ART5_Guerre asymétrique

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• Publié par: ubulehif
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L A G UERRE A SYMÉTRIQUE EN A FGHANISTAN     ET     L ’A FFAIRE DE B EN L ADEN    

      © Par : Docteur M. A. ORAIZI     Paris, le 2 octobre 2001        L’affaire de Twin Towers  du World Trade Center  au quartier de Manhattan à New York du 11 septembre 2001, tout le monde le sait, n’est pas une affaire simple. 1 Les spécialistes en matière du terrorisme, de géopolitique, et les journalistes... ont donné, ces dernières jours, plusieurs commentaires à ce propos. On a

                                                      1 Avant tout, la piraterie est considérée, selon les instruments internationaux, comme un crime. L’attaque récente entre, en plus de ce crime, dans le cadre du crime contre l’humanité. À propos de premier aspect juridique voir : Nancy Douglas Joyner, Aerial Hijacking as an International Crime , NY, Oceana Publications, Inc.; Leiden: A. W. Sijhoff, 1974., viii + 344 p. Mme Joyner a effectué un des importantes études concernant cet acte et les statuts dans le droit international. Son livre est constitué de cinq chapitres : 1. « Traditional Piracy on the High Seas: A Pre-Twentieth Century View », 2. « A Twentieth-Century Concept of Piracy », 3. « A New International Law of Aircraft Seizure: the Tokyo Conventions », 4. « The Hague and Montreal Conventions: Concerted International Action to Suppress Aircraft Seizure », et 5. « The Evolution of Piracy in International Law ». Par ailleurs, le premier détournement d’un avion civil date le 3 novembre 1958, d’un appareil d’une compagnie cubaine, sur le parcours Miami - La Havane, par trois fidélistes. De 1958 à 1972, il y a eu 343 détournements. La première convention date le 14 septembre 1963 : Convention de Tokyo, ayant sept titres et 20 articles. La Convention de La Haye du 16 décembre 1970 est sur la piratrie aérienne ayant un préambule, et 14 articles. La Convention de Montréal du 23 septembre 1973 dispose 16 articles. A ces instruments internationaux, il faut ajouter les résolutions de l’Assemblée générale de l’ONU du 12 décembre 1969, du 25 novembre 1970, et les résolutions du Conseil de sécurité comme celle relative au détournement d’aéronefs du 9 septembre 1970., ainsi que les résolutions et les recommandations du Conseil de l’Europe : Rés. CM (70) 23 du 29 juin 1970, Recommandation 599 (1970), ainsi que les résolutions de l’Assemblée de l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale. Pour une idée générale, voir par exemple : Paul De la Pradelle, « Les détournements d’aéronefs et le droit international », in: Revue générale de l’Air et de l’Espace , n°3, 1969., pp. 249-260., qui malgré la date de sa publication contient des analyses approfondies., voir aussi par exemple : Corinne Touret, La piraterie au 20e siècle: Piraterie maritime et aérienne , Paris, LGDJ, 1992., xi + 306 pp., Brigitte Choppin de Janvry, « La piraterie aérienne », Mémoire, Paris, Institut des Hautes Etudes Internationales, Paris II , 1970., 109 pp., Jean-Marie Breton, Piraterie aérienne et droit international public , Paris, A. Pedone, 1971., 54 pp. Par ailleurs, on dispose d’autres instruments sur la piraterie aérienne, comme la résolution de l’ Institut de Droit International du 2 septembre 1971 : Annuaire de l’Institut de Droit International , « Résolution sur le détournement illicite des aéronefs, adoptée le 2 septembre 1971 par 50 voix et 3 abstentions (session de Zagreb) », Annuaire de l’I.D.I. , vol.54-II, 1971., pp. 455-458.