la gestion des conflits à l’intérieur des familles, particulièrement dans celles qui connaissaient des abus. Dès le début, il a travaillé avec les familles pour lesquelles l'abus sexuel ne pouvait être traité isolément du système familial.  Par la suite, il lui a été demandé de développer des programmes deTraitement Intermédiaire d’adolescents impliqués dans des activités criminelles, dans des secteurs résidentiels et non résidentiels.  En 1991, comme leTraitement Intermédiaire passé aux mains de la Justice de la Jeunesse, est Paul a travaillé avec des adolescents auteurs d’infractions à caractère sexuel comme fonctionnaire de justice pour une autorité locale. Il a alors acquis un rôle prédominant dans le travail avec des jeunes victimes d'abus sexuel et avec ceux qui ont commis des passages à l’acte sexuellement abusifs. Il devient spécialiste dans la prise en charge de jeunes qui possèdent le double statut de victime et d’abuseur.  Paul a conçu spécifiquement des mesures qui aident les services professionnels à identifier si des comportements sont ou ne sont pas des actes sexuellement abusifs.  Depuis 1991, Paul Roffey a travaillé activement avec la police comme formateur et comme consultant. Le développement d’équipes multidisciplinaires l’a amené à s’impliquer dans le développement d'enquêtes proactives dans les maltraitances infantiles.  Antérieurement, Paul Roffey a travaillé trois ans pour laLucy Faithfull Foundation. Il a été employé par plusieurs services pour adolescents du secteur public et du secteur privé et y a développé cette compétence de "garde-barrière" des mises en oeuvre qui sont nécessaires dans le maintien et la poursuite des objectifs pris au départ.  Paul Roffey continue à développer au sein de l’Association un large éventail de prestations cliniques avec des jeunes et exerce une activité de consultant pour des services qui travaillent avec ceux-ci. Il développe des programmes spécifiques d'intervention conçus pour rencontrer les besoins des jeunes en milieux résidentiels et dans la communauté, sur une base individuelle ou en groupe. Dans l’Association, il travaille aussi avec des adultes qui ont pu être abusés lorsqu’ils étaient enfants.    
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 La lo i ue de rotection de l'enfance est dominante et intè re le travail avec les a resseurs. « ants, les en erPour roté uants savoir comment les délin aut il onctionnent. sexuels L'in ormation utile à la rotection eut être trouvée chez les délin uants eux-mêmes et non chez l'en ant ».                    Le travail social en An leterre est assez articulier et difficilement trans osable en Bel i ue. Les nombreux travailleurs sociaux sont lus résents dans des ostes décisionnels et à res onsabilité. Suivant le cursus de leur formation, leur ex érience et l’em loi u’on leur confie, ils euvent être autorisés au même titre que des thérapeutes, des experts, des policiers. A titre d’exemple, ils euvent avoir un ouvoir ui revient à interner. Ce ui les rassemble est l’ob ectif d’insertion d’un individu dans la communauté, du niveau local au niveau national.  En Bel i ue, les études d'assistants sociaux durent trois ans et aucune ex érience rofessionnelle n'est exigée à l'entrée. En Angleterre, le système est plus complexe. L'admission dans une école de travailleurs sociaux est basée sur l’étude du cursus de formation et du assé rofessionnel, et valorise toute sortes de savoir faire et d’a titudes ersonnelles. Les études durent alors deux ans bientôt trois et sont é uivalentes à un titre universitaire.  2.2 WolvercoteClinic: ro rammesde traitements résidentiels et hositaliers   La Wolvercote Clinic existe depuis 1995 et fait partie de la Lucy Faithfull Foundation. Elle est la continuité du programme mis sur pied à la Gracefull Clinic. Ce centre de traitement résidentiel
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des hommes agresseurs sexuels est unique en Grande-Bretagne car il n’appartient ni au secteur médical, ni au secteur judiciaire. Après de nombreuses difficultés d’installation, le centre est à présent reconnu (soutien du Ministère de la Justice) et toléré dans la communauté. (Dans le courant de l’année suivant notre visite, son existence fut comprise par un rejet de cette même communauté locale au point qu’elle ne trouva pas d’autre endroit pour s’installer. En Angleterre, l’environnement social est toujours consulté et son avis est prévalent.)  La clinique comportait vingt-cinq lits au total (de quatre à sept pour le programme d’évaluation et de dix-huit à vingt-et-un pour le programme de traitement).   2.2.1 Personnesrencontrées  Joe Sullivan Il travaille à l’évaluation des besoins et auest thérapeute principal de la clinique. traitement des délinquants sexuels hommes pour la partie résidentielle et avec des femmes abuseurs en ambulatoire. Il est formateur, consultant pour la police (c’est-à-dire participation aux enquêtes criminelles) et travaille avec la Suisse sur un programme de formation.  Alice Newmanest thérapeute à la Lucy Faithfull Foundation et s’occupe de la gestion de la partie résidentielle de la Wolvercote Clinic. Elle est consultante et thérapeute de groupes et de cas individuels.   2.2.2 Structure  Le personnel de la clinique comportait trois équipes différentes : l’équipe thérapeutique, l’équipe résidentielle et l’équipe de psychologues. Ces équipes se réunissent de manière hebdomadaire.  ƒ L’équipe thérapeutique était constituée de dix thérapeutes (six à temps plein et quatre à mi-temps). Ceux-ci travaillaient aux programmes d’évaluation et de traitement. Leurs tâches consistaient : o travail de groupe et en travail individuel avec les délinquants sexuels,en o à la rédaction de rapports à la demande de la Justice ou des mandants, o en recommandations pour les organismes responsables.  ƒ était composée de sept personnes (cinq temps pleins et deux mi-L’équipe résidentielle temps). Deux membres de l’équipe sont continuellement présents (24h/24h). Leurs tâches consistaient à apporter un soutien émotionnel et pratique aux délinquants, au partage d’éléments comportementaux concernant ceux-ci lorsqu’ils sont hors du traitement avec les thérapeutes et à la planification concrète avec les délinquants de leur départ et de leur retour dans la communauté.  ƒ L’équipe de psychologues était composée de deux psychologues chargés des tests psychométriques (programme d’évaluation) et du programme de changement comportemental.   
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