Introduction L'objet de ce cours sera les sciences forensiques. En ...

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• Publié par: iqejilax
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Introduction
L’objet de ce cours sera les sciences forensiques. En fait, plus pré cisément ce cours
concernera dans une première partie ce qui est communément désigné en F rance
sous le terme de Police technique et Scientifique et dans une deuxième partie, la
médecine légale.
La plupart des auteurs englobent ces deux termes sous le terme de criminalis tique
définie par la science appliquée à la recherche de la preuve. La criminalis tique
s’intègre aux sciences criminelles dans la mesure où elle partage avec ces dernièr es
son obje :t le crime. En ce sens, elle est liée à une autre discipline inté grant les
sciences criminelle s: la criminologie.
C’est pourquoi nous verrons dans une première partie de cette intro duction
quelques notions sur la criminologie avant de nous intéresser plus spécifiqu ement à
la criminalistique.
La criminologie étudie l’ensemble du phénomène criminel. Elle date de la fin du
XIX mais elle est encore en plein développement. De nos jours, la criminolo gie ne se
limite plus à la connaissance des facteurs du crime mais également à l’ensemble d es
infractions et délits passibles de sanctions pénales.
On distingue donc trois types de criminalit :é
- La criminalité apparente qui comporte la totalité des infractions porté es à
la connaissance des autorités de police ou de gendarmerie
- La criminalité réelle qui est constituée de toutes les infractions commis es à
un instant donné
- La criminalité légale qui est composée de l’ensemble des condamnations
pénales prononcées par les juridictions pénales répressives d’un pays
Là où la criminologie cherche à comprendre et à appréhender le phéno mène
criminel, à expliquer le crime ou la réaction sociale au crime, la criminalis tique
recherche des preuves scientifiques,en toute objectivité, visant à la recherche de la
vérité. La criminalistique cherche donc à identifier le ou les auteurs d’une infraction
mais a également pour but dans ses nombreuses applications, une indemnisation
juste des victimes qui dépend en grande partie des conclusions de l’exper t nommé.
Pour résumer, la criminalistique est une science dédiée à la recherche de la vérité.
Nous verrons donc dans ce cours une partie des différentes techniques utilis ées par
les policiers scientifiques dans la recherche de la vérité.
Mais auparavant, un petit historique de la criminalistique s’impose.
1 En France, le précurseur est sans aucun doute Edmond Locard qui créa en 1910 le
premier laboratoire français de police scientifique appliquant les métho des
scientifiques aux problèmes de police. C’est Locard qui le premier en Franc e édite le
principe d’échange. Ce principe est fondé sur le fait qu’un individu laisse toujours
sur les lieux des traces de son passage et que réciproquement, lorsq u’il repart, il
emporte de la même manière des éléments parfois microscopiques du milieu d ans
lequel il se trouvait, sur ses vêtements,sur la peau,sur ses semelles…
Locard fonde alors en 1929 la Revue Internationale de criminalistique. D ès le
premier numéro, il énumère les différentes investigations techniques et s cientifiques
de l’enquête criminelle qu’il développe dans son traité de criminalistique, e n sept
volumes, publié entre 1931 et 1940. En 1931, il est choisi comme conseiller te chnique
par la Commission internationale de police criminelle qui deviendra Interpol.
Finalement, l’essor de ces nouvelles techniques aboutit à la création de cinq
laboratoires interrégionaux de police scientifique (Paris, Lyon, Marseille, T oulouse et
Lille). Début 1985, Pierre Joxe, alors ministre de l’intérieur, s’att aque à la
modernisation de la direction centrale de la police judiciaire. Un arrêté du 8 mars
1985 crée la Sous Direction de la police technique et Scientifique qui est chargée
d’animer et de coordonner l’ensemble des Services Centraux, régionaux ou locaux
assurant le soutien technique et scientifique des enquêtes judiciaires.
Cette sous-direction regroupe tous les services de la Direction Gé nérale de la
police Nationale faisant appel à l’ensemble des techniques susceptibles d’être mises
au service de l’enquête à savoir :
- Le Bureau d’études et d’organisation, le service central d ’identité
judiciaire, le service central de traitement de l’information judiciair e et le
service central de documentation et de diffusion à Paris
- Les 5 laboratoires de police scientifique de Paris, Lille, Lyo n, Marseille et
Toulouse au niveau Interrégional
- Les sections techniques des SRPJ ainsi que le laboratoire centr al de la
préfecture de Paris et le laboratoire de toxicologie de l’IML d e Paris au
niveau régional
- Les antennes et postes locaux d’identité judiciaire dépendant de la po lice
judiciaire ou de la sécurité publique au niveau local
er
Le 1 octobre 1987, la Section technique d’Investigation crimine lle de la
gendarmerie (STICG) est crée et est chargé de développer les techniques utilisées
couramment,avec des moyens assez modestes. En 1991, ce service est éto ffé et est
rebaptisé Institut de Recherche de la gendarmerie Nationale (IRCGN) basé au fo rt de
Rosny-sous Bois.
2 Enfin, le Conseil supérieur de la police technique et scientifique es t crée par décret
n° 92-294du 25 mars 1992. e sIt lprésidé par le ministre de l’intérieur et publie un
rapport annuel sur la situation en France de la police technique et scientifiq ue. Un
décret du 30 décembre 1994 instaure par ailleurs le Conseil supérieur de la mé decine
légale, présidé par le directeur des affaires criminelles et des grâces du ministère de
la justice. Il examine chaque année les propositions élaborées par le groupe de
travail.
Ces précisions historiques et administratives étant faites, passons maintenant à ce
qui nous intéressera particulièrement tout au long de ce cours, c'est- à-dire la
criminalistique proprement dite.
En regardant le plan des dix cours que nous verrons ensemble, vous vous
apercevrez de l’étendue du sujet. Nous essaierons d’être le plus précis et le plus
scientifique dans mes explications mais n’hésitez pas à m’interrompre s’il y a u ne
notion que vous ne comprenez pas.
Avant de passer à la première analyse de cas qui concerne les tâches, vo ici un
aperçu général de la manière dont les choses se passent sur le terrain e n cas
d’infraction.
Les constatations sur les lieux ou sur le terrain
Ces constatations sur les lieux sont basées sur la recherche de traces qui cons tituent
la preuve indiciale qui va compléter, confirmer ou infirmer toute autre p reuve. Les
enquêteurs vont la rechercher sur les lieux de l’infraction, sur la victime et sur ou
chez le suspect au cours de l’enquête.
Le but est de fixer l’état des lieux, de rechercher, de préserver ou de relever tout
indice, toute tache ou trace pouvant expliquer l’homicide, le suicide , l’accident,
l’effraction… Or ces constatations doivent être effectuées rapidement dans le respect
de l’état des lieux, toute modification de cet état risquant de compromettre à jamais
la réussite de l’enquête.
Mais très souvent, l’état des lieux est p e: Sortuitr pboéur des raisons de sécurité o u
de salubrité (risques d’incendie, d’explosion, d’épidémie), soit par l’afflu x de
curieux… Les enquêteurs doivent donc procéder, sur les lieux, à un ce rtain nombre
d’opérations à caractère obligatoire avant même d’orienter leurs recherche s en
fonction de la nature probable des faits.
Il faudra donc dans un premier temps rechercher les modifications app ortées à
l’état des lieux soit par témoignage interposé, soit en constatant des anomalies, par
exemple, l’incompatibilité de position du corps de la victime et de taches de sang sur
3les vêtements ou sur les lieux, existence de lividités cadavériques dont l’emplace ment
anormal ne peut s’expliquer que par le déplacement du corps.
Une fois ces quelques recherches effectuées, les techniciens fo nt la fixation des
lieux par des photographies (argentiques et numériques) nombreuses, le le vé de plan
et la description des lieux. L’album de l’état des lieux qui sera réalisé par la suite
constituera la matérialisation de tout ce qui a été vu. Son but est d’enregis trer avec
rigueur et fidélité l’aspect des lieux en constituant un document object if, concret,
précis et durable, suppr