1 Nom et Adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de ...

Sceaux

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1 Nom et Adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de ...

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Nom et Adresse officiels de l’organisme acheteur :Ville de Sceaux - 122 rue Houdan, 92331 Sceaux ; adresse internet :http://www.sceaux.fr Correspondants : Monsieur Eric MASSIQUAT, courriel :[e-mail]; tél : [phone] ; Madame Juliette BOUSQUET, courriel :[e-mail]; tél : [phone] Références :2010/CAP/HSO/2810-Progiciel facturation Code nuts :FR105 Titre de la consultation: Progiciel de gestion des services petite enfance – action éducative- facturation Type de marché public :Marché de fourniture et de service Type de procédure :Marché passé selon une procédure adaptée en application de l’article 28 du CMP. Lieu d’exécution :Ville de Sceaux Objet du marché :Fourniture, mise en œuvre du progiciel de gestion des activités : petite enfance, scolarité, activités périscolaires, facturation – régie et maintenance du progiciel. L’avis implique un marché public. Quantités (fournitures et services) :Marché à tranches fermes et tranches conditionnelles en application de l’article 72 du code des marchés publics. Caractéristiques principales :marché à tranches fermes et tranches conditionnelles ; acceptation des variantes : oui ; prestation divisées en lots : non ; remise d’échantillons : non ; visite des sites : oui, obligatoire. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée :l’Euro Délai minimum de validité des offres :120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Durée du marché ou délai d’exécution : Pour la tranche ferme, le marché prendra effet à la date de notification (date indicativele 1er mars 2011s’achèvera à la vérification de service régulier pour la partie « mise en œuvre ») et et quatre ans après la date de vérification de service régulier pour la partie maintenance. Pour les tranches conditionnelles : •le marché prendra effet à la date de notification de l’affermissement et s’achèvera à la vérification de service régulier pour la partie « mise en œuvre » et quatre ans après la date de vérification de service régulier pour la partie maintenance. •la Villea le choix d’affermir ou non, chacune des tranches jusqu’à la date limite d’affermissement tel que spécifié pour chacune des tranches à l’article 2 de l’acte d’engagement.

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