Microsoft Word - OJ CC 25.02.21.DOCX

Dejeanis

Description

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Informations

• Publié par: macommune
• Publié le: 25 février 2021
• Nombre de lectures: 531

Extrait

OR DR E DU J OUR Org anis ation de la C ommunauté urbaine G rand B es anço n Métropole R apport n°1 - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procè s-verbal de la séance du 17/12/2020 R apport n°2 - Désignation de représentants de G BM dans diverses structures R apport n°3 - E tat des décisions du Bureau dans le cadre de sa délégation du conseil R apport n°4 - E tat des décisions de la Présidente dans le cadre de sa délégation du C onseil C ommis s ion n°01 : R elations av ec les c ommunes et av ec la population et moyens des s erv ic es public s R apport n°5 - Débat d'Orientations Budgétaires 2021 R apport n°6 - Annexe au rapport d’Orientations Budg étaires 2021 - R apport sur la situation de G rand Besançon Métropole en matiè re de développement durable R apport n°7 - Annexe aux Orientations Budgétaires 2 021 - R apport sur l'évolution des dépenses de personnel et des effectifs R apport n°8 - Annexe au rapport d’Orientations Budg étaires 2021 – R apport sur la situation en matiè re d’égalité entre les femmes et les hommes R apport n°9 - T raitement budgétaire et comptable de l’avance remboursable versée au titre des pertes de versement mobilité et recette tarifaires de transports R apport n°10 - Amélioration de l'accueil des usagers: poursuite de la démarche Marianne R apport n°11 - Adoption d'un S chéma de Promotion de s Achats S ocialement et E cologiquement R esponsables (S P AS E R ) R apport n°12 - Actualisation de la liste des emplois permanents suite à créations d'emplois intervenues aprè s le 1er J anvier er R apport n°13 - Liste des emplois permanents au 1 janvier 2021 R apport n°14 - C onseil de Développement P articipatif (C DP) : participation citoyenne et renouvellement des membres du C DP C ommis s ion n°05 : Mobilités , modes doux et nouv eaux us ag es , infras truc tures R apport n°15 - Avenant n°1 à la convention de financement pour la réalisation de l'aménagement à 2 x 2 voies de la R N 57 entre l'A36 et Devecey - T ranche 1 R apport n°16 - V alidation des programmes de requalification et de création de voirie R apport n°17 - R éalisation du parking de covoiturag e de la V è ze- C onvention entre l'E tat et G BM R apport n°18 - E nfouissement des réseaux d’électric ité, de génie civil d’éclairage public et de télécommunications – C US S E Y S UR L’OG NO N C ommis s ion n°06 : R ayonnement, aménag ement du terri toire, pros pec tiv e et c oopérations R apport n°19 - Programme de travail 2021 avec l’Age nce d’Urbanisme Besançon centre F ranche-C omté (AUDAB) et avenant à la convention pluriannuelle 2020-2022 R apport n°20 - C onvention entre gestionnaires de réseaux et G BM pour le maintien à niveau du fond de plan T opographique commun : PC R S (P lan C orps de R ue S implifié) autorisation de signature de la convention de parte nariat et de financement R apport n°21 - C ommune de Marchaux-C haudefontaine ( commune historique de C haudefontaine) – Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme – Approbation aprè s mise à disposition

C ommis s ion n°8 : C ons eil d’exploitation de la rég ie d’eau et d’as s ainis s ement R apport n°22 - E au et Assainissement - T arifs modificatifs 2021 R apport n°23 - Avenant n°4 au contrat de délégation de service public de l’eau potable de la commune d’Osselle-R outelle (ex commune d’Osse lle) et avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l’eau potable de la commune de S aint-V it C ommis s ion n°02 : Innov ation, attrac tiv ité, ens eig n ement s upérieur, éc onomie, touris me et numérique R apport n°24 - P romotion du tourisme : Partenariats avec Atout F rance, S ites et C ités remarquables et Bourgogne F ranche-C omté T ourisme R apport n°25 - Acquisition de licences antivirales et prestations associées - Autorisation de lancement et de signature de l'accord-cadre R apport n°26 - Hiérarchisation et évolution de l’offre de randonnée pédestre et V T T sur le G rand Besançon et conventionnement avec le D épartement du Doubs R apport n°27 - Le P acte avec les Quartiers pour T ou tes les E ntreprises (P AQT E ) – C onvention R apport n°28 - Audiovisuel et affichage dynamique : matériels, logiciels, licences, maintenances et prestations associées - Autorisatio n de lancement et de signature de l'accord-cadre R apport n°29 - Actions recherche et innovation – F onds R égional pour l’Innovation- S outien au projet de la société T E E KE R S R apport n°30 - E nseignement supérieur et R echerche C ampus Bouloie-T emis- Avenants aux conventions de maîtrise d’ouvrage R apport n°31 - C onvention entre la Mission Locale e t G rand Besançon Métropole - S outien financier 2021 R apport n°32 - V ersement d’une subvention à l’assoc iation S T AT ION B (F abrique Numérique Besançon) - Avenant à la convention initiale - S outien à l’émergence de la filiè re numérique R apport n°33 - Avenant n°3 - Marché de maitrise d’œ uvre pour la surélévation et la réhabilitation du bâ timent central et de la rénovation de l’amphithéâ tre G audot R apport n°34 - Avenant n°1 - Marché mixte de maitrise d’œ uvre urbaine des espaces extérieurs du campus de la Bouloie dans le cadre du programme public E uropan R apport n°35 - Nouveau protocole de partenariat pour le C ontrat de canal du R hône au R hin C ommis s ion n°04 : T rans ition éc olog ique et énerg éti que, qualité du c adre de v ie et dév eloppement durable R apport n°36 - T axe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (G eMAP I) - V alidation du montant du produit de la taxe pour l'exercice 2021 R apport n°37 - F onds " C entres de village " - Attribution d'un fonds de concours à la commune de R oche-lez-Beaupré R apport n°38 - Prestation de collecte sélective des déchets d’emballages en carton des commerçants de Besançon : autorisation de lance ment et de signature du marché R apport n°39 - F ourniture, installation et maintena nce de systè me d'identification, de systè me de pesée et d'ordinateur de bord, sur les bennes à ordures ménagè res, permettant l'intégration et la transmission de données à distance, avec assistance à l’homologation des systè mes de pesée – Autorisation de lancement et de signature de l’accord-cadre