Au printemps redécouvrez Arques

icon

20

pages

icon

Français

icon

Documents

Écrit par

Publié par

Lire un extrait
Lire un extrait

Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne En savoir plus

Découvre YouScribe en t'inscrivant gratuitement

Je m'inscris

Découvre YouScribe en t'inscrivant gratuitement

Je m'inscris
icon

20

pages

icon

Français

icon

Ebook

Lire un extrait
Lire un extrait

Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne En savoir plus

Au printemps redécouvrez Arques
Voir Alternate Text

Publié par

Nombre de lectures

453

Langue

Français

Poids de l'ouvrage

3 Mo

PATRIMOINE ET TOURISME : Au printemps redécouvrez Arques
Le journal des arquaises et des arquais n° 27 - avril 2008 - Arques-l a-Bataille
• Nouveau conseil municipal  • Méningite : Faisons le point  
• Classe de neige •ESA Foot, ESA Hand, EGT
• Les chambres d’hôtes  •Les enfants de l’IME
•6 e rendez-vous de l’emploi se prépare Travaux •Ca maçonne chez Re
DELIBERATIONS DU AVANCES : Convention 1 ère classe et un poste d’ad-CONSEIL MUNICIPAL de partenariat de ges-joint technique territorial de DU 17 DECEMBRE tion des locaux du site 2 ème classe. Subventions commu-L Re  g n m ou a velle convention en-Subventions communa-nales : Versement par trae en vigueur dès le 1 er jan-les : Versement anticipé anticipation vier 2008 pour une durée Le conseil municipal décide de 12 mois.dLea cccoonrsdeeilr  metu ndieci praélg ldeér cisduer  d’accorder et de régler sur les mois de janvier, février Syndicat Intercommunal leets mmarosi sd edse  sjoamnvmieers,  cfoérvrrieesr-  et mars des sommes corres-du Bassin Versant de la pondantes au 1/12 ème de la pondant au 1/12 ème  de la Béthune : subvention attribuée l’an-subvention attribuée l’année EN DIRECT DU CONSEIL MUNICIPAL précédente à lAssociation Rétablissement de la libre nCéoem mpruéncaéld ednAtec tiaoun  SCoecnitarlee  Amitié et Partage (AMEPA), culation des oi à lEspace Georges Thurin cmirigrateurs. Selo n lpa losis odnse  (CCAS). (EGT) et à l’Académie Bach. 1997, tout ouvrage doit u ements commu-di ifs Affaires scolaires : Sé-acsosmurpaonrtt erl a dceirsc ulatsipoon sitdes nEaquixp : Avenant n°2 et jour classe de découver-poissons migrateurs. Le n°3 au contrat Cofathec te, demande de subven-Syndicat Intercommunal du Restauration du groupe tion au Département Bassin Versant de la Béthu-Le coût global du séjour est ne propose une assistance ascu olmaairrec h: éA dvee nlaenntt rne°-1 de 38 360 . Le conseil mu- technique et la mise en prise Bénard nicipal décide de soutenir place d’une étude globale financièrement le projet de des ouvrages déclarés « non DELIBERATIONS DU classe de découverte et de franchissables ». Le Moulin  solliciter une participation d’Archelles a été répertorié CONSEIL MUNICIPAL financière du Département. par le Conseil supérieur de DU 25 FEVRIER la pêche comme un ouvrage Budget primitif 2008 : Personnel communal : non franchissable ou diffici-Taux d’imposition et Création d’un poste lement franchissable sur la produit de la T.O.E.M. d’agent de maîtrise Béthune. Les taux des taxes locales principal pour 2008 sont fixés ainsi :  Bâtiments communaux : 9 abi-Personnel communal : Convention d’occupa-t1at,i3o7n, %4 6p,o7u3r l%a  ptaoxuer  lda htaxe Création d’un poste tion précaire sur les propriétés bâties,  d’adjoint principal de 2 classe Convention doccupation l7e6s ,7pr7o%pr iéptoésu rn olna  btâatxiee s. sLuer  ème précaire entre la commune Aménagement de la rue leitb érMal m e e  Heurtel, in rmière pmreondtu idt eds e olrad tuarxees  dmeénnlaèvgeè--de la Libération : . res est fixé à 192 394 soit  Avenant n°1 au marché passé avec Eurovia. sBiuodget pdrii mciattiif v: e Dné°c6i-udne  t3a%ux  pdaer  r1a2p.4po%r,t  eàn  2b0ai0s7s.e n mo Rue de la Libération : Mise en place d’une inter-CDOELNISBEEIRL AMTIUONNISC IDPAUL ABpupdrgoebt aptriiomnitif 2008 : diction de circulation des  L eil municipal a voté poids lourds. DU 28 JANVIER à e lcounnsanimité le budget Urbanisme : Réalisation SIRCA : Convention d’oc- d’un schéma de gestion pour l’année 2008 équilibré  cupation précaire pour des eaux pluviales feonn crteicoentnteesm eetn td éppreénvsueess  deà la location d’un local 3 097 423 puis en rec ttes La nouvelle convention en-Programme d’habitat e tre en vigueur dès le 1 er dé-site “Thoumyre” : Etude pert édvéupees nàs e2s  d4i6n1v e0s3ti7ss e.ments cembre 2007 pour une du-de reconversion urbaine rée de 12 mois, sur la base dune indemnité annuelle dDahnasb iltea ct addoren td lu  prréoaglrisaamtimone  L P e e  r c s o o ns n e n il e  l m c u o n m ici m pa u l n d al é  c : i  de de 4 485 . et envisagée ena partenariat de créer un poste d adjoint s SIRCA : Convention de amvuenci ciHpaabli tdaté ci7d6e,  llea  rcéoanlisseail- 2a è d me m icnliasstsrea tiàf  tetemrprist ocroiaml pldete. mise à disposition de tion d’une étude de recon-moyens version urbaine sur le site Ecole maternelle : Il s’agit notamment de “Thoumyre”. Contrat de location la mise à disposition de ’a moyens humains et techni-Personnel communal : édtea lge . p  partement 2 ème  ques de nature à assurer le Le conseil municipal décide  secrétariat et la gestion de de créer un poste d’adjoint SYDEMPAD : Admission la cellule d’animation. administratif territorial de de la Communauté de  
communes de Varenne et Scie Le conseil municipal décide d’émettre un avis favorable à l’adhésion de la Commu-nauté de communes de Va-renne et Scie au SYDEMPAD (Syndicat pour le Dévelop-pement de l’Enseignement Musical en Pays Dieppois). DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS Ecole maternelle : Mo-tion d’opposition à une fermeture de classe Le Ministère de l’Education Nationale a pris la décision de fermer une classe de l’école maternelle d’Arques La Bataille. Le conseil muni-cipal se prononce contre la décision de cette fermeture, demande que des négocia-tions s’ouvrent au plus tôt pour analyser objectivement les besoins de scolarisation des enfants dès l’âge de 2 ans et demande que soient prises en compte les évolu-tions démographiques pré-visibles pour la rentrée sco-laire 2008/2009 et pour les années suivantes. Commission d’appel d’offres : Election des membres Ont été élus membres titulai-res de la commission d’appel d’offres : R. Ancel, C. Lecoeur, M. Ménager. Ont été élus membres suppléants : C. Du-fils, M. Fournier, C. Thomas. Dieppe-Maritime : Election des délégués communautaires Ont été élus délégués titu-laires : G. Sénécal, P. Gautrot, D. Guillaume. Ont été élus délégués suppléants : C. Da-venet-Girard, C. Delcroix, V. Peuple. Syndicats intercom-munaux : Election des délégués • Syndicat mixte des ordures ménagères de la région d’En-vermeu : Délégués titulaires : V. Peuple, C. Lecoeur. Délé-gué suppléant : C. Delcroix. • Syndicat intercommunal d’électrification rurale de la région d’Offranville : Dé-légués titulaires : R. Ancel, D. Demanneville. Délégués suppléants : D. Paul, B. Barq.
• Syndicat pour le Dévelop-pement de l’enseignement musical en pays dieppois : Délégués titulaires : C. Dave-net-Girard, D. Guillaume. • Syndicat intercommunal de revalorisation du cours de l’Arques : Délégués titulaires : C. Colmard, G. Sénécal. Dé-légué suppléant : D. Paul. • Syndicat intercommunal du bassin versant de la Bé-thune : Délégué titulaire : Ch. Colmard. Délégué suppléant : P. Gautrot. • Syndicat intercommunal  du bassin versant de la Va-renne : Délégué titulaire : R. Ancel. Délégué suppléant : V. Peuple. • Syndicat intercommunal du bassin versant de l’Eaulne : Délégué titulaire : C. Tho-mas. Délégué suppléant : P. Gautrot. • Syndicat intercommunal des bassins versants Saâne Vienne et Scie : Délégué titu-laire : B. Barq. Délégué sup-pléant : S. Bourdon. •Association pour la valori-sation d’activités nouvelles créatrices d’emplois et de services : Délégués titu-laires : M. Fournier, D. Paul. Délégué suppléant : S. Bour-don. • Centre communal d’ac-tion sociale : Délégués titu-laires : D. Demanneville, M. Fournier, C. Guillermet, S. Gosselin, S. Métel. •Espace Georges Thurin : Délégués titulaires : M. Four-nier, D. Guillaume, D. De-manneville, S. Gosselin, C. Davenet-Girard. • Amitié et Partage : Délé-gués titulaires : C. Lecoeur, S. Métel, D. Paul, C. Guillermet, S. Planchon, C. Dufils. • Comité intercommunal d’aide personnalisée : Délé-gués titulaires : G. Sénécal, C. Dufils. Délégués sup-pléants : S. Métel, S. Bourdon. Restauration du groupe scolaire : Avenant n°2 au marché de l’entre-prise Bénard JDA avril 2008. Journal de la municipalité dArques-la-Bataille. Tél 02 35 85 50 26 Directeur de la publication : Jean-Claude Ester. Rédactrice : Charline Stéphan. ICH Imprimerie.
Voir Alternate Text
  • Univers Univers
  • Ebooks Ebooks
  • Livres audio Livres audio
  • Presse Presse
  • Podcasts Podcasts
  • BD BD
  • Documents Documents
Alternate Text