La diplomatie française et les intérêts méditerranéens maghrébins, The French diplomacy and the Mediterranean interest's maghreban

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Sous la direction de Auguste Mampuya
Thèse soutenue le 30 octobre 2008: Nancy 2
L'étude qu'on va présenter porte sur « La Diplomatie française et les Intérêts méditerranéens maghrébins ». Elle se propose de dresser un bilan de différents aspects de la coopération entre la France et les Etats du Maghreb, en particulier, les trois pays du Maghreb central (Maroc, Algérie, Tunisie), en raison de liens historiques exceptionnels et très forts, forgés entre eux. Ce bilan sera établi en prenant en considération le contenu de la politique visée et les circonstances dans lesquelles elle se déploie et les conditions qui président à sa définition et à sa mise en oeuvre. L'objet de notre travail réside dans une étude-évaluation des rapports France- Maghreb, ainsi, dans une première partie, l'attention sera concentrée sur la Méditerranée maghrébine comme espace de coopération privilégié par la France, dans laquelle on va dans un premier temps, dégager les facteurs historiques, géographiques, culturels et politiques qui déterminent et nourrissent cette relation privilégiée entre la France et le Maghreb. Dans un second temps, l'attention sera portée sur l'aspect contemporain de cette coopération franco-maghrébine en traitant, spécifiquement, les relations politico-économiques, contemporaines entre la France et ses trois ex-colonies susvisées, de l'époque de la décolonisation jusqu'à l?époque actuelle. Dans une seconde partie, le projecteur sera braqué sur les différents aspects de l'action diplomatique française vis-à-vis des Etats maghrébins. D'où l'utilité d'appréhender cette question de deux manières : en premier lieu, faire connaître l'implication active de la France d'une part, dans le cadre de rapprochement entre les Etats du Maghreb et l'Union européenne (UE) et d'autre part, dans le cadre de la promotion de l'intégration régionale entre les Etats maghrébins. En second lieu, on tient à signaler l'existence d'une autre dimension importante sur laquelle la France travaille, également, avec les Etats du Maghreb : il s'agit de son intervention dans les conflits régionaux inter-maghrébins, en prenant à titre d'exemple une question complexe et toujours d'actualité : le conflit du Sahara occidental. D'où l'utilité de mettre en évidence deux traits essentiels : d'un côté, le caractère relativement traditionnel de la politique saharienne de la France et d'un autre côté, son caractère récent face aux nouvelles données du conflit sahraoui.
-Processus euro-méditerranéen
-France
-Maghreb
-Méditerranée
-Coopération
The study which one will present door on the French diplomacy and the Mediterranean interests' maghreban. It proposes to draw up an assessment of various aspects of the co-operation between France and the States of the Maghreban in particular the three countries of the central Maghreb (Morocco, Algeria, Tunisia), because of exception of the bonds, historically very strong, forged between them. This assessment will be established by taking into account the contents of the policy concerned and the circumstances in which it is spread and of the conditions which govern its definition and its use. The object of our work resides in an study-evaluation of the relation between France and the Maghreb, thus, in a first part, the attention will be concentrated on the Mediterranean maghreban as a space of co-operation privileged by France and in which one goes initially, to release the historical, geographical, cultural factors and policies which determine and nourish this relation privileged between France and the Maghreb. Whereas in the second time, the attention will be accentuated on the contemporary aspect of this co-operation free maghreban by specifically treating the contemporary political and economic relations between France and its three ex-colonies referred to above of the time of the decolonization until the current time. In one second part, the projector will be directed on the various aspects of the French diplomatic action with respect to the maghreban States. From where utility to apprehend this question in two manners: Firstly, to make known the active implication of France on the one hand, within the framework of bringing together between the States of the Maghreb and the European Union (EU) and, on the other hand, within the framework of the promotion of regional integration enters the maghreban States . In the second place, we make a point of announcing the existence of another important dimension on which France also works with the States of the Maghreb: it is about its intervention in the regional conflicts inter maghreban, while taking for example a complex question and always of topicality titrates: the conflict of the Occidental Sahara. From where this points two essential features: on a side, relatively traditional character of the Saharan policy of France and another side, its recent nature facing of the new data of the Saharan's conflict.
Source: http://www.theses.fr/2008NAN20017/document

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UNIVERSITE NANCY 2
FACULTE DE DROIT, SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION




THESE
en vue de l’obtention du grade de


DOCTEUR EN DROIT
(Doctorat Nouveau Régime, mention Science politique)


Présentée et soutenue publiquement le 30 octobre 2008
Par

Bochra SETTOUTI




LA DIPLOMATIE FRANÇAISE ET LES INTERETS
MEDITERRANEENS MAGHREBINS
Thèse dirigée par Auguste MAMPUYA, Professeur Associé à l’Université de Nancy II


JURY :



Monsieur Auguste MAMPUYA
Ancien Professeur Associé de Droit Public à l’Université Nancy 2, Professeur à Kinshasa
(Congo) et Directeur de recherches
Monsieur Etienne CRIQUI
Professeur de Science Politique à l’Université Nancy 2
Monsieur Raphaël PORTEILLA
Maître de Conférences HDR de Science Politique à l’Université de Bourgogne (Rapporteur)
Monsieur Edmond JOUVE
Professeur de Droit Public, Science Politique à l’Université René Descartes-Paris
(Rapporteur)
UNIVERSITE NANCY 2
FACULTE DE DROIT, SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION




THESE
en vue de l’obtention du grade de


DOCTEUR EN DROIT
(Doctorat Nouveau Régime, mention Science politique)


Présentée et soutenue publiquement le 30 octobre 2008
Par

Bochra SETTOUTI




LA DIPLOMATIE FRANÇAISE ET LES INTERETS
MEDITERRANEENS MAGHREBINS
Thèse dirigée par Auguste MAMPUYA, Professeur Associé à l’Université de Nancy II


JURY :



Monsieur Auguste MAMPUYA
Ancien Professeur Associé de Droit Public à l’Université Nancy 2, Professeur à Kinshasa
(Congo) et Directeur de recherches
Monsieur Etienne CRIQUI
Professeur de Science Politique à l’Université Nancy 2
Monsieur Raphaël PORTEILLA
Maître de Conférences HDR de Science Politique à l’Université de Bourgogne (Rapporteur)
Monsieur Edmond JOUVE
Professeur de Droit Public, Science Politique à l’Université René Descartes-Paris
(Rapporteur)
2ANNEE UNIVERSITAIRE 2007-2008
LE CORPS ENSEIGNANT de la Faculté de Droit,
Sciences Economiques & Gestion

DOYEN M. Olivier CACHARD

DOYENS HONORAIRES MM. TALLON, GROSS, JAQUET, CRIQUI

PROFESSEURS ÉMÉRITES M. VITU, Professeur de Droit Pénal
M. CHARPENTIER, Professeur de Droit Public
M. JAQUET, Professeur de Droit Public
M. COUDERT, Professeur d'Histoire du Droit
Mme GAY, Professeur d’Histoire du Droit
M. BORELLA, Professeur de Droit Public
Mme MARRAUD, Professeur de Droit Privé
M. GROSS Bernard, Professeur de Droit Privé

PROFESSEURS

M. RAY Jean-Claude Professeur de Sciences Économiques
M. SEUROT François nomiques
M. DUGAS DE LA BOISSONNY Christian Professeur d'Histoire du Droit
M. SEUVIC Jean-François Professeur de Droit Privé
M. MOUTON Jean-Denis Droit Public
M. BUZELAY Alain Professeur de Sciences Économiques
M. JACQUOT François Professeur de Droit Privé
M. ARNOULD Daniel Sciences Économiques
M. CRIQUI Etienne Professeur de Science Politique
M. BILLORET Jean-Louis Professeur denomiques
M. PIERRÉ-CAPS Stéphane Droit Public
M. GOSSEREZ Christian Professeur de Droit Public
M. GARTNER Fabrice Professeur de Droit Public
M. ÉBOUÉ Chicot Sciences Economiques
M. DEFFAINS Bruno Professeur de Sciences Economiques
M. MAZIAU Nicolas Professeur de Droit Public
M. DEREU Yves Droit Privé
M. BISMANS Francis Professeur de Sciences Economiques
M. ASTAING Antoine Professeur d'Histoire du Droit
Mme DORIAT-DUBAN Myriam Professeur denomiques
M. STASIAK Frédéric Droit Privé
M. CACHARD Olivier Professeur de Droit Privé
M. GRY Yves Droit Public
M. LAMBERT Thierry Professeur de Droit Privé
15/10/2007
Décanat

3M. HENRY Xavier Professeur de Droit Privé
M. PLESSIX Benoît Professeur de Droit Public
Mme TISSERAND-MARTIN Alice Professeur de Droit Privé
Mme LEMONNIER-LESAGE Virginie Professeur d’Histoire du Droit
Mme SPAETER-LOEHRER Sandrine Professeur de Sciences Economiques
Mme UBAUD-BERGERON Marion Droit Public
M. MAMPUYA Auguste Professeur “invité” de Droit Public

MAÎTRES DE CONFÉRENCES

M. BOURGAUX Claude Maître de Conférences de Droit Privé
M. BEAUFORT Jean-Louis
M. PELLISSIER Dominique Sciences Économiques
Mme CHARDIN France Droit Privé
M. GERMAIN Eric Maître de Conférences de Droit Public
M. LUISIN Bernard
Mme MANSUY Francine Droit Privé
M. VENANDET Guy
Mme TILLEMENT Geneviève Maître de Conférences de Droit Privé
Mme GANZER Annette
M. OLIVIER Laurent Science Politique
M. DIELLER Bernard Sciences Économiques
M. GUIGOU Jean-Daniel Maître de Conférences de conomiques
M. GASSER Jean-Michel Droit Privé
Mme JANKELIOWITCH-LAVAL Eliane Sciences Économiques
M. AIMAR Thierry conomiques
Mme KUHN Nicole Maître de Conférences de Droit Public
Mme DAVID-BALESTRIERO Véronique Droit Privé
Mme ETIENNOT Pascale
Mme DANTONEL-COR Nadine Droit Public
Mlle BARBIER Madeleine Maître de Conférences d’Histoire du Droit
M. FOURMENT François Maître de Conférences de Droit Privé
M. ANDOLFATTO Dominique Science Politique
Mme DEFFAINS Nathalie Droit Public
Mme SIERPINSKI Batyah
M. MOINE André Maître de Conférences de Droit Public
Mlle LEBEL Christine Droit Privé
Mlle LE GUELLAFF Florence Maître de Conférences d’Histoire du Droit
M. PY Bruno Droit Privé
M. BERNI Daniel
M. EVRARD Sébastien Histoire du Droit
M. FENOGLIO Philippe Maître de Conférences de Sciences Economiques
Mme DUBOIS-BOURREAU Cécile conomiques
Mlle GARDIN Alexia Droit Privé

15/10/2007
Décanat
4Mlle GARDIN Alexia Maître de Conférences de Droit Privé
M. KLOTGEN Paul
Mme DERDAELE Elodie Droit Public
MM. DAMAS Nicolas Droit Privé
M. GICQUEL Jean-François Maître de Conférences d'Histoire du Droit
M. PFISTER Etienne Maître de Conférences de Sciences Economiques
Mme LELIEVRE Valérie conomiques
M. PRÉVOT Jean-Luc Sciences Economiques
M. WEBER Jean-Paul conomiques
Mme CHAUPAIN-GUILLOT Sabine Maître de Conférences de Sciences Economiques
M. CHOPARD Bertrand Maître de Conférences de conomiques
Mlle PIERRE Nathalie Droit Privé
M. PIERRARD Didier Droit Public
Mme HOUIN-BRESSAND Caroline Droit Privé
M. ZIANE Ydriss Maître de Conférences de Sciences Economiques
M. GABUTHY Yannick conomiques
Mlle BLAIRON Katia Droit Public
M. FEREY Samuel Maître de conférences de Sciences Economiques
M. MULLER François Maître de conférences de Droit Public

M. FERRY Frédéric Maître de Conférences associé de Droit Privé
Mme MOUKHA Stéphanie ssocié de Droit privé
M. GAUDEL Pierre-Jean ssocié de Droit Public
M. GUENOT Jacques ssocié de Droit Privé
M. GREGOIRE Christian Maître de Conférences de Sciences Economiques
M. BERNARDEAU Ludovic Maître de Conférences associé de Droit Privé

ASSISTANTS et PRAG

Mlle ABALLEA Armelle Assistante de Droit Public
M. ECKERSLEY David Assistant d’Anglais
M. LOVAT Bruno PRAG de Mathématiques
Mme DIEHL Christel d’Anglais







15/10/2007
Décanat


5





















« La Faculté n’entend donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans cette
thèse. Ces opinions doivent être considérées comme étant propres à leur auteur ».











15/10/2007
Décanat













6





















Je tiens à remercier tous ceux qui m’ont soutenu en particulier Anne-Marie
PARISOT et Catherine DROUHOT.
Je dédie mon travail à mes très chers parents et mon très cher époux.


















7Résumé:
L’étude qu’on va présenter porte sur « La Diplomatie française et les Intérêts méditerranéens
maghrébins ». Elle se propose de dresser un bilan de différents aspects de la coopération entre
la France et les Etats du Maghreb, en particulier, les trois pays du "Maghreb central" (Maroc,
Algérie, Tunisie), en raison de liens historiques exceptionnels et très forts, forgés entre eux.
Ce bilan sera établi en prenant en considération le contenu de la politique visée et les
circonstances dans lesquelles elle se déploie et les conditions qui président à sa définition et à
sa mise en œuvre.
L’objet de notre travail réside dans une étude-évaluation des rapports France- Maghreb, ainsi,
dans une première partie, l’attention sera concentrée sur la Méditerranée maghrébine comme
espace de coopération privilégié par la France, dans laquelle on va dans un premier temps,
dégager les facteurs historiques, géographiques, culturels et politiques qui déterminent et
nourrissent cette relation privilégiée entre la France et le Maghreb. Dans un second temps,
l’attention sera portée sur l’aspect contemporain de cette coopération franco-maghrébine en
traitant, spécifiquement, les relations politico-économiques, contemporaines entre la France et
ses trois ex-colonies susvisées, de l’époque de la décolonisation jusqu’à l’époque actuelle.
Dans une seconde partie, le projecteur sera braqué sur les différents aspects de l’action
diplomatique française vis-à-vis des Etats maghrébins. D’où l’utilité d’appréhender cette
question de deux manières : en premier lieu, faire connaître l’implication active de la France
d’une part, dans le cadre de rapprochement entre les Etats du Maghreb et l’Union européenne
(UE) et d’autre part, dans le cadre de la promotion de l’intégration régionale entre les Etats
maghrébins. En second lieu, on tient à signaler l’existence d’une autre dimension importante
sur laquelle la France travaille, également, avec les Etats du Maghreb : il s’agit de son
intervention dans les conflits régionaux inter-maghrébins, en prenant à titre d’exemple une
question complexe et toujours d’actualité : le conflit du Sahara occidental. D’où l’utilité de
mettre en évidence deux traits essentiels : d’un côté, le caractère relativement traditionnel de
la politique saharienne de la France et d’un autre côté, son caractère récent face aux nouvelles
données du conflit sahraoui.
Mots clés :
France, Maghreb, Méditerranée, coopération, histoire, intégration, processus euro-
méditerranéen, politique européenne de voisinage.







8Abstract:
The study which one will present door on “the French diplomacy and the Mediterranean
interests’ maghreban”. It proposes to draw up an assessment of various aspects of the co-
operation between France and the States of the Maghreban in particular the three countries of
the “central Maghreb” (Morocco, Algeria, Tunisia), because of exception of the bonds,
historically very strong, forged between them. This assessment will be established by taking
into account the contents of the policy concerned and the circumstances in which it is spread
and of the conditions which govern its definition and its use.
The object of our work resides in an study-evaluation of the relation between France and the
Maghreb, thus, in a first part, the attention will be concentrated on the Mediterranean
maghreban as a space of co-operation privileged by France and in which one goes initially, to
release the historical, geographical, cultural factors and policies which determine and nourish
this relation privileged between France and the Maghreb. Whereas in the second time, the
attention will be accentuated on the contemporary aspect of this co-operation free maghreban
by specifically treating the contemporary political and economic relations between France and
its three ex-colonies referred to above of the time of the decolonization until the current time.
In one second part, the projector will be directed on the various aspects of the French
diplomatic action with respect to the maghreban States. From where utility to apprehend this
question in two manners: Firstly, to make known the active implication of France on the one
hand, within the framework of bringing together between the States of the Maghreb and the
European Union (EU) and, on the other hand, within the framework of the promotion of
regional integration enters the maghreban States . In the second place, we make a point of
announcing the existence of another important dimension on which France also works with
the States of the Maghreb: it is about its intervention in the regional conflicts inter maghreban,
while taking for example a complex question and always of topicality titrates: the conflict of
the Occidental Sahara. From where this points two essential features: on a side, relatively
traditional character of the Saharan policy of France and another side, its recent nature facing
of the new data of the Saharan‘s conflict.
Keywords :
France, Maghreb, Mediterranean, Cooperation, History, Integration, Euro-Mediterranean
process, European Neighbourhood Policy.










9La diplomatie française et les intérêts méditerranéens magrébins
SOMMAIRE
Résumé:.............................................................................................................................. 8
Abstract: ............................................................................................................................. 9
Introduction ...................................................................................................................... 11
PARTIE I : ............................................................................................................................... 23
LA MEDITERRANEE MAGHREBINE : ESPACE DE COOPERATION PRIVILEGIE PAR LA FRANCE .. 23
Chapitre I : Les approches historique, géographique, culturelle et politique des relations
France- Maghreb .............................................................................................................. 29
Section I : Les liens historiques et géographiques....................................................... 29
Section II : Les liens culturels et politiques ................................................................ 85
Chapitre II : Les relations politico-économiques contemporaines entre la France et les
Etats du Maghreb ........................................................................................................... 127
Section I : De l’époque de la décolonisation… ......................................................... 127
Section II : …A l’époque actuelle............................................................................. 179
PARTIE II : ............................................................................................................................ 304
LES DIFFERENTS ASPECTS DE L’ACTION DIPLOMATIQUE FRANÇAISE VIS-A-VIS DES ETATS DU
MAGHREB ........................................................................................................................... 304
Chapitre I : Un autre cadre relationnel de la coopération franco-maghrébine ............. 307
Section I : La France vise à encourager le rapprochement entre les Etats du Maghreb
et l’Union européenne (UE) ....................................................................................... 307
Section II : La France favorise l’intégration régionale entre les Etats du Maghreb.. 359
Chapitre II : Le rôle de la France dans la gestion des crises régionales maghrébines : le
cas du conflit du Sahara occidental................................................................................ 424
Section I : Le Sahara occidental : un enjeu régional ................................................. 424
Section II : L’intervention de la France dans le conflit du Sahara occidental........... 493
Conclusion...................................................................................................................... 547
Annexe 1 ........................................................................................................ 559
Références bibliographiques .......................................................................... 560

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